Grande enquête sur la noblesse

La grande enquête sur la noblesse de 1666 (ou plus proprement dite « recherche des usurpateurs du titre de noblesse ») est une recherche de noblesse qui fut systématique en France, et eût une grande importance sous le règne du roi Louis XIV. Elle prendra fin en 1727.

Depuis plusieurs décennies, les rois promulguaient presque chaque année (depuis les années 1580) des édits ou des déclarations visant à condamner à de lourdes amendes les usurpateurs des titres et privilèges réservés au second ordre^[1].

Divers édits s’étaient succédé qui, soit prononçaient les marques visibles d’appartenance à la noblesse, tels le port de certaines étoffes de qualité, de l’épée, d’armoiries timbrées (c’est-à-dire sommées d’un casque ou d’une couronne héraldiques ; soit interdisaient à certaines catégories de personnes de porter ces distinctions : roturiers et bourgeois, bâtards (enfant illégitimes) issus de père noble, etc.

L’appartenance à la noblesse, reconnue et sans marque de dérogeance, permettait à son bénéficiaire l’exemption complète de la taille, source importante d’argent pour le gouvernement royal.

L’organisation du pays en provinces autonomes ayant parfois leur législation propre, leurs cours de justice et des aides, obligeaient les rois de France à promulguer autant d’édit que de cas leur permettant de recouvrer des sommes non payées par les usurpateurs se faisant passer depuis parfois deux ou trois générations pour d’authentiques nobles ; et en ayant l’apparence (costume, épée, et parfois possession de seigneuries, etc.).

Par ailleurs, Henri IV et ses successeurs n’omirent pas de récompenser les véritables serviteurs de la Couronne en leur permettant l’accès au second ordre, par des anoblissements individuels ou par des déclarations anoblissant une catégorie d’officiers (possesseurs d’un office)^[2].

Toutefois, le début du règne personnel de Louis XIV (1661), et la mise en place de son gouvernement personnel avec l’aide du dévoué Jean-Baptiste Colbert, une révision quasi systématique de la qualité de noble fut envisagée, notamment par les arrêts de 1666 sur l’usurpation du titre de noblesse.

Déjà, dans une déclaration du 8 février 1661, Louis XIV avait fait porter le montant de l’amende à deux milles livres tournois, outre l’obligation d’effacer les traces visibles de noblesse pour les personnes incriminées dans le ressort de la Cour des aides de Paris (effacer les mentions du titre d’écuyer dans les actes, les timbres sur les armoiries peintes ou sculptées etc.). Dans la même déclaration, il confirmait toutefois, moyennant finance, la noblesse des anoblis depuis 1606^[3]. Le gouvernement multiplia ces déclarations à nouveau, dans les provinces. Le 22 juin 1664, une autre déclaration semblable fut énoncée, suivie le 27 février 1665 – et c’est nouveau – d’un règlement spécial sur l’exécution des recherches de noblesse dans les parties du royaume^[4]. Ces recherches furent progressivement réalisées par le fait d’enquêtes dans les paroisses, dans le ressort de chaque élections composant les généralités, à la tête desquelles se trouvaient nommés des intendants des finances.

C’est pour cette raison que les intendants des années 1665-1674 sont les principaux auteurs des mémoires envoyés à Versailles et portant les noms des nobles « maintenus » dans la qualité de noble authentiques, puis celles des personnes « renvoyées » au paiement de la taille.

Toutefois, voyant que les effets tardaient à se faire sentir, le roi sermonna par un arrêt du Conseil d'État du roi du 1^er juin 1665, les agents chargés des enquêtes de noblesse, notamment en raison de compositions (arrangements) ou connivences, suppressions de faux-titres (arrêt du même conseil d’État du roi du 20 janvier 1667). Il est précisé que la recherche porte sur « ceux qui ont usurpé le titre de noblesse, pour les faire condamner au payement de l’amende et les faire employer au rôle des tailles, pour le soulagement des contribuables à icelles » ^[4]. Il sursoit alors ses ordonnances, puis en ordonne la reprise sur de nouvelles bases dans un arrêt du 22 mars 1666 ; le même jour, par un second arrêt, il en porte l’application « dans toute l’étendue du royaume » ^[5]. C’est pourquoi on date généralement de 1666 le début de cette grande recherche de noblesse.

L’enquête devait porter depuis l’anoblissement ou, sinon sur quatre génération, avec production devant les enquêteurs des actes authentiques et des témoignages. Les généalogies et les dates des actes et leur typologie furent consignées dans des mémoires restés manuscrits pour la plupart.

A partir du 22 mars 1666 s’ensuivirent toute une série de mesure visant à contrevenir ceux qui, usant des édits et ordonnances de privilèges plus anciens des villes franches, cherchaient à s’y soustraire depuis 1661. En décembre 1660 sont supprimés les privilèges des maires et échevins des grandes villes et leur descendance, hors ceux anoblis avant 1600. En 1667 ce fut ensuite la révocation de la noblesse des anoblis par lettres depuis 1611 (cour des aides de Clermont-Ferrand ou Paris) ou 1614 (celle de Rouen) par exemple.

L'enquête se poursuivit jusqu'en 1674. Elle fut reprise de 1696 à 1727, et donnera lieu à un armorial général.

Dans les généralités, les années 1666 et 1667 furent donc l’occasion d’appliquer les recherches, donnant à l’historien ou à l'héraldiste une formidable mine d’information sur la noblesse française au XVII^e siècle à une date donnée, grâce à son caractère quasi systématique. Certaines seulement ont été publiées avec l'apparat critique qui les rend exploitables.

Satire

La grande enquête de 1666 a probablement inspiré la satire burlesque "Le Huque des Faux Nobles" écrite vers 1671 par Arnaud de Busquet^[6]

Articles connexes

• Noblesse
• recherche de noblesse

Notes et références

• Portail du Royaume de France