- Cour suprême
-
Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d'un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction.
Cour suprême du Canada à Ottawa
- La Cour suprême est la juridiction la plus élevée d'un certain nombre de pays. Elle est dénommée la Cour de Cassation dans un certain nombre d'autres pays.
- « Cour suprême » est le nom de certaines juridictions. Les juridictions appelées « Cour suprême » sont souvent des cours suprêmes au sens 1, mais pas toujours - tels qu'en font foi certains tribunaux provinciaux et territoriaux du Canada de juridictions inférieures : Cour suprême de Terre-Neuve et Labrador, Cour suprême de l'Île-du-Prince-Édouard, Cour suprême de la Nouvelle-Écosse, Cour suprême de la Colombie‑Britannique, Cour suprême du territoire du yukon, Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest.
Dans le monde
Afghanistan : Cour suprême (Afghanistan)
Argentine
Autriche : Cour suprême (Autriche)
Bénin : Cour suprême (Bénin)
Brésil : Cour suprême (Brésil)
Canada : Cour suprême du Canada
Cameroun : Cour suprême (Cameroun)
République démocratique du Congo : Cour suprême de la République démocratique du Congo
République dominicaine : Cour suprême de la République dominicaine
États-Unis : Cour suprême des États-Unis
- Chaque État américain possède également une cour suprême, la plus haute juridiction de l'État, dont :
Californie : Cour suprême de Californie
Michigan : Cour suprême du Michigan
Illinois : Cour suprême de l'Illinois
Ohio : Cour suprême de l'Ohio
Hawaï : Cour suprême de Hawaï
- Chaque État américain possède également une cour suprême, la plus haute juridiction de l'État, dont :
Gambie : Cour suprême (Gambie)
Guinée : Cour suprême (Guinée)
Inde : Cour suprême de l'Inde
Indonésie : Cour suprême (Indonésie)
Irlande : Cour Suprême (Irlande)
Israël : Cour suprême d'Israël
Japon : Cour suprême (Japon)
Kenya : Cour suprême (Kenya)
Maroc : Cour suprême (Maroc)
Mexique : Suprema Corte de Justicia de la Nación, au Mexique
Nouvelle-Zélande : Cour suprême de Nouvelle-Zélande
Pakistan : Cour suprême du Pakistan
Paraguay : Cour suprême du Paraguay
Royaume-Uni : Cour suprême du Royaume-Uni
Sénégal : Cour suprême du Sénégal
Singapour : Cour suprême de Singapour
Anciennes cours suprêmes
Articles connexes
Catégories :- Page d'internationalisation
- Cour suprême
Wikimedia Foundation. 2010.
