Affaire Clearstream 1

L'affaire Clearstream 1 est un scandale financier déclenché en février 2001 et janvier 2002 par la publication de Révélation$ et de La Boîte noire, co-écrits (uniquement dans le cas du premier ouvrage) par Denis Robert, journaliste, et Ernest Backes, ancien numéro trois de Cedel International (devenu Clearstream après sa fusion avec Deutsche Börse Clearing). Backes, licencié en 1983, a affirmé qu'il existait un système de comptes non-publiés, qui aurait été mis en place dans les années 1970, et généralisé après son départ. Ce système de comptes, en se servant du système (légal) de compensation inter-bancaire permettant l'effacement (totalement illégal) des traces des transactions, aurait fait de Clearstream une plate-forme mondiale de l'évasion fiscale et du blanchiment d'argent, d'après l'enquête de Denis Robert.

D'après les défenseurs de Clearstream, aucune preuve de ces allégations n'avait été apportée. Clearstream n'a pas été créée pour le blanchiment d'argent et d'après eux aurait toujours uniquement servi à faciliter le règlement livraison des euro obligations. Aucune enquête judiciaire n'a établi que Cedel International, devenu Clearstream, ait mis en place un système de transactions ­occultes et des comptes secrets utilisés par des banques délictueuses ou des personnes privées. Plus de 60 procès ont été intentés à Denis Robert. Au bout de 10 ans de procédure, la Cour française de cassation a reconnu en février 2011 la validité de la démarche de Denis Robert^[1]. Devenus interdits de publication sous peine de poursuites depuis 10 ans, ses livres devenus introuvables vont pouvoir être réédités.

Sommaire 1 Les accusations de « Révélations » 2 La réponse de Clearstream 2.1 Comptes de particuliers 2.2 Comptes non publiés 2.3 Menatep 3 Commissions d'enquête parlementaires 3.1 Assemblée nationale 3.2 Parlement européen 4 Procédures judiciaires 4.1 En France 4.2 Au Luxembourg 5 2001 : appel contre Les « boîtes noires » de la mondialisation financière 6 Références 7 Bibliographie et articles 8 Liens externes

Les accusations de « Révélations »

L'accusation de Denis Robert et Ernest Backes repose sur quatre points:

• Des entreprises disposent de comptes chez Clearstream, et ces comptes ont servi à faire des transferts de fonds illégaux. Les clients de Cedel International puis Clearstream peuvent demander à ce que leurs comptes soient publiés ou non.Selon Clearstream, les comptes dits "non publiés" sont audités et soumis aux mêmes contrôles que les comptes dits "publiés". Au moins une transaction illégale a été démontrée, celle de la BCCI après sa fermeture judiciaire.

• Cedel International puis Clearstream détiendraient des comptes de sociétés non financières et de particuliers. De nombreux groupes industriels internationaux sont aussi des groupes financiers, incluant une institution bancaire. Selon Clearstream, ses clients sont des banques privées ou publiques ainsi que des Banques Centrales ou des institutions financières ainsi que quatre entreprises.

• Selon Régis Hempel, un ancien informaticien de Cedel-Clearstream licencié en 1992 des données auraient été effacées avant les investigations de la justice luxembourgeoise.

• Ernest Backes affirme aussi dans Révélation$ qu'il était en charge du transfert de 7 millions de dollars de la Chase Manhattan Bank à la Citibank, le 16 janvier 1980, qui a permis de payer la libération des otages américains détenus dans l'ambassade de Téhéran. Il a donné une copie des fichiers à l'Assemblée nationale, éclairant ainsi ce que les Américains appellent la Surprise d'octobre.

En mars 2001, Denis Robert et Ernest Backes ont présenté leurs travaux à l'intergroupe "Capital Tax, Fiscal Systems and Globalization" du Parlement européen ainsi qu'à l'Assemblée nationale (mission parlementaire de Vincent Peillon et Arnaud Montebourg).

Dans les suites de cette enquête, Denis Robert diffusera trois listings en sa possession: celui de 1995 (4 500 comptes), celui d'avril 2000 (16 322 comptes) et celui d'octobre 2001 (33 400 comptes) (Paris Match du 4 mai 2006). C'est ce dernier listing, volé par un ancien auditeur de chez Arthur Andersen, Florian Bourges, et proposé à la vente par ce dernier à Denis Robert (cf La Boite Noire) qui aurait été truqué et aurait servi de base à la tentative d'intoxication des services de renseignement français et du juge Van Ruymbeke dans l'affaire Clearstream 2.

La réponse de Clearstream

À plusieurs reprises entre avril et juin 2006, dans le débat entourant l'affaire Clearstream 2 (dite du corbeau), Clearstream a pu préciser sa position dans une trentaine d'entretiens avec l'AFP, le Monde, le Figaro, Libération, Capital, Le Point, nouvel Obs.com, Reuters, les Echos, la Tribune, le Temps, 20 minutes^[2].

