Grands Jours

Grands Jours

Les Grands Jours furent, sous l'Ancien Régime, des tribunaux exceptionnels qui jugèrent en dernier ressort les affaires qui localement ont donné lieu à des décisions contestables ou ont été soustraites à la justice. Présidés par un Commissaire du roi et composés de magistrats professionnels mais étrangers à la province, ils durent ramener l'ordre et la paix civile.

Sommaire

Histoire

Créés au Moyen Âge par les comtes de Champagne, ils furent ensuite utilisés par la royauté.

Constitutions

Les Grand Jours, étaient une forme d'assise extraordinaire, composés de magistrats travaillant en commissions parlementaires afin de juger en dernier ressort d'affaires civiles et criminelles.

Les Grands Jours ont été un des instruments de mise au pas de la noblesse après les troubles de la Fronde.

Les rois accordèrent à certains princes de haut rang, le droit de faire tenir des grands jours dans leurs apanages et pairies[2].

Listes des principaux grands jours provinciaux

Grands Jours classés par ordre alphabétique de ville[3].

D'autres Grands jours se tinrent également à Angoulême, à Beaune pour la Bourgogne, Bourges pour le Berry, à Rennes au parlement de Bretagne, à Chatellerault, et à Limoges[4].

Sources

Références

Bibliographie

  • Diderot et d’Alembert, Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences des arts et des métiers. Tome XIX, Page 51, Éditions Sociétés typographiques, Lausanne : 1782.

Compléments

Articles connexes


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