- Conseil Du Roi
-
Conseil du roi
Le conseil du roi (ou de la reine le cas échéant), est une institution de gouvernement et d'administration existant dans la plupart des monarchies.
Sommaire
Canada et États du Commonwealth
"Conseil du roi" ou "de la reine" (abrégé C.R. après le nom) est un titre décerné aux avocats après un grand nombre d'années de service, donné par lettres patentes du roi ou de la reine. Cette distinction est tombée en désuétude dans plusieurs régions.
Danemark
Le Statsrådet (conseil d'État) danois est une institution de conseil du roi, au rôle aujourd'hui cérémoniel. Il rassemble le gouvernement, le roi et le prince héritier. C'est lors des séances de ce conseil que le roi signe les propositions de lois.
Espagne
Il existe en Espagne depuis le Moyen Âge plusieurs conseils du roi (consejos reales en espagnol).
France
Le conseil du roi de France est une institution née au Moyen Âge par démembrement de la curia Regis. À l'origine il s'agissait du rassemblement autour de la personne du roi de proches conseillers l'assistant dans ses charges de gouvernement du royaume.
Il évolua à l'époque moderne en plusieurs sous-groupes spécialisés, mais le principe de son unicité ne fut jamais remis en cause. L'un de ces sous-groupes, le conseil d'en haut peut être considéré comme l'ancêtre de l'actuel conseil des ministres.
Monaco
Article détaillé : Conseil de la Couronne.Royaume-Uni
On retrouve au Royaume-Uni le titre de conseil de la reine, sous le nom de Queen’s ou King’s Council. Il existe également un conseil privé de gouvernement, appelé Privy Council.
Portail du droit
Catégorie : Histoire du droit
Wikimedia Foundation. 2010.
