Entreprise commune

Une entreprise commune, ou coentreprise, ou joint venture (terme anglais également utilisé en français) est créée par deux entreprises, ou plus, détenue à parts variables par ces dernières (égales ou non).

En droit anglo-saxon, toute création par une entreprise d'une nouvelle entité n'a pas automatiquement la personnalité juridique mais peut néanmoins être considérée comme une coentreprise.

En droit français, il y a création d'entreprise commune ou conjointe si une nouvelle personnalité juridique est créée et est dotée de capitaux et moyens.

But

Elles ont souvent une durée de vie limitée. Leur existence tient un rôle bien précis qui leur a été assigné, souvent pour une alliance entre les entreprises qui les ont créées. Elles sont très utilisées dans l'industrie pétrolière et cinématographique. En se regroupant, elles mettent en commun leurs connaissances, leurs technologies ou leurs ressources pour ainsi atteindre des objectifs qu'elles ne pourraient avoir, ou difficilement si elles étaient seules.

Si l'alliance a des problèmes, il peut arriver que des actionnaires veuillent quitter l'entreprise commune et cela peut occasionner des tensions. C'est pour cela qu'il est important de prévoir dans les statuts de la coentreprise des procédures de sortie pour chacune des parties.

Exemples

• Alcatel Alenia Space était une coentreprise franco-italienne détenue par Alcatel, France (67%) et Finmeccanica, Italie (33%). En 2007, Alcatel a cédé ses parts à Thales, France; l'entreprise est devenue Thales Alenia Space.
• Siemens Enterprise Communications, détenue par Siemens (49%) et The Gores Group (51%)
• Schiever Polska, en Pologne, détenue par Schiever (50%) et Auchan (50%)
• Marjane, au Maroc, détenue par le groupe ONA (51%) et Auchan (49%)
• CMA - CGM Systems, détenue par CMA - CGM et IBM
• BNP Paribas Partners for Innovation détenue par la BNP et IBM
• Avanade, détenue par Microsoft et Accenture
• École Marocaine d'Informatique Automatique Électronique (EMIAE), détenue par l'École supérieure d'informatique d'électronique et d'automatique (ESIEA) et le groupe d'éducation marocain SEGEPEC
• Equilon, détenue par Texaco et Royal Dutch Shell
• Galileo Joint Undertaking (GJU), détenue par l'Agence spatiale européenne (ESA) et la Commission européenne
• Jet Propulsion Laboratory (JPL), détenue par la NASA et le Caltech
• Movielink, détenue par Metro-Goldwyn-Mayer, Paramount Pictures Corporation, Sony Pictures Entertainment Inc., Universal Pictures et Warner Bros. Entertainment
• MSNBC, détenue par Microsoft et NBC
• Schneider Toshiba Inverter, détenue à 60% par Schneider Electric et à 40% par Toshiba, produisant des variateurs de vitesse électroniques
• Sony Ericsson, détenue par Sony et Ericsson
• TriStar Pictures, détenue par Columbia Pictures, HBO et CBS
• United International Pictures, détenue par Universal Pictures Group, Paramount Pictures et DreamWorks SKG
• transGourmet Holding, détenue par Coop et Rewe
• Virgin Mobile France, détenue à égalité par Virgin et Carphone Warehouse
• Sofrecom&Unilog, détenue à égalité par Sofrecom et Unilog
• Norampac, détenue à égalité par Cascades et Domtar
• Beverage Partners Worldwide, détenue entre Nestlé et The Coca Cola Company.
• Heben music, détenue entre Heben Music et Sony BMG
• Adagio City, détenue entre Accor et Pierre & Vacances
• Thales Alenia Space, entreprise franco-italienne détenue par Thales, France, 67% et Finmeccanica, Italie, 33%
• ThalesRaytheonSystems, première joint-venture franco-américaine, détenue à parts égales par Thales et Raytheon

Voir aussi

• Les groupements d'intérêt économique (GIE), sont une forme de coentreprise.

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