- Frontière territoriale
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Frontière
Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie).Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et les époques. Entre les pays de l'Espace Schengen, elle n'est qu'une limite politique et juridique ne faisant pas obstacle à la circulation des personnes et des biens[1]. Entre les deux Corée, elle est matérialisée par une large bande surveillée militairement et son franchissement est très restreint.
Sommaire
La frontière nationale moderne
La frontière territoriale est aujourd'hui considérée comme une ligne définie, marquant la séparation entre deux territoires relevant de juridiction différentes. Toutefois, la notion de frontière précise et intangible, n'a pas toujours existée. Dans de nombreuses régions et à des époques diverses, les limites de frontières n'étaient pas définies avec précision.
La notion de frontière au sens actuel, qui succède à celle de confins, est associée au développement de l'État moderne, tel qu'il s'est développé en Europe à partir des XIIIe et XIVe siècles. À cette époque, des pouvoirs étatiques centraux se réaffirment. Le Prince impose des lois et des impôts sur un territoire bien délimité. La notion prend tout son sens avec l'apparition du modèle westphalien, issu des traités de Westphalie (1648). Progressivement, les progrès de la cartographie permettent aux dirigeants de mieux prendre conscience de leur territoire et de mieux le contrôler[2]. Avec la Révolution française l'idée prend une intensité nouvelle : les révolutionnaires veulent donner à la France un territoire unifié et précisément délimité, et supprimer toutes les enclaves et exclaves qui compliquent le dessin du territoire national. le territoire national doit être linéaire et les frontières intérieures abolies.
L'idée de créer des limites précises, permettant de clarifier les situations juridiques s'impose progressivement dans les régions sous contrôle européen. Toutefois, dans les faits, la définition exacte de toutes les frontières nationales ne se fait que sur le temps long : de nombreux Etats n'avaient toujours pas déterminé avec précision les limites de leur territoire à la fin du XXe siècle.
Facteurs ayant déterminé le tracé actuel des frontières
Les rapports de force
Si les frontières sont aujourd'hui garanties par le droit international, elles n'en sont pas moins, dans leur génèse et à titres divers, le produit de rapports de force. Elles sont en grande partie le produit de l'avancée des armées et des calculs stratégiques de la part des puissances politiques. Dans son ouvrage Géographie des frontières (1938), le géographe Jacques Ancel définit ainsi la frontière comme « un « isobare politique » qui fixe, pour un temps, l’équilibre entre deux pressions ; équilibre de masses, équilibre de force ».
Au XIXe siècle, Friedrich Ratzel, considéré comme le précurseur de la géopolitique, développait, et acceptait comme légitime, cette conception de la frontière. Pour lui, les États les plus dynamiques s'étendent aux dépens des plus faibles. Des lois naturelles analogues à celle de la biologie décident du développement des États : « L'État subit les mêmes influences que toute vie. Les bases de l'extension des hommes sur la terre déterminent l'extension de leurs États. [...] Les frontières ne sont pas à concevoir autrement que comme l'expression d'un mouvement organique et inorganique. »[3]
Le rôle des rapports de force est crucial dans la formation des frontières, mais il peut se manifester de diverses manières. Il peut s'agir directement de la confrontation de deux puissances voisines, par exemple lorsque Napoléon annexe l'Italie du Nord. Il peut s'agir aussi du produit de calculs stratégiques plus complexes. Cela est particulièrement vrai dans les région dominées par des puissances distantes. L'Afrique fut ainsi pour l'essentiel « partagée » entre États européens à la fin du XIXe siècle en fonction des rapports de force qui existaient en Europe. La situation est un peu différente dans les cas où deux États faisaient partie d'un même ensemble colonial, comme l'Empire colonial espagnol où les frontières ont été révisées après les indépendances[4].
