Vétérinaire (France)

Vétérinaire (France)
Article principal : Vétérinaire.

Le vétérinaire est le spécialiste de la médecine et de la chirurgie des animaux. Le diplôme de docteur vétérinaire est un diplôme protégé, qui permet l'exercice de la médecine et la chirurgie des animaux.

Initialement formés pour soigner les animaux de rente (bovins, ovins, caprins, porcins, équidé) en milieu rural et dans un but purement économique, les vétérinaires furent appelés, lors des Trente Glorieuses, à soigner de plus en plus les animaux de compagnie en milieu urbain. Outre le maintien des animaux en bonne santé et dans les meilleures conditions pour remplir leurs fonctions de production, le rôle des vétérinaires est important au regard de la santé humaine : tant pour maîtriser les maladies transmissibles à l'homme directement ou indirectement (zoonoses) qui peuvent être très dangereuses, comme par exemple la rage, la tuberculose, l'influenza aviaire ou l'ESB, que pour assurer le contrôle sanitaire des produits animaux qui entrent dans l'alimentation humaine. Ils furent les précurseurs et demeurent les spécialistes de l'hygiène des denrées animales ou d'origine animale (miel, lait, oeufs, viande...), et garant de la sécurité des aliments.

Le terme « vétérinaire » dérive du latin veterinarius, relatif aux bêtes de somme.

Sommaire

Études

La formation des vétérinaires est assurée par quatre grandes écoles spécialisées, les Écoles nationales vétérinaires (Alfort, Lyon, Toulouse, Nantes) accessibles par concours après deux années de classe préparatoire. Les études, d'une durée de sept ans après le baccalauréat (incluant 2 années de classe préparatoire), sont sanctionnées par une thèse d'exercice soutenue dans une Unité de Formation et de Recherche UFR de médecine et donnant droit au titre de docteur vétérinaire. Au delà de ce cursus, une formation complémentaire dans certaines disciplines (chirurgie, imagerie, médecine interne, …) peut permettre d'acquérir le titre de vétérinaire spécialiste. La formation est maintenant essentiellement organisée au niveau européen.

Répartition

En France, on compte environ 15 000 vétérinaires en exercice. Le métier est à majorité masculine, mais s'est fortement féminisé ces dernières années, surtout chez les praticiens canins (animaux de compagnie). La répartition des praticiens tend à se déséquilibrer au détriment des campagnes. Certains vétérinaires s'orientent vers l'industrie (secteur de l'alimentaire, de la pharmaceutique ou de l'expertise).

Les vétérinaires sont traditionnellement des généralistes capables de prendre en charge tous les aspects de la pathologie animale, y compris la chirurgie. Depuis peu apparaissent des vétérinaires spécialistes soit par spécialité médicale, à l'instar de la médecine humaine (ophtalmologie, orthopédie, cardiologie, imagerie médicale, analyses de laboratoire...), soit par espèces animales (animaux de compagnie et de loisir, nouveaux animaux de compagnie, animaux de rente, ...).

Réglementation de la profession

La réglementation de la profession a commencé en 1881 avec la reconnaissance exclusive du diplôme de vétérinaire, délivré par les écoles vétérinaires, pour l'habilitation à l'exercice de la médecine vétérinaire dans les maladies contagieuses des animaux. La loi du 31 juillet 1923 institutionnalise le diplôme de Docteur vétérinaire. Le monopole du diplôme ne fut définitivement acquis qu'en 1938.

Dès lors la profession pouvait espérer être organisée. L'ordonnance du 18 février 1942 mettra en place un Ordre des Vétérinaires dont les membres étaient nommés par le gouvernement.

En 1945, à la libération, un référendum auprès de la profession met en évidence la volonté des vétérinaires de se doter d'une organisation ordinale (2.313 voix pour, 138 voix contre). La loi du 23 août 1947 met en place l'Ordre qui perdure jusqu'à nos jours, instituant l'éligibilité des membres par leurs pairs.

En France, pour exercer son métier, un vétérinaire doit avoir un domicile professionnel, déclaré auprès de l’Ordre des Vétérinaires. Il en existe plusieurs sortes, les principaux étant : le cabinet vétérinaire, la clinique vétérinaire et le centre hospitalier vétérinaire. Les domiciles professionnels sont définis par l’article R 242-54 du code rural et l’arrêté du 4 décembre 2003, paru au J.O. n° 298[1] et faisant office de code de Déontologie de l’Ordre des Vétérinaires[2].


Ordre des vétérinaires

Rôles fondamentaux :

  • Rôle administratif

L'Ordre dresse la liste des personnes physiques ou morales habilitées à exercer, et vérifie la conformité au Code de Déontologie des contrats conclus entre vétérinaires ou entre vétérinaires et clients.

  • Rôle réglementaire

L'Ordre propose au gouvernement les textes réglementaires qui régissent la profession. Ces dernières années, il a participé à l'élaboration du décret en Conseil d'État réglementant le fonctionnement des SEL de vétérinaires. Il a proposé dernièrement un texte modifiant le règlement intérieur et le fonctionnement des Chambres de Discipline, et se penche actuellement sur la modification du Code de Déontologie qui doit tenir compte des nouvelles formes d'exercice, des nouveaux créneaux d'activités et de l'exercice des spécialistes.

