Théodore Vernier

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Théodore Vernier (né le 31 mars 1731 à Lons-le-Saunier, Jura – mort le 3 février 1818 à Paris), comte de Montorient, fils de Jean Baptiste Vernier, notaire, et de Jeanne Claude Cler, était un jursiconsulte et homme politique français, dont l'activité s'exerça pendant la période de la Révolution, du Directoire et du Consulat.

Avocat en Parlement de Franche-Comté, Théodore Vernier joua un rôle politique important dans cette période charnière de l’histoire de France. Élu en 1789 député aux États généraux par la sénéchaussée de Lons-le-Saunier, il présida l' Assemblée constituante du 27 août au 10 septembre 1791.

Vernier s'intéressa beaucoup au problème des finances publiques et défendit l'idée d'un impôt juste et équitable. C'est pour cela qu'il fut l'un des plus intelligents et ardents défenseurs du principe de la progressivité de l'impôt. Ses écrits dans ce domaine eurent une grande influence et furent parmi les meilleurs écrits sur le sujet pendant cette période. En 1790, il publia un texte de 46 pages, Nouveau plan de finances et d'impositions, formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale (Paris : Imprimerie nationale), considéré par certains commentateurs (Stourm) comme un « grand travail (...) passant en revue tout le système fiscal, l'impôt territorial et la subvention personnelle, leurs bases, ainsi que les anciens impôts à conserver. »

En 1792, dans un autre texte, de 26 pages, Impôt sur le luxe et les richesses, établi d'après les principes qui doivent diriger des législateurs républicains, publié également par l'Imprimerie nationale, il proposait un système d'imposition très progressif, ressemblant à celui que nous connaissons de nos jours, dont il s'était toujours fait l'ardent défenseur. Sa proposition était celle qui allait le plus loin et était la mieux argumentée dans le débat. Ces écrits ont eu une influence certaine sur la mise en place du système fiscal de la Révolution.

Théodore Vernier fut ensuite membre de la Convention nationale, qu'il présida du 5 au 24 mai 1795, puis pendant 24 heures du 3 au 4 juin de la même année. Du 5 mai au 1^er septembre 1795, il fut membre du Comité de salut public où il fut chargé du commerce et de l'approvisionnement.

Sous le Directoire, il fut membre du Conseil des Cinq-Cents. Il devint sénateur après le 18 Brumaire, puis tomba en disgrâce par suite de son opposition à Bonaparte.

Il fut élevé à la pairie par Louis XVIII, à titre personnel le 4 juin 1814 et, à titre héréditaire le 19 août 1815. Le souverain le fit comte-pair le 31 août 1817.

Publications

• Nouveau plan de finances et d'impositions, formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale; Paris : Imprimerie nationale, 1790, 46 p.
• Impôt sur le luxe et les richesses, établi d'après les principes qui doivent diriger des législateurs républicains, Paris : Impr. nationale, 1792, 26 p.
• Rapport et projet de décret sur la vente des bestiaux destinés à la consommation, par Vernier, au nom du Comité de salut public, imprimés par ordre de la Convention nationale, Paris : Impr. nationale, 1795, in-8°, 14 p.
• Abrégé analytique de la vie et des ouvrages de Sénèque, 1812

Bibliographie

• Colette Merlin, Un Jurassien à Paris : choix de lettres du député Théodore Vernier, Archives départementales du Jura, 1989
• Jean-Marie Thiébaud, Les Députés des villes et villages de Franche-Comté aux assemblées du Tiers état en 1789, Besançon : CEGFC, 1989. ISBN 2-9504264-0-9

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