Clearstream assure avoir « dépensé 15 millions d'euros d'audits divers pour examiner, sans avoir rien trouvé », les accusations contenues dans les livres de Denis Robert, Révélation$ et La Boîte noire. La firme affirme avoir « collaboré aux trois perquisitions de la justice luxembourgeoise [enquête ouverte suite à la publication de Révélation$] et à la visite d'un juge français.

Comptes de particuliers

Dans un entretien publié par le journal Challenges (20 avril 2005), le responsable des relations presse de Clearstream, Bruno Rossignol, a réaffirmé que la chambre de compensation ne fournit pas de compte aux personnes physiques.

Le lendemain de cette intervention, Denis Robert a contredit cette déclaration et publié le 28 avril une vidéo montrant une liste de comptes sur laquelle des noms particuliers sont identifiables.

Comptes non publiés

Selon Clearstream « un établissement bancaire peut demander à avoir un compte non publié, c'est-à-dire un compte seulement connu des établissements concernés par la transaction, des autorités de contrôle et des auditeurs de l'entreprise »^[3].

Le livre Révélation$ explique en détail l'origine purement technique de ces comptes non publiés chez Clearstream et le détournement de leur usage initial.

Denis Robert affirme détenir les preuves (des microfiches et des listings) selon lesquelles d'autres entreprises s'en seraient servies, ainsi que des banques suspectes.

Parmi les grandes compagnies ayant eu des comptes non publiés, Ernest Backes cite le Shell Petroleum Group, Unilever, Siemens. Parmi les banques, Backes cite la Banque internationale du Luxembourg (309 comptes non publiés), Citibank (271), la Barclays (200), le LCL (23) et la banque japonaise Nomura (12). Des dizaines d'autres banques sont également citées, dont toutes les grandes banques françaises.

Le 19 mai 2006, Jean-Louis Gergorin dévoilait le résultat de son enquête personnelle : « J'ai téléchargé le manuel utilisateur de Clearstream, qui n'est plus disponible sur Internet. Les banques ne sont qu'une clé d'entrée pour ouvrir un compte chez Clearstream : de jure, c'est un sous-compte bancaire ; de facto, c'est un compte individuel. Avec quelques millions d'euros, vous pouvez demander l'ouverture d'un compte. Il y a des codes d'accès pour que le client dispose d'un accès direct à Clearstream sans passer par sa banque. Mais celle-ci ne donne pas à Clearstream le numéro de ce compte client, seulement le code de transfert. Puis le reporting du transfert de fonds est envoyé à la banque, pas à Clearstream. L'ensemble des transactions est alors consolidé au niveau du compte général de la banque. Il n'y a plus de trace de mouvements ponctuels. » ^[4]

Menatep

La banque russe Menatep, appartenant au milliardaire Mikhaïl Khodorkovski (aujourd'hui emprisonné en Sibérie), a été accusée d'être impliquée dans le "Kremlingate", lorsque 4,8 milliards de dollars de fonds provenant du Fonds monétaire international (FMI) ont disparu dans la nature, y compris dans des banques américaines^[5]. La banque Ménatep aurait ouvert le compte non publié n°81 738 le 15 mai 1997. Selon Ernest Backes, les trois mois pour lesquels il aurait des microfiches ne montrent que des transferts de cash à travers du compte de la Menatep, dont beaucoup avec la Bank of New York. Natasha Gurfinkel Kagalovsky, ancienne responsable de la Banque de New York et femme du vice-président de la Menatep, a été accusée d'avoir aidé au blanchiment d'au moins 7 milliards de dollars provenant de Russie, selon la journaliste Lucy Komisar (qui travaille sur Clearstream)^[6].

Le 26 novembre 2003, Backes et un autre ancien banquier, le Suisse André Strebel, ont déposé plainte devant le procureur général suisse contre Khodorkovski et ses collègues Platon Lebedev et Alexei Golubovich, en les accusant de blanchiment d'argent et de participation à une organisation criminelle. Ils ont demandé l'ouverture d'une enquête et la fouille des registres du bureau suisse de la Menatep SA, de la Menatep Finances SA, de Valmet et de la Bank Leu à Genève, qui seraient en rapport avec des accusations de fraude contre la compagnie russe Avisma et des activités de blanchiment d'argent de la Menatep en Suisse. Selon cette plainte, la Menatep aurait été liée dès sa création à l'oligarchie russe et à la mafia russe, tel que Khodorkovski, Alexander Konanykhine et le parrain russe Semyon Mogilvich. Selon Komisar, « quoique Menatep ait fait officiellement faillite en 1998, elle est restée sur la liste des comptes non publiés de Clearstream jusqu'en 2000 ». Les listings de Clearstream présentent aussi 36 autres comptes russes, la plupart non publiés^[7].