  • Rôle disciplinaire

Chaque vétérinaire dans l'exercice de sa profession est justiciable non seulement devant les tribunaux civils, comme tout citoyen, mais aussi devant la juridiction ordinale qui sanctionne les manquements au Code de Déontologie. Ce code impose au vétérinaire une attitude digne dans l'exercice de sa profession, aussi bien vis-à-vis de ses confrères que des usagers de la profession.

  • Rôle social

Indépendamment de ces attributions, l'Ordre a un rôle social : il est à l'origine de la création de la caisse de retraite, dont quatre membres du Conseil Supérieur sont administrateurs. Il participe avec d'autres organismes professionnels à la solidarité entre les vétérinaires en finançant en particulier par des bourses ou des dons les confrères en difficulté. Il est l’interlocuteur privilégié des pouvoirs publics (ministère de l'Agriculture de la Pêche, ministère de la Santé et de la Recherche, ministère de l'Environnement, ministère de l'Économie et des Finances ...) et des usagers, éleveurs ou possesseurs d'animaux familiers ou associations de protection animale. D'autre part il intervient aussi dans le domaine de l'enseignement vétérinaire.

Par ailleurs, la mise en place des dispositions du Traité de Rome a retenu, dès la signature du traité (25 mars 1957), l'attention de l'Ordre. Le comité de liaison des vétérinaires de la Communauté créé conjointement avec le Syndicat National s'est transformé en Fédération Vétérinaire Européenne. C'est au sein de cet organisme que s'effectue l'étude des problèmes posés par la liberté d'établissement, la libre circulation des personnes et des services, l'harmonisation des diplômes et des législations.

  • Rôle de représentation professionnelle

L'Ordre, qui représente la totalité des vétérinaires du secteur privé, est l'interlocuteur privilégié de l'administration et du public. Pour le jeune vétérinaire qui s'installe en libéral, un seul syndicat le concerne directement: le SNVEL.

Code de déontologie

L'exercice du vétérinaire est réglementé par un code de déontologie. Ce code est régulièrement remis au goût du jour tenant compte des évolutions sociétales. Il tend à devenir de plus en plus un guide de bonnes pratiques, un code de procédures dans le cadre de la normativité demandée par l'usager, au travers notamment de l'Europe et de ses directives. Cette inéluctable évolution doit être contrebalancée par des textes qui donnent ou redonnent sens à la pratique d'une profession.

Serment de Bourgelat

Claude Bourgelat fut écuyer et vétérinaire, il fut aussi avocat et mousquetaire. Il quitte sa carrière d'avocat, ayant gagné une cause qu'il estime injuste. Il est nommé en 1740 à la tête de l'Académie d'équitation de Lyon, qui acquit alors une réputation considérable.

Il a une renommée internationale, ainsi Frédéric II de Prusse lui demande ses avis et d'Alembert lui confie la rédaction pour l'Encyclopédie de Diderot des rubriques intéressant le cheval. En 1757 il est nommé contrôleur général des Haras.

Il publie en 1761 "l'Art vétérinaire", mais il souffre de l'hostilité des maréchaux-ferrants, qui cultivent un art vétérinaire empirique et s'opposent à la médecine vétérinaire scientifique, dont Bourgelat est considéré comme le fondateur, à un niveau européen.

En 1761, fondation de l'École vétérinaire de Lyon, dont Bourgelat est le premier directeur. En 1766 il fonde l'École vétérinaire d'Alfort qui existe toujours.

Il publie "Règlement pour les Écoles vétérinaires" en 1777. Il est aussi l'inventeur de l'hippomètre, un appareil pour mesurer les chevaux. Voltaire admire sa "modestie éclairée". L'article 19 dans le règlement de 1777 dit :

« Toujours imbus des principes d'honnêteté qu'ils auront puisés et dont ils auront vu des exemples dans les Écoles, ils ne s'en écarteront jamais. Ils distingueront le pauvre du riche. Ils ne mettront point à un trop haut prix des talents qu'ils ne devront qu'à la bienfaisance et à la générosité du Roi. Enfin, ils prouveront par leur conduite qu'ils sont tous également convaincus que la fortune consiste moins dans le bien que l'on a que dans celui que l'on peut faire. »

Le vétérinaire qui entre dans une vie active libérale rajoute à ce serment actuellement :

« Je promets et je jure devant le Conseil de l'Ordre des Vétérinaires de conformer ma conduite professionnelle aux règles prescrites par le code de déontologie et d'en observer en toute circonstance les principes de correction et de droiture.

Je fais le serment d'avoir à tout moment et en tout lieu le souci constant de la dignité et de l'honneur de la profession vétérinaire. »

Notes et références

  1. Arrêté du 4 décembre 2003, paru au J.O. n° 298
  2. Code de déontologie des vétérinaires

Voir aussi

Lien externe

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