- Cour Suprême
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Cour suprême
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Cour suprême du Canada à Ottawa
La Cour suprême est un terme désignant la plus haute institution du pouvoir judiciaire dans certains pays. Constituée de juges, elle a pour but de définir le droit par des jurisprudences en rendant des décisions basé sur la Constitution.
Dans le monde
Afghanistan : Cour suprême (Afghanistan)
Autriche : Cour suprême (Autriche)
Bénin : Cour suprême (Bénin)
Brésil : Cour suprême (Brésil)
Canada : Cour suprême du Canada
Cameroun : Cour suprême (Cameroun)
République démocratique du Congo : Cour suprême de la République démocratique du Congo
États-Unis : Cour suprême des États-Unis
Gambie : Cour suprême (Gambie)
Guinée : Cour suprême (Guinée)
Inde : Cour suprême de l'Inde
Indonésie : Cour suprême (Indonésie)
Irlande : Cour Suprême (Irlande)
Israël : Cour suprême d'Israël
Japon : Cour suprême (Japon)
Mexique : Suprema Corte de Justicia de la Nación, au Mexique
Nouvelle-Zélande : Cour suprême de Nouvelle-Zélande
Paraguay : Cour suprême du Paraguay
Royaume-Uni : Cour suprême du Royaume-Uni
Sénégal : Cour suprême du Sénégal
Voir aussi
Catégorie : Homonymie
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