Code d'Hammurabi

Le Code d'Hammurabi (vers 1750 av. J.-C.) est l'un des plus anciens textes de loi qui nous soit parvenu, le premier quasiment complet. Texte babylonien non religieux mais d'inspiration divine, réalisé sous l'autorité Hammurabi, il prolonge en matière juridique l'œuvre militaire et politique du fondateur de l'empire.

Ce texte, s'il contient une certaine organisation n'est pas à proprement parler juridique mais plutôt légal. Il est catégorisé comme « préjuridique » car même si certaines catégories existent déjà (comme le notion de voleur), d'autres notions qui nous sont fondamentales aujourd'hui ne sont pas développées (comme le vol). Des règles juridiques existent mais il n'existe pas encore de théorie juridique ou de doctrine. Il faudra attendre la Rome antique pour voir apparaître les premières théories du droit et de la justice.

Le code Hammurabi n'est pas seulement une œuvre exceptionnelle par sa conservation mais aussi par son contenu qui a été réutilisé pendant plus de 1 000 ans^[1].

Le Code est actuellement au Musée du Louvre de Paris (France) mais une copie est également exposée au musée archéologique de Téhéran (Iran).

Sommaire 1 Histoire 2 Aspect 3 Contenu 4 Fonction 5 Sources 5.1 Notes et références 5.2 Bibliographie utilisée 6 Pour aller plus loin 6.1 Articles connexes 6.2 Bibliographie indicative 6.3 Liens externes

Histoire

La stèle du Code d'Hammourabi dont on dispose fut gravée dans un bloc de basalte et fut placée dans le temple de Sippar. Plusieurs autres exemplaires similaires furent vraisemblablement placés à travers tout le royaume. Cela avait pour but de faire connaître l'autorité et la sagesse de Hammourabi sur l'ensemble du territoire qu'il dirigeait.

Le Code fut emporté vers 1150 av. J.-C. dans la ville de Suse, en Iran, quand les rois élamites s'emparèrent de la Babylonie et amenèrent différentes œuvres d'art mésopotamiennes dans leur pays. C'est dans cette ville qu'il fut découvert par l'égyptologue Gustave Jéquier membre de l'expédition dirigée par Jacques de Morgan, en décembre 1901. Le père Jean-Vincent Scheil traduisit l'intégralité du Code, de retour à Paris, en France. Depuis, le Code est exposé au Musée du Louvre, à Paris. Une copie est également exposée au musée archéologique de Téhéran.

Ce code est longtemps resté le plus ancien connu dans le monde. Le plus ancien texte de loi que l'on connaisse (actuellement)^[2] est le code d'Ur-Nammu rédigé vers 2 100 av J-C ^[3] mais il ne nous est parvenu que de manière parcellaire.

Aspect

Le Code d'Hammurabi se présente comme une grande stèle de 2,5 mètres de haut, en basalte. La stèle est surmontée par une sculpture représentant Hammurabi, debout devant le dieu du Soleil de Mésopotamie, Shamash, divinité de la Justice.

En-dessous est inscrit, en caractères cunéiformes akkadiens, un long texte comprenant un ensemble de décisions de justice compilées. Le texte débute par une introduction qui, dans la plus grande tradition des inscriptions royales mésopotamiennes, détaille les hauts faits du roi Hammurabi, ses grandes qualités, et les motivations qui l'ont fait graver ses décisions de justice sur cette stèle : faire en sorte que « le fort n'opprime pas le faible ». Après viennent les décisions de justice elles-mêmes, divisées en 282 articles par le Père Jean-Vincent Scheil.

Cette division est en réalité arbitraire, dans la mesure où le texte n'est pas découpé en différents articles. Les articles 66 à 100, illisibles sur la stèle, ont été restitués grâce à des copies effectuées sur des tablettes d'argile.

Le texte de la stèle s'achève par un bref épilogue, encore à la gloire de Hammourabi.

Contenu

Les différents « articles » du Code d'Hammurabi, fixent différentes règles de la vie courante. Les lois qui y sont rassemblées touchent aux apports qui unissent les groupes sociaux, la famille, l’armée, la vie religieuse et la vie économique. Elles ont toujours trait à des situations très précises concernant les vols, les prêts, les honoraires, les contrats, les fermages, les débiteurs insolvables, les esclaves fugitifs, le statut de la femme. Il n’y a pas d’idée générale ni de concepts abstraits exprimés pour justifier telle ou telle disposition, il n’y a pas non plus d’ordre logique dans la présentation.

