Intercommunalités de la Seine-Saint-Denis

Intercommunalités de la Seine-Saint-Denis

Le département Français de la Seine-Saint-Denis comprend, fin 2006, 2 communautés d'agglomération et 1 Communauté de communes regroupant 13 communes sur les 40 du département.

Sommaire 1 2 communautés d'agglomération 2 1 communauté de communes 3 Communes membres d'aucun EPCI à fiscalité propre 4 EPCI sans fiscalité propre 5 Voir aussi 5.1 Bibliographie 5.2 Liens externes 6 Notes et références

2 communautés d'agglomération

• Communauté d'agglomération de Clichy-sous-Bois Montfermeil
  communauté de communes créée par arrêté préfectoral du 22/12/97, transformée en communauté d’agglomération par arrêté préfectoral du 29/12/00, 52 409 hab., 2 communes membres (Clichy-sous-Bois, Montfermeil).
• Communauté d'agglomération Plaine Commune
  communauté de communes créée par arrêté préfectoral du 03/11/99, transformée en communauté d’agglomération par arrêté préfectoral du 27/12/00, 307 528 hab., 8 communes membres (Aubervilliers, La Courneuve, Épinay-sur-Seine, Île-Saint-Denis, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis, Stains, Villetaneuse)

Des réflexions sont menées depuis les élections municipales de 2008 en vue de la création d'une communauté d'agglomération dans le centre du département et qui pourrait regrouper dix villes : Bagnolet, Les Lilas, Le Pré-Saint-Gervais, Romainville, Pantin, Noisy-le-Sec, Montreuil, Bobigny, Bondy et Rosny-sous-Bois, soit près de 440 000 habitants, ce qui en ferait la plus grosse intercommunalité d'Île-de-France. La nouvelle communauté d'agglomération pourrait être créée au 1^er janvier 2010. Cette réflexion succède à un projet avorté en 2005, qui aurait pu réunir Bagnolet, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas et Romainville^[1].

Ce projet évolue, et, au printemps 2009, réunit désormais neuf villes représentant 400 000 habitants, ce qui en ferait la plus grande intercommunalité du département : Pantin, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Romainville, Bobigny, Noisy-le-Sec, Bondy, Montreuil et Bagnolet. Sans nom, ce projet sera soumis aux conseils municipaux des villes concernées à l'automne 2009. Ultérieurement des villes comme Rosny-sous-Bois ou Vincennes pourraient être invitées à se joindre au projet.

Par ailleurs, les maires de Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France ont également annoncé leur intention de s'unir dans une autre intercommunalité^[2].

1 communauté de communes

• La Communauté de communes de l'aéroport du Bourget créée fin 2006 sous le nom de Communauté de communes Drancy-Le Bourget, qui regroupait alors ces deux villes, et qui s'est étendue, au 1^er janvier 2009, à la ville de Dugny^[3].

Communes membres d'aucun EPCI à fiscalité propre

1. Aulnay-sous-Bois
2. Bagnolet
3. Bobigny
4. Bondy
5. Coubron
6. Gagny
7. Gournay-sur-Marne
8. Le Blanc-Mesnil
9. Le Pré-Saint-Gervais
10. Le Raincy
11. Les Lilas
12. Les Pavillons-sous-Bois
13. Livry-Gargan
14. Montreuil
15. Neuilly-Plaisance
16. Neuilly-sur-Marne
17. Noisy-le-Grand. Cette ville est toutefois membre de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (secteur d'aménagement de la Porte de Paris)
18. Noisy-le-Sec
19. Pantin
20. Romainville
21. Rosny-sous-Bois
22. Saint-Ouen
23. Sevran
24. Tremblay-en-France
25. Vaujours
26. Villemomble
27. Villepinte

A noter que 10 communes de seine-Saint-Denis et 11 du Val-de-Marne, ainsi que les 2 Conseils généraux, ont créé l'ACTEP, Association des collectivités territoriales de l'Est parisien, structure associative constituant une forme souple d'intercommunalité de projet.

EPCI sans fiscalité propre

De nombreux syndicats intercommunaux sans fiscalité propre exercent leur activité dans le territoire.