La volonté des peuples
La majorité des frontières mondiales ont été tracées sans demander l'avis des populations locales[5]. Cependant, à partir de la Révolution française essentiellement naît l'idée de l'État-nation, selon laquelle les limites étatique doivent correspondre au territoire d'un peuple. Dans les faits, c'est surtout depuis la Première guerre mondiale, le droit à l'autodétermination est devenu un principe structurant du système politique mondial, du moins au point de vue théorique. Sous la pression américaine, la carte de l'Europe fut redessinée en 1918-1919 pour mieux prendre en compte le principe des nationalités. Dans certaines zones au statut indécis, un référendum auprès de la population locale est prévu par le traité de Versailles[6]
La dissolution de l'Empire austro-hongrois destinée à remplacer un empire multinational par des Etats-nations a donné naissance à des Etats multinationaux plus petits :
- La Yougoslavie était peuplée de Serbes, de Bosniaques, de Croates, de Slovènes et de Macédoniens sans compter des minorités albanaises
- La Tchécoslovaquie (dont le nom lui-même indique sa multinationalité) était peuplée de Tchèques, de Slovaques, de Ruthènes, de Hongrois, d'Allemands et de Polonais.
En effet, le principe de l'État-nation s'est parfois révélé difficile à mettre en œuvre sur le plan pratique. Dans certaines régions, il n'a pas été possible de créer des États-nations homogènes. Les signataires des traités de l'Après Première Guerre Mondiale se sont trouvés confrontés aux raisons pour lesquelles ces populations n'avaient justement pas d'Etat-nation : les populations y étaient très diverses et imbriquées avec des territoires non viables économiquement par eux-mêmes.
Une autre stratégie a été adoptée pour atténuer les dissensions au sujet des frontières : non plus faire correspondre les frontières aux nationalités mais à la géographie et à la complémentarité économique avec l'espoir de créer un sentiment national dans des entités étatiques au contours a priori arbitraire. C'est un peu la stratégie adoptée par l'Organisation de l'unité africaine en déclarant intangibles les frontières héritées de la période coloniale(Résolution de l'OUA adoptée en 1964 au Caire). Si un sentiment national semble s'être progressivement créée dans des pays africains[réf. nécessaire], des tensions indépendantistes subsistent de par le monde chez des populations qui ne se reconnaissent pas dans l'État auquel elles sont rattachées.
La géographie physique
Les géographes ont aujourd'hui abandonné l'idée, très forte en France au XIXe siècle selon laquelle, les Etat avaient vocation à être délimité par des données physiques. À grande échelle cependant[7], on constate que beaucoup de frontières actuelles suivent les données de la géographie physique. Cela s'explique par plusieurs raisons :
Les montagnes ou les fleuves offrent des possibilités défensives importantes et ont souvent été utilisés pour construire des fortifications.
Plus radicalement, des accidents géographiques particulièrement visibles permettent de légitimer l'existence de frontières, voire d'être lu comme des signes permettant de délimiter l'extension d'un État. C'est la “doctrine” des « frontières naturelles » exprimées le 13 janvier 1793 par Danton à la tribune de la Convention nationale. « Les limites de la France sont marquées par la nature, nous les atteindrons des quatre coins de l’horizon, du côté du Rhin, du côté de l’Océan, du côté des Alpes. Là doivent finir les bornes de notre République. » Les discontinuités naturelles toutefois ne se superposent pas nécessairement avec les limites ethnographiques et culturelles (les Basques par exemple habitent de part et d'autre des Pyrénées)et la théorie des frontières naturelles a été très critiquée au XXe siècle, mais elle a eu des une grande influence sur le tracé des frontières.
Les données physiques ont en outre l'avantage d'être déterminées à l'avance, et donc de faciliter le travail de délimitation. On remarque en ce sens que les frontières d'Amérique du Sud, situées généralement dans des régions très peu peuplées, ont souvent un support hydrographique.[8] Dans le même esprit, des lignes géométriques, souvent des méridiens ou des parallèles, ont été utilisées pour tracés des frontières. C'est la cas dans le Sahara ou dans le nord-ouest des États-Unis.
De nombreuses frontières cependant n'ont pas de justification physique évidente, celle entre la France et la Belgique par exemple. C'est généralement un signe que ces frontières ont une longue histoire.
Les frontières maritimes
Depuis la Convention des Nations unies sur le droit de la mer (1982), les frontières maritimes ont la particularité d'être définies selon des règles uniformes qui s'appliquent en droit à tous les États. Elles sont directement corrélées à la possession des territoires terrestres, îles et littoraux.