Les « articles » régissent notamment :

• la hiérarchisation de la société : trois groupes existent, distingués par leur honorabilité, en premier l' awīlum, homme libre vivant dans la sphère du palais et travaillant pour l'administration royale, puis le muškēnum, homme libre travaillant dans le cadre communautaire, et enfin le wardum, esclave. ;
• une certaine « protection sociale » : un esclave ne doit en aucun cas être séparé de sa femme et de ses jeunes enfants ;
• les prix : il s'agit plus de la fixation d'un « juste prix » indicatif, que d'un prix obligatoire imposé par le pouvoir ; on peut voir dans le Code que les honoraires des médecins varient selon que les soins donnés s'adressent à un homme libre ou à un esclave ;
• les salaires : ils varient selon la nature des travaux réalisés ; là encore il s'agit plutôt d'un salaire indicatif, non impératif ;
• la responsabilité professionnelle : un architecte qui a réalisé une maison qui s'est effondrée sur ses occupants et ayant causé la mort du propriétaire, on tuera l'artisan. Si c'est le fils du propriétaire qui est tué, on tuera le fils de l'artisan. Si c'est une esclave du propriétaire qui est tué, l'artisan devra lui fournir un nouvel esclave.
• le fonctionnement judiciaire : la justice est rendue par des tribunaux et il est possible de faire appel auprès du roi, les décisions doivent être écrites ; la recherche du témoignage est à la base de la sentence prise par le juge et l’on n’a recours aux procédés magiques, telle l’ordalie, que lorsque la vérité paraît insaisissable ;
• les peines : toute une échelle des peines est inscrite suivant les délits et crimes commis. La Loi du Talion est la base de cette échelle : qui porte préjudice en doit réparation à proportion de celui-ci.

Fonction

Le Code d'Hammurabi n'est pas un ensemble ordonné de règles édictées par voie d'autorité, analogue à un code pénal ou civil au sens moderne, à partir duquel les juges doivent viser un texte précis pour motiver une décision. Il s'agit plutôt d'une compilation de décisions de justice, issue de la pratique jurisprudentielle et contentieuse, rendues par le roi Hammourabi et réunies en un grand texte. Il s'agissait de fournir des exemples de la sagesse du roi, conservés à l'usage des générations à venir. On l'a ainsi comparé à une sorte de traité de la justice. Le Code de Hammurabi était encore en usage à l'époque néo-assyrienne (911-609), certaines de ses dispositions faisant encore jurisprudence.

L'introduction et la conclusion du texte, parfois délaissées dans les études contemporaines, sont particulièrement intéressantes ; on peut en déduire l'intentions des rédacteurs du texte : c'est avant tout l'œuvre législative d'un roi désirant accéder à la postérité en montrant le bon exemple à suivre. L'étude comparée des codes de lois mésopotamiens a permis de mieux comprendre comment ce genre littéraire était issu des recensions commémoratives des hauts faits royaux, dans lesquels on inclut les actes juridictionnels pris par le roi, à titre d'exemples concrets de ses grandes qualités, comme la construction d'un temple ou une victoire. L'exercice de la bonne justice (mišarum) entre dans la fonction royale mésopotamienne au même titre que l'entretien des dieux ou le commandement militaire.

Sources

Notes et références

Bibliographie utilisée

• (fr) Jean Gaudemet, Les institutions de l'Antiquité, Montchrestien, coll. « Domat Droit public », Paris, 5e éd., 1998, 511 p. (ISBN 2-7076-1063-1) 

Pour aller plus loin

Articles connexes

• Hammurabi
• Histoire du droit

Bibliographie indicative

• Béatrice André-Salvini, Le Code de Hammurabi, R.M.N., 2004.
• Jean Bottéro, "Le Code d'Hammurabi", in id., Mésopotamie, l'écriture, la raison et les dieux, Gallimard, 1987, p.191-223.
• Dominique Charpin, "Lettres et procès paléo-babyloniens", in Francis Joannès (dir.), Rendre la Justice en Mésopotamie, Archives judiciaires du Proche-Orient ancien (III^e-II^e millénaire avant J.-C.), P.U. de Vincennes, 2000, p.68-111. Version en ligne [1]
• André Finet, Le Code de Hammurabi, Le Cerf, LAPO, 2002.

Liens externes

• (en) Traduction du Code d'Hammurabi
• [pdf] Jean-Guy Degos, « La Mésopotamie, berceau de la finance et de la comptabilité. » sur IRGO, 1999 (comprend la traduction littérale du Code d'Hammurabi)
• Images en haute résolution et description du Louvre
• JP Morenon : traductions françaises intégrales, comparées et commentées de 4 traducteurs (JV Scheil, LW King, A Finet et P Cruveilhier).

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