Clearstream n'affirme traiter qu'avec « des banques agréées par leur pays d'origine », mais pas « avec des établissements inscrits sur la liste noire du Groupe d'action financière » (GAFI), un organisme intergouvernemental de lutte contre le blanchiment d'argent, tout en reconnaissant que la Menatep pouvait avoir des comptes bizarres. La Menatep aurait entrepris contre Denis Robert une dizaine d'actions juridiques.

Commissions d'enquête parlementaires

Assemblée nationale

Les députés Arnaud Montebourg et Vincent Peillon ont présidé une commission parlementaire au sujet de la délinquance financière et du blanchiment d'argent, dont le contenu a été rendu public le 22 janvier 2002. Intitulé « Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe », la troisième section du cinquième volume du premier tome concerne "l'affaire Clearstream" : « La dépendance politique du Luxembourg à l'égard du secteur économique de la finance: l'affaire Clearstream »^[8].

Parlement européen

Suite à la publication de Révélation$, les députés européens Harlem Désir (PS, France), Glyn Ford (Labour, Royaume-Uni) et Francis Wurtz (PCF, France) ont demandé en 2001 à la Commission européenne si la directive du 10 juin, 1990 (91/308 CE) réglementant les activités financières était bien appliquée au Luxembourg. Harlem Désir a accusé la banque Menatep de détenir un « compte non déclaré » chez Clearstream et reproché des « infractions graves » sur l'utilisation de systèmes financiers pour blanchir des capitaux. Selon lui, « des montants très supérieurs au plafond autorisé ont été virés sur des comptes de Clearstream » et vers des centres offshore^[9]. Le commissaire européen Frits Bolkestein leur a répondu que « la Commission n'a aucune raison à ce jour de croire que les autorités luxembourgeoises ne l'appliquent pas [la directive] vigoureusement ». Confronté à ces dénégations, les trois députés européens ont publié un communiqué de presse demandant l'ouverture d'une enquête européenne concernant l'application de la directive en question^[10].

Enfin, le 26 avril 2006, le quotidien 20 minutes rappelle le premier refus de la Commission européenne, via l'ancien commissaire Frits Bolkestein qui avait refusé d'accéder aux demandes des députés Harlem Désir, Glyn Ford et Francis Wurtz. En outre, le quotidien (appartenant à une entreprise suédoise) révèle qu'en mai 2005, le député européen Paul Van Buitenen s'est étonné de la présence de Frits Bolkestein au conseil consultatif international de la banque Menatep et de ses travaux pour la compagnie pétrolière anglo-néerlandaise Royal Dutch Shell, deux entreprises accusées de détenir des comptes non publiés chez Clearstream. Paul Van Buitenen demande des « éclaircissements » à la Commission européenne et l'ouverture d'une enquête parlementaire. Mais le président de la Commission, José Manuel Barroso, répond que ces faits « ne soulèvent aucune question nouvelle » et qu'on ignore « si la Menatep a pris contact avec Bolkestein quand il était en fonction ». 20 Minutes rappelait que Paul Van Buitenen était celui qui avait révélé l'affaire de corruption ayant amené à la démission de la commission présidée par Jacques Santer (qui a été premier ministre du Luxembourg) et la déchéance d'Édith Cresson. Contacté par la rédaction de 20 Minutes, Bolkestein n'a pas jugé utile de répondre^[11].

Procédures judiciaires

À la suite de la publication de Révélations$, Denis Robert et Ernest Backes ont été poursuivis par deux des institutions qu'ils mettaient en cause : Clearstream et la banque Menatep. M Robert a gagné plusieurs procès, en a perdu deux^[12].

En France

L’affaire Clearstream 1 a été évoquée devant les tribunaux français, à l'occasion de deux procès en diffamation. Denis Robert en a gagné un et a perdu l'autre. Les deux sont en appel ^[Quand ?].

En février 2011, après 10 ans de procédures, Clearstream perd tous les procès contre Denis Robert suite à la décision de la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation^[13], se fondant sur l’article 10 de la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Ces procès concernaient les pièces essentielles de l'enquête : Révélation$, La boîte Noire, et Les Dissimulateurs. La Cour de Cassation a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet» et le « sérieux de l'enquête » de Denis Robert.

À la barre, Régis Hempel, ancien responsable informatique de Clearstream, a déclaré : « Clearstream est la plus grande lessiveuse du monde. »

Regis Hempel a été longuement interrogé par la commission parlementaire française qui a publié son rapport en janvier 2002 (sous pseudonyme M. H.)^[14].

