Cadastre

Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Anjou

Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον^[1]), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

Bien que les dictionnaires de français appellent cadastre un document dressant l’état de la propriété foncière d’un territoire, le terme cadastre s’applique aussi parfois aux systèmes informatisés ayant le même objet, à l’organisation chargée de maintenir ces documents ou systèmes d’information ou même aux travaux de terrain aboutissant à la constitution de ces documents ou systèmes d’information.

On parle aussi de cadastres des émissions ou des émetteurs de pollution^[2], ou de cadastre vert (terme désignant parfois les documents d'urbanisme relatifs à la trame verte ou la cartographique analytique du tissu végétal urbain^[3].)

Histoire du cadastre

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution du cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le Désert d'Arabie.

Chez les Étrusques, le cadastre est une des actions rituelles et religieuses du bornage de fondation des villes et limites de propriétés, des pratiques inscrites dans l'Etrusca disciplina.

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIII^e siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes.

Étymologie

Le mot "cadastre" est passé à la langue fanglaise depuis la langue française. Le mot vient du latin capitastrum, un registre de poll tax, et du grec κατάστιχον katastikhon, une liste d'enregistrements, de κατὰ στίχον kata stikhon—literally, "ligne par ligne" avec les directions et distances entre les angles mentionnés et marqués par les monuments et les bornes.

D'autres langues ont gardé le t originel (exemples: italien catasto, allemand Kataster, tchèque katastr, espagnol catastro, catalan catastre. Toutefois, en grec moderne, il a té remplacé par κτηματολόγιο /ktimato'logio/.

Types de cadastre

Cadastre juridique

Le cadastre fournit la preuve de la propriété et des droits acquis sur celle-ci. On le retrouve dans les pays germaniques et la Suisse. En France, en raison de l'annexion par l'Allemagne de l'Alsace et de la Moselle de 1871 à 1918, les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle disposent d'un cadastre juridique en liaison avec le livre foncier, disposition maintenue dans son droit local.

Cadastre agricole

Dans certains pays existe un cadastre spécifique à l'agriculture. Le « cadastre » est souvent à la fois le nom du document et du service administratif qui s'en occupe. Il est par exemple en Angola^[4] géré par un service du cadastre agricole (SCA), en collaboration avec la Direction nationale de l’hydraulique agricole et du génie rural (DNHAER) et avec le service d’études hydrauliques (SHE), au sein du Ministère de l’agriculture et du développement rural (MINADER). C'est généralement un outil d'aide à la décision pour les infrastructures agricoles qui vise à optimiser la gestion des sols et de l'eau (irrigation, drainage, hydraulique agricole), des cultures, du bétail, de l'érosion, etc.

On parle aussi parfois (improprement ?) de cadastre écologique (ex « cadastre écologique de vignes »^[5] en Hongrie) à propos de documents décrivant les stations écologiques et pédologiques correspondant au potentialités des sols pour certaines cultures.

En Europe, la notion de cadastre agricole peut désigner la partie agricole de l'enregistrement foncier, qui tend depuis les années 1990 à être numérisé sur SIG.

Cadastre vert

Certaines collectivités ont développé un cadastre (dit « cadastre vert ») spécifique aux espaces verts et qui éventuellement (comme pour la communauté urbaine de Dunkerque dans les années 1990) intègre des éléments de monitoring du réseau écologique des corridors.

Cadastre fiscal

Base pour l'impôt foncier. France, Belgique, Portugal, Chine, Mongolie, Côte d'Ivoire, Espagne.

Cadastre belge

Le cadastre belge est à l'origine issu du cadastre français jusqu'en 1830, date de la révolution et de la constitution de la Belgique.

Au début, la jeune administration du cadastre belge a continué à suivre les décisions prises sous le régime napoléonien. C'est ainsi que furent créés entre 1806 et 1843 les plans cadastraux primitifs.

Suite à la première guerre mondiale, certaines communes de langues germaniques (constituant les cantons communément nommés cantons rédimés) ont été annexées à la Belgique. Dans ces communes, les archives du cadastre recèlent d'anciens documents appelés "Plans noirs" issus du cadastre allemand.

Suite à la réforme Copernic, le cadastre est devenu une partie l'Administration générale de la Documentation patrimoniale qui, bien que faisant encore partie du Service public fédéral Finances, a une vocation de moins en moins fiscale.

Cadastre français

Voir aussi

Articles connexes

• Glossaire de l'immobilier
• Conservation des hypothèques
• Livre terrier, Livre foncier
• Cadastre de Grèce

Liens et documents externes

• Histoire du cadastre français, de la Révolution française à nos jours
• Annuaire des cadastres anciens en ligne

Bibliographie

• Le Cadastre. Guide des sources, par Paul-Marie Grinevald. – Paris, Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 2003. 21 × 29,7 cm, 230 p. (Nouvelle édition revue et augmentée, 2005. 21 × 29,7 cm, 357 p.) Troisième édition en prépartion sur le site du Comité pour l'histoire économique et financière de la France, novembre 2006.
• De l'estime au cadastre en Europe. Le Moyen Age (ouvrage sous la direction d'Albert Rigaudière, 2006, 620 p)
• Coordonné par Pierre Clergeot, Cent millions de parcelles en France, Publi-Topex, novembre 2007, 124 p. (ISBN 978-2-9519379-5-6) .

Notes et références de l'article

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