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Assistance publique - Hôpitaux de Paris
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) est un établissement public de santé relevant de la ville de Paris, qui exerce le rôle de Centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 90 000 personnes, dont de nombreux médecins et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).
Sommaire
Histoire de l'AP-HP
Succédant au conseil général des hospices de Paris, l'Administration générale de l'Assistance publique a été créée par la loi du 10 janvier 1849.
Son statut s'est rapproché de celui des autres hôpitaux publics avec intégration progressive d'autres établissements. Trois décrets du 22 juillet 1961 assimilent l'AP-HP aux hôpitaux publics, avec toutefois d'importantes différences[1].
Administration
L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points. Elle est régie par l'article L. 6147-1 et les articles R.6147-1 à R.6147-40 du Code de la santé publique.
Niveau central
L'AP-HP est administrée par un conseil d'administration de 52 membres[2] présidé par le maire de Paris. Ce conseil comprend des représentants de collectivités territoriales, des représentants du personnel, et notamment des membres de la commission médicale d'établissement, des personnalités nommées par les ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget, des personnalités qualifiées, des représentants des usagers et des représentants du monde universitaire.
L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres[3] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement ».
Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par différentes autorités suivant la nature de l'acte en cause :
- le directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) de l'Île-de-France ;
- le ministre chargé de la Santé ;
- pour les décisions les plus importantes, un conseil de tutelle composé du directeur de l'ARH et des ministres en charge de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.
L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État[4].
Organisation interne
L'AP-HP comprend :
- des hôpitaux ;
- des groupes hospitaliers ;
- des groupements hospitaliers universitaires ;
- des services communs.
Chaque hôpital ou groupe hospitalier fait partie d'un groupement hospitalier universitaire et l'ensemble de ces groupements constitue le Centre hospitalier universitaire. Il existe dans chaque hôpital ou groupe hospitalier une commission de surveillance, au rôle purement consultatif, qui associe des élus de l'arrondissement pour les hôpitaux de Paris intra muros et des collectivités locales desservies pour les autres.
L'AP-HP dispose parmi les services communs :
- d'une Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) en matière pharmaceutique ;
- d'un important service d'archives ainsi que d'une bibliothèque historique ;
- d'un musée situé dans l'hôtel de Miramion, qui expose le patrimoine de l'AP-HP : par exemple pour les festivités du bicentenaire de l'internat (2002), une exposition sur les salles de garde y a été présentée.
Chaque hôpital, groupe hospitalier ou service général dispose d'une section propre de l'état des prévisions de recettes et de dépenses au sein de l'état prévisionnel de l'AP-HP[5].
Instances de représentation du personnel
Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local :
Instances des établissements public de santé Niveau central Niveau local commission médicale d'établissement commission médicale d'établissement comité consultatif médical comité technique d'établissement comité technique central d'établissement comité technique local d'établissement commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Personnel
L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris emploie plus de 90 000 personnes, dont de nombreux médecins et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).
Elle pourrait supprimer 700 équivalents temps plein annuels", principalement des postes d'infirmières ou d'aides-soignantes, en 2009 pour rétablir son équilibre budgétaire. [6][7]
Budget et déficits
Le déficit de l'AP-HP était de 16 à 17 millions d'euros en 2008. Elle prévoit un déficit de 95,5 millions d'euros en 2009, pour un budget annuel de 6,5 milliards d'euros (1,5 % des recettes). [6]
L'AP-HP veut revenir à l'équilibre d'ici à 2012. L'AP-HP prévoit pour cela une diminution des dépenses de personnel à hauteur de 50,5 millions d'euros, qui se traduirait par la suppression de 700 postes en "équivalents temps plein" (ETP). [8]
Liste des hôpitaux de l'AP-HP
La plupart des 39 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province.
Paris intra-muros
- Hôtel-Dieu
- Bichat / Claude Bernard
- Bretonneau
- Broca
- Broussais
- Cochin
- La Collégiale
- Robert Debré
- La Rochefoucauld
- Lariboisière
- Necker-Enfants malades
- Pitié-Salpétrière
- Georges-Pompidou (HEGP)
- Rothschild
- Saint-Antoine
- Saint-Louis
- Saint-Vincent-de-Paul
- Sainte-Périne / Rossini / Chardon Lagache
- Hôpital Tenon
- Trousseau
- Vaugirard / Gabriel Pallez
- Fernand-Widal
Hauts-de-Seine
- Boulogne-Billancourt : Ambroise-Paré
- Clamart : Antoine-Béclère
- Clichy : Beaujon
- Colombes : Louis-Mourier
- Garches : Raymond-Poincaré
- Issy-les-Moulineaux : Corentin-Celton
Seine-Saint-Denis
Val-de-Marne
- Créteil : Albert-Chenevier
- Créteil : Henri-Mondor
- Ivry-sur-Seine : Charles-Foix / Jean-Rostand
- Le Kremlin-Bicêtre : CHU Kremlin-Bicêtre
- Limeil-Brévannes : Émile-Roux
- Villejuif : Paul-Brousse
Autres départements d'Île-de-France
- Champcueil (Essonne) : Georges-Clemenceau
- Draveil (Essonne) : Joffre-Dupuytren
- La Roche-Guyon (Val-d'Oise): Hôpital de La Roche-Guyon
- Villiers-le-Bel (Val-d'Oise) : Charles-Richet
En province
- Hôpital Paul-Doumer de Liancourt, dans l'Oise
- Hôpital maritime, Berck-sur-Mer, dans le Pas-de-Calais
- Hôpital marin, Hendaye, dans les Pyrénées-Atlantiques
- Hôpital San Salvadour de Hyères, dans le Var.
Liste des directeurs généraux
à compléter
- ...-1997 : Alain Cordier
- 1997-2002 : Antoine Durrleman
- 2002-2006 : Rose-Marie Van Lerberghe
- depuis 2006 : Benoît Leclercq
Notes et références
- ↑ M. Dupont, C. Esper, C. Paire, Droit hospitalier, 4e éd., 2003, no 329.
- ↑ Code de la santé publique, art. R.6147-2.
- ↑ Code de la santé publique, art. R.6147-10.
- ↑ Code de la santé publique, art. R.6147-34.
- ↑ Code de la santé publique, art. R.6147-21.
- ↑ a et b 2009, année noire pour l'AP-HP, lexpress.fr
- ↑ Les Hôpitaux de Paris prévoient de supprimer 700 postes en 2009, Le Monde, 25 mars 2009
- ↑ Les Hôpitaux de Paris prévoient de supprimer 700 postes en 2009, Le Monde, 25 mars 2009
Voir aussi
Bibliographie
- Marc Dupont, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP/HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. (ISBN 2-7040-0960-0).
- Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999. (ISBN 2-13-050322-5).
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