- Trans-Pacific Strategic Economic Partnership
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Le Trans-Pacific Partnership, aussi connu sous les noms de Trans-Pacific Strategic Economic Partnership Agreement et TPP agreement est un traité multilatéral de libre-échange qui vise à intégrer les économies de la région Asie - Pacifique. Le premier traité, signé le 3 juin 2005 par Bruneï, Chili, Nouvelle-Zélande et Singapour, est entré en vigueur le 28 mai 2006.
En 2010, cinq autres pays négocient une participation au traité : Australie, Malaisie, Pérou, États-Unis et Vietnam. Le 14 novembre 2010, dernier jour du sommet de l'APEC, les chefs de gouvernement des neuf pays ont accepté la proposition de Barrack Obama de compléter les négociations pour le sommet de l'APEC de 2011[1].
Pays du P-4 Pays en négociations
Le TPP était auparavant connu sous le nom de Pacific Three Closer Economic Partnership (P3-CEP), les négociations étant lancées officieusement lors d'une rencontre des chefs de l'APEC en 2002 à Los Cabos au Mexique. Trois pays ont commencé à négocier : Chili, Singapour et Nouvelle-Zélande. Lors de la cinquième ronde de négociations en avril 2005, le Bruneï s'est ajouté et les quatre pays sont alors désignés par Pacific-4 (P4).
Même si tous les partenaires sont membres de l'APEC, le TPP n'est pas une initiative de l'APEC. Cependant, c'est un traité pionnier qui mènerait vers une proposition de traité : le Free Trade Area of the Asia Pacific (FTAAP), initié par l'APEC.
Les objectifs du premier traité étaient d'éliminer 90 % de tous les tarifs entre les pays membres à partir du 1er janvier 2006 et d'atteindre en 2015 des tarifs commerciaux égal à zéro. Ce traité couvre pratiquement tous les échanges de biens, les règlements de litiges, l'application des mesures phytosanitaires, les échanges de services, la propriété intellectuelle, les contrats gouvernementaux et les politiques liées à la compétition[2].
En mars 2011, la proposition de traité est fuitée[3]. La proposition américaine contient notamment une section sur la propriété intellectuelle. Selon Michael Geist, cette proposition est « [tout] ce que les États-Unis désiraient dans ACTA, mais n'ont pas obtenu[trad 1],[4] ».
Notes et références
Traductions de
- (en) « The U.S. plan is everything it wanted in ACTA but didn't get »
Références
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Trans-Pacific Strategic Economic Partnership » (voir la liste des auteurs)
- (ja) « 2011年11月の妥結目指す 首脳会議で方針確認 », dans Nihon Keizai Shimbun, Tokyo, 2010-11-14 [texte intégral (page consultée le 2010-11-15)]
Le titre peut être traduit par « TPP, la rencontre des chefs confirme un accord pour novembre 2011 ».
- (en) [PDF] Texte original du Trans-Pacific Strategic Economic Partnership Agreement
- * Proposition de la Nouvelle-Zélande : (en) [PDF] TPP Text submitted by New Zealand, Public Citizen, 2011. Consulté le 14 mars 2011
- Proposition du Chili : (en) [PDF] Chile TPP Submission. Preliminary Considerations for TPP IP Chapter, Public Citizen, 2011. Consulté le 14 mars 2011
- Proposition des États-Unis : (en) Trans-Pacific Partnership. Intellectual Property Rights Chapter. Draft – February 10, 2011, Knowledge Ecology International, 2011. Consulté le 14 mars 2011
- (en) Michael Geist, « U.S. Intellectual Property Demands for TPP Leak: Everything it Wanted in ACTA But Didn't Get », Michael Geist, 2011. Consulté le 14 mars 2011
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