Les eaux territoriales
On reconnaît aux États un droit de pleine souveraineté sur les eaux territoriales qui s'étendent sur douze milles à partir des côtes. Cette zone est donc considérée comme partie intégrante du territoire national. Les navires étrangers y ont cependant un droit de passage innocent et le droit de poser des câbles sous-marins.
Lorsque deux États sont séparés par un détroit, la frontière passe au milieu.
La Zone économique exclusive
Jusqu'à deux cents milles des côtes, l'État possède une zone économique exclusive (ZEE), dans lequel il a un droit de gestion des ressources. Dans certaines régions, ces règles ne peuvent être appliquées car la mer est trop étroite. C'est le cas, par exemple, en Méditerranée. Au-delà des 200 milles se trouve la haute mer, régie par le droit international.
Le contrôle de la frontière
Les Etats mettent en oeuvre différents mesures de surveillance de la frontière et de restriction des mouvements frontaliers. Ils peuvent le faire de manière intense, on parle alors de frontières fermées, ou non, dans ce cas on parle de frontières ouvertes. Cependant, avec des changements technologiques tels que le transport aérien, la ligne frontière proprement dite n'est plus nécessairement la principal lieu où s'exerce les contrôles.
Depuis la fin de la Deuxième guerre mondiale, les restrictions aux mouvements de marchandise ont eu tendance à diminuer. Les restrictions aux mouvements de populations restent en revanche importantes, ce qui a pu conduire dans certaines régions du monde à l'instauration de barrières, au sens matériel du mot.
Contrôle militaire
Le mot frontière a une origine militaire, il est étymologiquement lié au mot front et désigne au départ un type particulier de limite : la limite fortifiée, protégée.
Les États ont souvent placé d'importantes forces militaire sur les frontières. Une mur peut être créée pour surveiller le passage ou protéger d'éventuelles attaques; c'était la raison d'être de la Grande Muraille de Chine, et plus récemment en France de la ligne Maginot. Lorsqu'ils ne construit pas de muraille sur tout la longueur de la frontière, certains États peuvent placer des garnisons importantes le long de la frontière. Au XVIIe siècle, de nombreux forts sont ainsi construits sous l'impulsion de Vauban pour protéger les territoires du roi de France. La présence militaire joue alors parfois un rôle structurant dans ces régions.
Au XXe siècle toutefois, les technologies militaires se sont transformées, les moyens de transport ont gagné en rapidité, les avions et les missiles passent sans encombre les murailles terrestres, la fortification militaire de la frontière dès lors n'est plus un outil primordial de la défense national. Dans le contexte de lutte contre le terrorisme, les contrôles individuels à la frontière ont en revanche une grande importance.
Contrôle des flux de marchandises
- Frontière douanière : c'est la ligne qui délimite le territoire douanier.
Le but du contrôle douanier est de garantir un recensement et une taxation les plus complets possibles. Il ne porte que sur les marchandises (et parfois les capitaux), même si les douaniers sont parfois aussi en charge des contrôles migratoires. Le territoire douanier d’un pays n’est pas forcément le même que le territoire politique, il peut être plus étendu ou plus petit. Par exemple, le territoire douanier de la Suisse contient la principauté du Liechtenstein, Campione_d'Italia (IT), la commune de Büsingen (DE) mais la vallée de Samnaun (CH) en est exclue.
- Taxes/Droits Douanier : taxes prélevées à l'importation des marchandises afin de protéger l'agriculture, l'industrie et le commerce indigène.
Surveillance des migrations
Le contrôle des migrations a pris ces dernières décennies un rôle considérable. Ce sont parfois les sorties qui sont surveillées. Ce fut le cas en Allemagne de l'Est où le Mur de Berlin fut construit pour empêcher l'émigration massive vers l'Ouest.
Le plus souvent toutefois, c'est l'immigration qui est surveillée. Cela peut se faire par des contrôles d'identité à l'intérieur même du territoire national, mais la surveillance de la frontière garde souvent un rôle primordial. D'assez nombreux murs ont été construits ces dernières années, le plus célèbre étant sans doute celui qui sépare le Mexique et les États-Unis[9].
