Commissaire

Commissaire

Un commissaire est une personne chargée par une autorité supérieure d'exécuter en son nom des fonctions temporaires. Il vient du verbe latin (committere : envoyer en mission) et a donné « commission ».

Un commissaire est également le nom que l'on donne à un membre d'une commission.


Sommaire

Ancien Régime

Dans la France d'Ancien Régime, le nom de commissaire fut donné à partir du XVIe siècle à des agents du pouvoir royal chargés d'effectuer des missions dans les provinces du royaume. Le roi, et son conseil, pouvaient nommer et révoquer à tout moment un commissaire royal, à la différence des titulaires d'offices, propriétaires de leur charge. La distinction entre « commissaire », chargé par ordonnance d'une mission spécifique et déterminée, et « fonctionnaire » ou « officier », nommé par loi ou édit et détenant une charge ou office régulier, a notamment été théorisée par Jean Bodin (en particulier dans le livre III des Six Livres de la République).

Les prérogatives et missions d'un commissaire étaient principalement, en France, d'ordre financier [réf. nécessaire]; dans les Etats pontificaux, leurs missions outrepassaient toutefois largement cet aspect, pouvant être utilisé, par exemple, dans le cadre militaire (commissarius armorum), administratif ou judiciaire. De même, dans le Saint-Empire germanique, où Maximilien Ier fut par exemple commissaire impérial et mena en cette qualité la guerre contre les Etats protestants de Bohème.

En France, la plupart des commissaires créés avant 1789 l'ont été pour lutter contre la dérive financière et pour tenter de remédier à l'incurie d'un système fiscal en partie hérité de l'époque médiévale [réf. nécessaire].

En France (XXe siècle)

En Union soviétique

Dans le monde

  • En sport : un commissaire est chargé de vérifier le déroulement régulier d'une épreuve ou compétition sportive.
  • En justice : un commissaire de police est un fonctionnaire chargé du maintien de l'ordre public dans un territoire précis.
  • En Droit des entreprises : un commissaire aux comptes est chargé de vérifier les comptes d'une société.

Voir aussi


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