Inventaires naturalistes

Inventaires naturalistes

Évaluation environnementale

L' évaluation environnementale désigne - au sens large - l'évaluation de la composition et des conditions de l'environnement biophysique et de l'environnement humain. La caractérisation de l'état et des tendances environnementales, le calcul des pressions anthropiques faites sur l'environnement, des répercussions ou des modèles de gestion apportées par l'humain sont des aspects de l'évaluation environnementale.

Cette évaluation est toujours de type patrimoniale, mais elle peut porter sur un lieu, ou sur une ressource naturelle particulière (ressource halieutique ou environnement nocturne par exemple).

Quand elle doit perdurer, on parle de biosurveillance ou bio-monitoring (surveillance de l'environnement, qui inclut généralement un volet surveillance de la biodiversité.

Sommaire

Principes

  • L'évaluation environnementale se base sur des inventaires naturalistes, des indicateurs (dont bioindicateurs), sur l'observation d'effets ou d'états biologiques ou écosystémiques, au niveau de populations, d'écosystèmes, voire de la biosphère ;
  • Elle se fait de manière ponctuelle ou durable et généralement de manière itérative (par exemple généralement tous les 5 ans pour un plan de gestion de réserve naturelle en France) ;
  • Elle produit un « état » des milieux (eau, air, sol) ou sur l'état des fonctions écosystémiques ou de l'environnement global ;
  • Lorsque c'est nécessaire ou possible, elle s'intéresse aussi à l'état et à l'évolution des services écosystémiques rendus par la biodiversité (par exemple dans le cadre du Millennium Ecosystems Assessment).

Échelles spatiotemporelles de travail

Les échelles temporelles :

Les échelles spatiales :  :

Histoire de l'évaluation environnementale

C'est une forme d'évaluation relativement récente et en pleine évolution. Elle s'est développé à la fin du XXe siècle, notamment à l'occasion de la préparation du sommet de la terre de Rio (Rio, juin 1992).
Elle peut maintenant s'appuyer sur de nouveaux outils (analyse automatique d'imagerie aérienne ou satellitaire, données génétiques, modéles biomathématiques, etc).

Législation

Depuis les années 1990, l'évaluation environnementale est devenue obligatoire pour certaines activités industrielles (Directive Reach), pour certains produits, et pour certains plans et programmes et grands projets en Europe.

La directive européenne 2001-42[1] introduit l’obligation depuis juillet 2006 de soumettre certains plans et programmes des pays membres de la Communauté Européenne à une évaluation environnementale. La directive définit les modalités de cette évaluation environnementale. Celle-ci doit commencer dès la conception des documents concernés. Tous les plans et programmes, dès lors qu’ils sont une susceptibles d’avoir des incidences notables sur l'environnement dans les États membres[2], doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale. La directive 2001-42 ne précise en revanche pas de critères quantitatifs (surface ou population couverte par un plan, montant d'un programme,...) qui définiraient l’importance à partir de laquelle un plan ou programme est réputé avoir une influence sur l’environnement. Ce sont les états membres qui, en transposant la directive, définissent eux-mêmes les seuils qu'ils jugent comme étant critiques et à partir desquels les plans ou les programmes ont une influence sur l'environnement. Le droit des plans locaux illustre les différences qui peuvent exister quant à l'estimation de ces seuils. En France, seuls les plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de plus de 50km² et de plus de 10.000 habitants[3] sont soumis d'emblée à l'évaluation environnementale, soit environ 80 PLU[4]. A ces communes s'ajoutent celles dont le PLU autorise soit urbanisation galopante, soit une installation classée, soit la réalisation de travaux dans une zone Natura 2000[5]. Toutefois l'évaluation environnementale des PLU précédemment mentionnés n'est plus obligatoire dès lors que le territoire des communes concernées est couvert par un SCOT faisant lui-même l'objet d'une procédure d'évaluation[6]. L'évaluation environnementale ne concerne en revanche ni les POS, ni les cartes communales, ni les modifications ou révisions de plans[7] (sauf les révisions des SCOT). En Allemagne, l'évaluation environnementale concerne par contre tous les plans infra-locaux[8] et "supra-locaux"[9], ainsi que la modification et la révision de ces plans[10]. Au regard de la transposition minimaliste de la République Française, le texte de la directive semble donc lacunaire quant à la définition de la susceptibilité d’une influence notable sur l’environnement, si tant est que l'objectif de cette directive est de changer en profondeur la manière de concevoir des plans et des programmes.

Méthodes

Pour évaluer ou modéliser une qualité environnementale et des tendances, elle s'appuie sur de nombreux outils

Utilités

Perspective

Les nouveaux outils (pour certains "automatiques") sont en cours de développement ou commencent à être utilisés :

  • micropuces pouvant apporter des information plus rapides et in situ sur des aspects génétiques ou pour l'identificaton d'espcèes rares, faisant éventuellement l'objet d'un trafic, y compris essences forestières protégées
  • Ballon-dirigeables individuels pour étudier par exemple la canopée (sur une idée de Francis Hallé)
  • plateforme collaboratives
  • projets de sondes marines intelligentes (pour le suivi des cétacés par exemple), et robots susceptibles de collecter des données environnementales. Un premier « drone écologique » (V3, de type hélicoptère, silencieux, en fibre de carbone, qui peut être programmé ou manuellement téléguidé) a été conçu pour l'observation (y compris dans l'infrarouge) de l'environnement marin et littoral qui pourrait notamment être utilisé par pour le suivi des méduses, cétacés, pollutions, etc. [12]. Il reste très couteux (25 000 euros) et peu autonome (30 mn).

Ces outils devraient permettre une évaluation plus rapide, plus fiable et plus interdisciplinaire, avec des modélisation permettant de mieux prolonger les tendances dans le futur.

Notes

  1. Directive 2001-42: http://www.unece.org/env/eia/documents/EC_SEA_Directive/ec_0142_sea_directive_fr.pdf
  2. Directive 2001-42, p. 2
  3. Article R 121-14 du code de l'urbanisme
  4. Maxime Flamand: l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme, p. 43: http://h0.web.u-psud.fr/masterenvironnement/pdf/memoire_students/memoire_Maxime_Flamand_2005.pdf
  5. Voir l'article R 121-14 du code de l'urbanisme
  6. Voir 2° de l'article R 121-14 du code de l'urbanisme
  7. Voir article R 121-16 du code de l'urbanisme
  8. Le plan "infra-local" allemand ou "plan de quartier", le Bebauungplan: http://de.wikipedia.org/wiki/Bebauungsplan
  9. Le plan "supra-local" allemand, le Flächennutzungsplan: http://de.wikipedia.org/wiki/Fl%C3%A4chennutzungsplan ; Note à propos des échelles communales: les communes allemandes sont issues de fusions communales effectuées dans les années 1970. Une commune allemande regroupe donc plusieurs localités. Le Flächennutzungsplan est un plan communal et supra-local simultanément.
  10. Gesetz über die Umweltverträglichkeitsprüfung, annexe 3, point 1.8 : „Projets de planification prévus aux §§ 6 et 10 du code de la construction“. Le § 6 est consacré aux plans supra-locaux, à leurs modifications et leurs révisions. Le § 10 est consacré aux plans infra-communaux, à leurs modifications et leurs révisions. http://bundesrecht.juris.de/uvpg/anlage_3_65.html
  11. l'ONU et la convention sur la biodiversité
  12. source : Antoine di Zazzo, directeur de la société SMP Technologie (matériel militaire et de sécurité), interrogé par AFP (communiqué AFP 2009/08/15 10:34)

Voir aussi

Articles connexes

Lien externe



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