Rôle économique des frontières
Les taux d'imposition et les niveaux de développement économiques diffèrent souvent entre les deux côtés de la frontière. Certains acteurs économiques peuvent dès lors tirer profit de l'existence de ces contrastes.
Le cas le plus spectaculaire est sans doute celui de la région frontalière entre le Mexique et les États-Unis. On a assisté au développement de villes jumelles de part et d'autre de la frontière. Côté États-Unis se trouvent les quartiers résidentiels les plus aisés, ce qui permet par exemple aux habitants de bénéficier du système éducatif américain. De l'autre côté de la frontière se trouvent les industries de type maquiladoras qui jouisssent d'avantages fiscaux accordés à la région par le gouvernement de Mexico.
Les frontières sont également un lieu privilégié pour le trafic et la contrebande, certains lieux servant de plaque tournante aux commerces illicites les plus divers.
Conflits et coopérations
Contentieux territoriaux
Article connexe : Liste de territoires contestés.Gestion de l'eau
La question du partage de l'eau est épineuse dans certaines régions frontalières. Les fleuves qui passent sur la frontière peuvent poser différents problèmes, bien que le principe de la liberté de navigation sur les fleuves internationaux ait été énoncé depuis le traité de Vienne en 1815.
L'Iran et l'Irak se sont ainsi fait la guerre (1980-1990) pour la maîtrise du chenal de navigation sur le Chatt-el-Arab (fleuve né du confluent du Tigre et de l'Euphrate).
Mais la principale difficulté réside dans des conflits sur l'utilisation des eaux, en particulier pour l'irrigation et l'approvisionnement des populations. Le conflit israélo-palestinien en est l'illustration puisque l'occupation des Territoires palestiniens est justifiée par le besoin israélien de contrôler les nappes phréatiques de Cisjordanie. Il en est de même des tensions entre la Turquie, la Syrie et l'Irak à propos du partage des eaux de l'Euphrate.
Notes
- ↑ Sauf aux frontières suisses : la convention de Schengen ne porte que sur la circulation des personnes, mais les autres pays ont signé par ailleurs des accords d'union douanière permettant la libre circulation des marchandises
- ↑ Jean-Pierre Renard (dir) Le Géographe et les frontières p.27-34
- ↑ Friedrich Ratzel, Politische Geographie, Géographie Politique, 1897
- ↑ Michel Foucher, ibid., p.118-119 et 134-162
- ↑ Michel Foucher, ibid., p.110-115
- ↑ En Sarre (art. 34), en Silésie (art. 88)
- ↑ c'est à dire en regardant de près
- ↑ Michel Foucher, ibid, p. 126-130.
- ↑ Voir le texte de la loi de 2006 H. R. 6061, qui augmente considérablement la longueur sécurisée
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Voir aussi
Articles connexes
- Borne frontière
- Mur
- Discontinuité (géologie)
- Intégrité territoriale en droit international
- Liste des frontières internationales
- Liste des pays par frontière terrestre
- Liste des frontières terrestres internationales par longueur
- Barrières de séparation internationales
- Barrière de séparation
Liens externes
- [1], Atelier de réflexion sur les frontières [2] : Nicolas Pannetier et Simon Brunel ont parcouru la matérialisation de l'ancienne frontière de l'espace Schengen (avant l'élargissement de 2004) entre Swinoujscie et San Bartolomeo. Ils se sont interessés sur sa portée physique et symbolique dans le but de constituer une mémoire de ces lieux. 2006-2007
- "Frontières", Recherches sur les frontières.
- "Frontière", article de Bernard Reitel sur le site Hypergéo, 2004.
- « La frontière, un objet spatial en mutation » article collectif paru dans le Dictionnaire de la géographie et de l’espace des sociétés et sur le site EspacesTemps.net
présente les mutations actuelles des frontières et des régions frontières
- Malcolm Anderson, Les frontières : un débat contemporain, Cultures & Conflits n° 26-27 (1997) pp.15-34.
- Mission Opérationnelle Transfrontalière (structure interministérielle française)
- Portail de la géographie
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