Au Luxembourg

Une enquête ouverte par la justice luxembourgeoise pour blanchiment d'argent et escroquerie fiscale à l'encontre de Clearstream a abouti en 2004 à un non-lieu en raison de l'insuffisance des preuves sur le blanchiment, de la non rétroactivité des lois (le Luxembourg n'ayant adopté une législation contre le blanchiment qu'à la fin des années 1990), de la double comptabilité et de la prescription de certains délits mineurs.

En novembre 2004, le parquet grand-ducal a clôturé l'enquête principale portant sur le blanchiment de capitaux.

André Lussi, ancien président de Clearstream jusqu'en 2001, est resté poursuivi à titre personnel pour abus de biens sociaux, faux et usage de faux avant de bénéficier d'un non-lieu le 27 avril 2006. Le journaliste Denis Robert a été attaqué^[Quoi ?] au Luxembourg. L'ONG Liberté d'informer a fait circuler une pétition pour le soutenir^[15].

2001 : appel contre Les « boîtes noires » de la mondialisation financière

• En pleine polémique entourant la sortie du livre Révélation$, les juges signataires de l'appel de Genève de 1996 vont publier une déclaration de soutien dans le quotidien Le Monde.

• Le 9 mai 2001, Eva Joly, Renaud Van Ruymbeke, Jean de Maillard, Bernard Bertossa et Benoît Dejemeppe, signent une tribune dans Le Monde intitulée « Les boîtes noires de la mondialisation financière. »

• Celle-ci affirme qu'« il est temps de prendre la mesure » de l'« impact » du livre du journaliste Denis Robert et de l'ancien cadre luxembourgeois Ernest Backes Révélation$.

• Ils affirment que « l'essentiel de l'impact de Révélation$ se révèle dans le silence assourdissant de l'ensemble des acteurs du système mis en cause dans le fonctionnement de Clearstream et, dans une moindre mesure, de son homologue Euroclear ainsi que du système de routage financier SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication), l'une des principales entreprises actives dans la sécurisation des transactions bancaires électroniques. »

• Selon les magistrats, « la première révélation » concerne les « comptes non publiés » : « l'existence de comptes non publiés de clients occultes ne paraît avoir aucun sens au sein d'une chambre de compensation. De même, la floraison de comptes non publiés ouverts par les filiales de grandes banques installées dans les paradis fiscaux ne cesse d'étonner ».

• Ils ajoutent que l'on retrouve le même « principe de dissimulation » dans le système SWIFT.

• La « deuxième révélation » apportée par l'ouvrage de Denis Robert serait que « le chaos des flux financiers n'est qu'apparent. » En effet, « si les paradis bancaires et fiscaux cachent à merveille les points de passage et d'arrivée des capitaux sales », ces flux financiers passent « dans les mêmes 'tuyaux' financiers que les autres, c'est-à-dire les sociétés de clearing et de routage financier ». Par conséquent, « l'invisibilité physique de ces transferts est trompeuse car, en réalité, les sociétés de clearing et de routage exercent un quasi-monopole sur le transport international des capitaux.

• Enfin, « la troisième révélation », « capitale » selon les magistrats anticorruption, concerne l'enregistrement des opérations de transfert sur des « micro-fiches ou des disques optiques », enregistrement nécessaire afin de servir « de preuve des transferts et des changements de propriété » en cas de litige entre les usagers. Ces micro-fiches sont donc d'un intérêt évident pour le pôle des magistrats de lutte contre la délinquance financière.

• C'est pourquoi, toujours selon les juges, « Denis Robert et Ernest Backes nous montrent tout simplement où se trouvent les 'boîtes noires' de la mondialisation financière », et « doit permettre aux citoyens européens de comprendre le rôle des chambres de compensation et par-là même d'éclairer la mondialisation financière d'un jour nouveau. »

• Ils proposent comme « solution parmi d'autres » de placer ces institutions (Clearstream, Euroclear et autres chambres de compensation et de routing) « sous le contrôle d'une organisation internationale qui pourrait jouer le rôle du tiers de confiance. »

Références

Bibliographie et articles

• Tous les volumes du rapport de la commission parlementaire française sur le blanchiment d'argent en Europe, par l'intermédiaire des paradis fiscaux, dont le dernier tome a été publié le 11 avril 2002

http://www.assemblee-nationale.fr/11/dossiers/blanchiment.asp

• Déclaration de Paris contre le blanchiment (Déclaration finale de la Conférence des Parlements de l’Union européenne contre le blanchiment) du 8 février 2002

http://www.assemblee-nationale.fr/evenements/blanchiment.asp

• Renaud Lecadre, « Clearstream crie au « préjudice d'image » », Libération, 21 avril 2006

Liens externes

• Les comptes de Clearstream en 2002

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