On peut ainsi citer :

• Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la Plaine de France et de l'Aulnoye
• Syndicat Intercommunal du Centre Informatique de Montreuil, le SICIM, spécialisé dans les Technologies de l'Information et de la Communication.

mais surtout les "grands" syndicats créés à l'échelle de l'ancien département de la Seine dès les années 1920 :

• SIPPEREC - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication qui assure
  • pour 80 communes (plus Paris pour ses Bois de Boulogne et de Vincennes) et 3 millions d'habitants (1.678.935 abonnés qui consomment 15 774 GWh) la compétence du service public de la distribution d'électricité
  • de nombreuses délégation de service public pour les télécommunications, que ce soit par cable (31 communes, soit 106.000 habitants), par courant pourteur en ligne, infrastructures à très haut débit, installation de 470 km fibre optique noire,soit plus de 1.200 points de connexion mis à disposition des opérateurs : 95 % des offres DSL dégroupées en région parisienne utilisent cette infrastructure.

• SIGEIF - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France, créé en 1901, fédère 176 communes, soit 4,9 millions d’habitants pour la compétence Service public de la distribution du gaz (dont 55 communes, représentant 1,2 million d’habitants, lui ont également délégée le service public de la distribution de l’électricité,

• SEDIF - Syndicat des Eaux d'Ile-de-France, créé en 1923, ce syndicat intercommunal regroupant 144 communes de la région parisienne sur un territoire comprenant sept départements, gère le service public de l'eau, afin de produire et distribuer de l'eau à 514 000 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs. Avec environ 1 million de m³ distribué chaque jour, le SEDIF est le plus grand service public d'eau en France. Il distribue une eau potable à 4 millions d'habitants en Ile-de-France.

• le SIFUREP - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, créé en 1905 dans la foulée de la Loi de sépartion des Églises et de l'État il a pour objet :
  • d’assurer dans les 71 communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, et du Val-de-Marne représentant une population de plus de 2 700 000 habitants, le service extérieur des pompes funèbres,
  • le contrôle de la gestion de trois contrats de délégation de service public :
    • Pour le service extérieur des pompes funèbres,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Mont-Valérien à Nanterre,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Val-de-Bièvre à Arcueil.

• le SIAAP - Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne , depuis 1970, transporte et dépollue les eaux usées de plus de 8 millions d'habitants des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et de Paris, ainsi que de 180 communes de l'Île-de-France (Val-d'Oise, de l'Essonne, des Yvelines et de Seine-et-Marne).
  Au pied de chaque habitation, les égouts communaux ou départementaux recueillent les eaux usées et les dirigent vers les émissaires du SIAAP (énormes tuyaux de 2,5 à 6 m de diamètre, situés jusqu'à 100 m de profondeur qui les transportent jusqu'aux usines d'épuration. Les eaux usées y sont débarrassées des pollutions carbonées, azotée et phosphatées qu'elles contiennent avant d'être rejetées dans la Seine et dans la Marne.
  Le SIAAP gère ainsi :
  • 2 350 kilomètres d'égouts à Paris dont 1 600 km sont visitables.
  • 160 kilomètres d’émissaires de 2,5 à 4 mètres de diamètre enfouis de 10 à 100 mètres sous terre.
  • le bassin de la Plaine situé sous le Stade de France qui stocke 165 000 m³ d’eaux pluviales.
  • le bassin de l'Hay-les-Roses qui stocke 80 000 m³ d’eau pluviales.
  • le tunnel réservoir de Cachan, qui stocke 55 000 m³ d’eau stockés pluviales.
  • le bassin d’Arcueil, qui stocke 24 0000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin Proudhon, qui stocke 15 000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin d’Antony qui stocke 115 000 m³ d’eau pluviales.
  • ses usines d'épuration d'Achères, Valenton, Colombes, Noisy-le-Grand et bientôt à Triel-sur-Seine et au Blanc-Mesnil

Voir aussi

Bibliographie

• Carte Intercommunalités en Région Île-de-France en 2006, éditée par la Mairie de Paris
• Liste des communautés d'Île-de-France en 2006

Liens externes

• Site officiel de Plaine Commune
• Site officiel de la communauté d'agglomération Clichy-Montfermeil
• site officiel du SIPPEREC
• site officiel du SIGEIF
• Site officiel du SEDIF
• Site officiel du SIFUREP
• Site officiel du SICIM

Notes et références

• Portail de l’Île-de-France