Claude Sebastien Bourguignon

Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard était un juriste français.

Sommaire 1 La Révolution française 2 Le Directoire et le Consulat 3 Le Premier Empire 4 La Restauration 5 Publications 6 Notes et références 7 Sources

La Révolution française

Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard naît le 21 mars 1760 à Vif (Isère).

Au commencement de la Révolution française, il est officier municipal, remplissant des fonctions administratives et judicaires. Arrêté le 31 mai 1793 comme fédéraliste influent du Midi, il fut remis en liberté et se refugia à Paris pour se soustraire à la loi des suspects.

Il quitta le nom de Dumolard sous le quel il était le plus connu pour ne conserver que son nom de famille. Lié d'intérêts et d'affection au parti qui renversa Robespierre, il fut nommé, le 9 Thermidor an II, secrétaire général du comité de sûreté générale, il reçut et executa la périlleuse mission d'apposer les scellés sur les papiers des deux frères Robespierre avant leur arrestation.

Il ordonna la mise en liberté d'un grand nombre de détenus.

Il entra ensuite comme chef de division au ministère de l'Intérieur, puis comme secrétaire général à celui de la Justice, et il devint commissaire du Directoire près le Tribunal civil de Paris puis près la Cour de cassation.

Le Directoire et le Consulat

Gohier, à son entrée au Directoire, le fit nommer, le 4 messidor an VII, Ministre de la police générale, en replacement de Duval. Il demeura en poste seulement 27 jours, céda sa place à Fouché et accepta les fonction de régisseur de l'enregistrement et des domaines, mais après le 18 brumaire, le premier consul lui retira cette fonction.

Le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal criminel de Paris et membre au conseil d'administration des droits réunis.

Le Premier Empire

Napoléon I^er l'éleva au poste de substitut du procureur général impérial de la Haute Cour et enfin conseiller à la cour impériale de Paris.

Dans le procès du général Moreau, il opina, avec la majorité, pour une peine correctionnelle (deux années de détention), bien qu'il soit convaincu de l'intelligence du général avec Pichegru et Cadoudal.

Il est fait chevalier de l'Ordre de la Réunion le 19 juin 1813^[1].

La Restauration

Il fut mis à la retraite sous la Seconde Restauration avec le titre de conseiller honoraire et ouvrit un important cabinet d'avocats-consultants à Paris.

Bourguignon-Dumolard meurt à Paris le 22 avril 1829.

Publications

Bourguignon-Dumolard a publié de nombreux travaux de législation, entre autres :

• Manuel d'instruction criminelle (1810) ;
• Dictionnaire raisonné des lois pénales de France (1811) ;
• Conférence des cinq Codes entre eux (1818) ;
• Les Huit Codes annotés (avec A. Dalloz, 1829) ;
• Mémoire sur l'institution du jury, couronné par la séance publique de l'Institut National du mois de Germinal an X ;
• Deuxième mémoire sur l'instutution du jury ;
• Troisième mémoire sur l'intitution du jury.

Notes et références

Sources

• « Claude Sébastien Bourguignon », dans Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français (1789-1891), XIX^e siècle [détail de l’édition] (Wikisource) ;
• Biographie nouvelle des contemporains ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la Révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des évènements remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés. Par Antoine-Vincent Arnault, Antoine Jay, Etienne de Jouy, Norvins Publié par Librairie historique, 1821.

• Portail du droit français