Maintien de la paix

Maintien de la paix

Une mission de maintien de la paix est une action militaire ou de police entreprise par l'ONU ou par un ou plusieurs pays en réponse à une crise régionale dont ils ne sont pas les protagonistes. Lorsque cette mission est entreprise directement par l'ONU, celle-ci demande à ses pays membres une participation en troupes (les casques bleus et/ou observateurs). Le chapitre VII de la Charte des Nations unies relatif à l' « action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d'acte d'agression » stipule que c'est au Conseil de sécurité des Nations unies (CSNU) de décider s'il y a lieu de créer une opération de maintien de la paix (OMP). Cependant, dans les faits, il s'agit d'une création de la pratique des États car la Charte des Nations Unies est muette concernant ces missions. Aussi, dans le jargon juridique et onusien, on parle généralement de ce Chapitre comme étant le Chapitre VI bis.

L'ONU peut également confier une telle mission à une organisation internationale (OTAN, UE, UA ...) ou à un pays dirigeant une force multinationale, qu'elle mandate alors par une résolution prise en Conseil de sécurité des Nations unies. En vertu de la résolution "Union pour le maintien de la Paix" (ou Résolution Acheson), l'Assemblée générale a pu créer des Opérations de maintien de la paix, en cas de blocage du Conseil. En toute hypothèse, elle pourrait autoriser une action coercitive.

Le Département des opérations de maintien de la paix est dirigé par le diplomate français Jean-Marie Guéhenno, remplacé par un autre Français Alain LE ROY depuis juillet 2008 nommé en 2000 par Kofi Annan, Secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU. À ce poste, il a succédé à Bernard Miyet.

Sommaire

Objectifs des missions de maintien de la paix

Stricto sensu, le maintien de la paix est une mission de prévention d'un conflit. La force déployée est, en général, présente pour :

  • observer un cessez-le-feu et les mouvements de troupes ;
  • engager des opérations de désarmement, de démobilisation, de réinsertion et de rapatriement ;
  • appuyer des opérations humanitaires ;
  • soutenir un processus de paix ;
  • donner une assistance dans le domaine des droits de l'homme ;
  • assurer l'ordre public.

Elle n'a en général pas de vocation offensive et ne doit pas ouvrir le feu autrement qu'en cas de légitime défense. Ces missions ne suffisent généralement pas à instaurer une paix solide et durable.

Une opération sous mandat peut recevoir une mission plus intrusive, on parle alors de missions de rétablissement de la paix (peace making) ou d'imposition de la paix (peace enforcement). Après les échecs des missions en Somalie (ONUSOM) et en Ex-Yougoslavie (FORPRONU), le conseil de sécurité préfère utiliser le phénomène de l'autorisation ou habilitation, qui autorise des États membres à intervenir, leurs troupes étant mieux équipées, et plus aptes à rétablir militairement la paix (e.g Interventions de l'OTAN en Bosnie-Herzégovine).

Par ailleurs, depuis le début des années 2000, les Nations unies se consacrent de plus en plus à des missions de consolidation ou de rétablissement de la paix, l'action visant à soutenir les structures qui renforceront et consolideront la paix, l'agenda pour la paix parle alors de "peace building (en)": de telles missions ont eu lieu dans le cadre de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (MINUK), ou au Timor oriental, qui est passé d'une Administration transitoire des Nations unies au Timor oriental (1999) a une Mission d'appui des Nations unies au Timor oriental (2002), remplacée en 2006 par une Mission intégrée des Nations unies au Timor-Leste.

Exemples de force ou de mission de maintien de la paix (de l'ONU ou sous mandat)

  • Force internationale d'assistance et de sécurité (FIAS) (mission OTAN), en Afghanistan, depuis 2002.
  • EUFOR (mission UE) en Bosnie depuis 2004 (a succédé à la SFOR (mission OTAN) 1995-2004).
  • FINUL (mission ONU) au Liban depuis 1978.
  • INTERFET (force multinationale sous commandement australien) au Timor oriental (1999-2001).

Liste des missions de maintien de la paix

Le financement des opérations de maintien de la paix

  • Contributions des États membres : Les Opérations de maintien de la paix (OMP) sont financées séparément du budget ordinaire de l'ONU, et en application d'un barème des quotes-parts différenciant les cinq membres permanents du CSNU des autres États membres.
  • Budget de chaque OMP : Hormis l'ONUST (surveillance de la trêve) et l'UNMOGIP (Inde-Pakistan), chaque OMP dispose d'un budget propre, que l'Assemblée générale des Nations unies, saisie des rapports du Secrétaire général et du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires, approuve chaque année.
  • Contrôle : Les OMP sont soumises à des organes de contrôle interne (Bureau des services de contrôle interne -BSCI-) et externes (Commissaires aux comptes pour la gestion comptable et l'audit et, en principe, le Corps commun d'inspection -CCI-, dans son rôle général d'inspection).

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