Henri François d'Aguesseau

Henri François d'Aguesseau
Naissance	27 novembre 1668 Limoges
Décès	9 février 1751 (à 82 ans) Paris
Nationalité	Royaume de France
Profession	Magistrat
Activité principale	Chancelier de France (1717-1722, 1727-1750)
Ascendants	Henri d'Aguesseau (1638-1716) (père) Anne Le Picart de Périgny (mère)
Conjoint	Anne Françoise Lefèvre d'Ormesson (1678-1735)

Henri François d'Aguesseau, seigneur de Fresnes, est un magistrat français, né le 27 novembre 1668 à Limoges et mort le 9 février 1751 à Paris.

Biographie

Henri François d'Aguesseau, fils d'Henri d'Aguesseau, maître des requêtes et intendant du Languedoc, et d'Anne Le Picart de Périgny, nièce d'Omer Talon, était issu d'une famille parlementaire et fut élevé dans un milieu fortement influencé par le jansénisme. Lui-même épousa, le 4 octobre 1694, Anne Françoise Lefèvre d'Ormesson (1678-1735), également issue d'une grande famille de robe. Ce mariage représentait, selon un contemporain, « l'alliance du mérite et de la vertu ».

Le parlementaire

Après avoir étudié le droit sous la direction de Jean Domat, dont l'influence se fait sentir à la fois dans ses écrits et dans son œuvre législative, d'Aguesseau fit une brillante carrière au service du roi. D'abord avocat du roi au parquet du Châtelet (1689), il devint en 1691, avocat général au Parlement de Paris, où il se fit remarquer par son éloquence. Le 24 septembre 1700, il devint procureur général, toujours au Parlement de Paris. Dans ces fonctions, il défendit les libertés de l'Église gallicane et résista à la promulgation de la bulle Unigenitus de 1713 condamnant le jansénisme, très bien implanté dans les milieux parlementaires.

Le ministre

Le Régent le nomma chancelier et Garde des sceaux en février 1717 mais l'opposition de d'Aguesseau au système de Law lui valut d'être privé des sceaux et exilé dans sa terre de Fresnes dès l'année suivante (janvier 1718).

D'Aguesseau fut rappelé en juin 1720 pour apaiser l'opinion. On dit que John Law lui-même avait préconisé son rappel et que cette circonstance jeta une ombre sur la popularité du chancelier. Il dut contribuer, contre ses propres principes, à faire accepter la bulle Unigenitus par les parlements : il consentit à l'exil des parlementaires rebelles et fit exercer le pouvoir d'enregistrement par le Grand Conseil. Il fut à nouveau renvoyé le 21 aout 1722 à l'avènement du cardinal Dubois comme principal ministre.

Il se retira dans sa propriété de Fresnes où il passa cinq années qu'il devait ensuite se remémorer avec délices. Il étudia les Écritures et la jurisprudence, sans omettre la philosophie et la littérature, et même le jardinage.

Il fut rappelé en 1727 par le cardinal Fleury et fut nommé chancelier le 15 août de cette année, même s'il ne devait retrouver les sceaux que dix ans plus tard. Il rendit un lustre considérable à la fonction de chancelier de France, qui avait été fort abaissée sous ses prédécesseurs, perdant notamment l'essentiel du pouvoir de législation au profit du contrôleur général des finances. Le 25 avril 1728, il fut nommé membre honoraire de l'Académie des sciences. Il en fut deux fois le président, en 1729 et 1738^[1].

Fleury demanda à d'Aguesseau de poursuivre l'œuvre de codification du droit engagée sous Louis XIV. Entre 1731 et 1747, d'Aguesseau fit adopter par Louis XV quatre importantes ordonnances sur les donations (1731), les testaments (1735), le faux (1737) et les substitution fidéicommissaire (1747). Elles furent préparées par un Bureau de législation placé auprès du chancelier et par des enquêtes auprès des cours supérieures. Les Parlements firent obstacle à la poursuite de ce travail. Les réformes de d'Aguesseau améliorèrent également les procédures judiciaires et tendirent à assurer davantage d'uniformité dans l'application des lois.

Comme garde des sceaux de France, d'Aguesseau se montra souvent indécis, et manqua de fermeté à l'égard des cours souveraines, dont il a pu encourager involontairement la tendance à la rébellion contre le pouvoir royal. En 1746, il signe le privilège de l'Encyclopédie de Diderot et D'Alembert.

Il démissionna de ses fonctions de chancelier le 27 novembre 1750, prit sa retraite et mourut l'année suivante, le 9 février 1751.

