- Grande Enquête Sur La Noblesse
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Grande enquête sur la noblesse
L'enquête sur la noblesse de 1666 est une recherche de noblesse ayant porté sur la presque totalité du royaume de France, à la demande de Louis XIV.
Elle visa à exclure du second ordre du royaume (la noblesse), et de les priver de ses privilèges, les usurpateurs de la condition de noble. Son objectif était, en réduisant le nombre de personnes exemptées de la taille, d'augmenter le produit des finances royales, déjà malmenées par les guerres de Louis XIV.
Les nobles (seigneurs ou non) qui se disaient être des « gentilshommes » durent alors prouver, par des actes authentiques conservés par les notaires et les greffiers, une noblesse en ligne paternelle d'environ un siècle. Cette enquête fut menée, comme c'était la coutume, dans le cadre des généralités, par les intendants des finances. Les noms des personnes « maintenues », ou au contraire « non maintenues », sont contenus dans des registres appelés « Recherche de la noblesse de la Généralité de ... ». Peu d'entre elles ont fait l'objet d'une publication intégrale.
Les usurpateurs furent déférés au tribunal des requêtes de l'Hôtel du roi. De plus les intendants vérifièrent que les gentilhommes mènent une vie noble et qu'ils n'avaient pas, eux ou leurs ascendants, dérogé à leur condition par l'exercice de professions industrielles, commerciales... Les contrevenants furent déchus de leur noblesse, et poursuivis comme usurpateurs. Ils purent néanmoins, dans un délai de six mois, faire appel devant le Conseil du roi.
L'enquête se poursuivit jusqu'en 1674. Elle fut reprise de 1696 à 1727, dans le cadre de l'armorial général.
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