Magistrat intègre, juriste éminent, orateur éloquent, d'Aguesseau n'était pas moins remarquable par ses qualités sociales, par sa piété et son immense instruction. Il s'était beaucoup occupé de philosophie : il a laissé des Méditations métaphysiques, où il suit les pas de René Descartes. Il a conçu un système de philosophie politique qui allie rationalisme cartésien, égalitarisme, morale janséniste et gallicanisme, et qui eut une influence considérable au XVIII^e siècle, où d'Aguesseau fut le maître à penser d'un grand nombre de magistrats et de juristes. Son œuvre législative est considérée, à juste titre, comme aux origines de la codification napoléonienne.

Hommages

• Sur la place, devant l'église Notre-Dame-d'Auteuil, se trouve un obélisque en marbre brèche rouge, dédié « aux mânes d'Aguesseau » (Henri François d'Aguesseau), érigé en 1753, et restauré l'an IX de la république. Le socle, gravé de textes latins sur deux faces porte sur la quatrième cette inscription : « La Nature ne fait que prêter les Grands Hommes à la Terre. Ils s'élèvent, brillent, disparaissent : Leur exemple et leurs ouvrages restent »

• L'une des quatre statues devant l'escalier du Palais Bourbon est à son effigie. Son nom a été donné à la promotion de l'École nationale d'administration sortie en 1982.

Œuvres

Les Œuvres du chancelier d'Aguesseau ont été imprimées en 13 volumes in-4 (1759-1789), mais l'édition la plus complète est celle de l'éminent juriste Jean-Marie Pardessus, publiée en 16 volumes in-8 (1818-1820). Sa correspondance a été éditée séparément par Dominique Bernard Rives (1823). Une sélection de ses principales œuvres parut, en deux volumes, sous le titre Œuvres choisies, avec une notice biographique, chez E. Falconnet (Paris, 1865).

La plus grande partie de ses travaux concerne des matières directement liées avec son activité politique, mais on y trouve aussi un Traité sur la monnaie, plusieurs essais théologiques, une biographie de son père qui est intéressante pour la manière dont il rend compte de l'éducation qu'il reçut de celui-ci dans sa prime jeunesse, et des méditations métaphysiques, qu'il a écrites pour tenter de démontrer qu'indépendamment de toute révélation et de toute loi positive, il y avait, dans la constitution de l'esprit humain, tout ce qui peut rendre l'homme maître de lui-même et de sa destinée.

Antoine-Léonard Thomas a écrit son Éloge. Auguste-Aimé Boullée, en 1835, et Francis Monnier, en 1859, ont donné une Histoire de la vie et des ouvrages du chancelier d'Aguesseau.

Résidences

• Hôtel d'Aguesseau, actuellement au 18 rue Séguier, à Paris (6e arr.).
• Hôtel de la Chancellerie, actuellement ministère de la Justice, place Vendôme, à Paris, à partir de 1717.
• Château de Fresnes, près de Meaux (après 1707), dont il ne reste absolument rien.
• L'Hôtel d'Aguesseau à Paris, emplacement du n° 41 rue du Faubourg-Saint-Honoré (détruit en 1842) a été la résidence de son frère, le conseiller au Parlement de Paris d'Aguesseau de Valjouan. Il est entré dans l'héritage du chancelier sans que celui-ci n'en fasse jamais sa résidence.

Notes et références

Bibliographie

• Isabelle STOREZ, Le chancelier Henri François d'Aguesseau (1668-1751). Monarchiste et libéral, Paris: Publisud, 1996, 635 p.
• Arnaud de Maurepas, Antoine Boulant, Les ministres et les ministères du siècle des Lumières (1715-1789). Etude et dictionnaire, Paris, Christian-JAS, 1996, 452 p.
• « D’Aguesseau » , numéro 52 de la Revue Corpus, mis en œuvre et introduit par Isabelle Storez-Brancourt, avec la collaboration de Mmes et MM. Christophe Blanquie, Louis de Carbonnières, Laurent Fedi, Françoise Hildesheimer, Patrick Latour, Claude Polin, Agnès Ravel-Cordonnier. Notice chronologique et bibliographie d’I. Storez-Brancourt. Publié avec le concours du CNL et de l’Université de Paris X-Nanterre, juillet 2007, 245 p.

Lien interne

• Liste des ministres français de la Justice
• François de Paule

Source partielle

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Guillaume de Lamoignon de Blancmesnil

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