Préfecture de police

48° 51′ 16″ N 2° 20′ 48″ E / 48.85438, 2.3468

L'entrée de la préfecture de police, sur la rue de la Cité.

La préfecture de police, dirigée par le préfet de police, sous l'autorité du ministre de l'Intérieur, est l'institution chargée d'assurer la sécurité des personnes et des biens sur le territoire de l'agglomération parisienne (Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne), conformément au décret du Président de la République n^o 2009-898 du 24 juillet 2009, qui a élargi la compétence territoriale de la préfecture de police qu'elle n'exerçait que dans Paris avant le 14 septembre 2009.

Bâtiment

Depuis 1871, le cœur de la préfecture de police est situé au centre de Paris, sur l'île de la Cité, dans une caserne construite de 1863 à 1867, dans un style néo-florentin, sous la direction de l’architecte Pierre-Victor Calliat (1801-1881) à l'instigation du Baron Haussmann pour accueillir la Garde républicaine. Cet ensemble s'élève à l'emplacement de l'ancienne Abbaye Saint-Martial, fondée par Saint Éloi au VII^e siècle.

Auparavant, les anciens locaux de l'institution étaient constitués de l'ancien hôtel des Premiers Présidents du Parlement se trouvant alors à proximité, dans la « rue de Jérusalem » (voie qui disparut au XIX^e lors de l'agrandissement du Palais de justice vers le Quai des Orfèvres). Ces bâtiments devinrent bientôt trop exigus et, en 1844 on lui affecta également l'hôtel de l'ancienne Chambre des Comptes. Ils furent incendiés durant la Commune de Paris en 1871.

Deux hôtels particuliers mitoyens ont leurs façades donnant sur le boulevard du Palais :

• le premier, n^o 7, est affecté à l'habitation personnelle du préfet de police et à son cabinet ;
• le second, n^o 9, contient l'état-major des Sapeurs-pompiers de Paris.

Description

Le préfet de police dispose de services de police chargés de la sécurité urbaine, de l'ordre public et de la circulation. Il a également autorité sur des services spécialisés, tels la direction du renseignement de la préfecture de police et la direction régionale de la police judiciaire. Le préfet de police dispose également de la direction opérationnelle des services techniques et logistiques qui bénéficie de moyens importants.

Le préfet de police a donc toute autorité opérationnelle et hiérarchique sur les services de police de Paris et des départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne), il en gère aussi les moyens budgétaires et humains.

Le préfet de police est également préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris, laquelle recouvre l'ensemble du territoire de la région Île-de-France. À ce titre et sur ce périmètre, il est chargé de l'organisation de la défense civile, de la prévention et de la gestion des crises de grande ampleur (phénomènes météorologiques, catastrophes sanitaires, industrielles, événements monétaires, etc.). A ce titre, le secrétariat général pour l'administration de la police de Versailles (gestion des personnels et des moyens de la police nationale en grande couronne parisienne) est placé sous son autorité directe.

Au-delà de l'ensemble de ces compétences d'État, et au titre de la compétence générale de sécurité qui lui est attribuée, le préfet de police dispose également de pouvoirs qui, dans toutes les autres communes du pays, relèvent du maire : il a ainsi autorité sur la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et exerce les pouvoirs de police municipale en matière de voie publique, de risques sur les bâtiments et de sécurité alimentaire, sanitaire ou environnementale.

Cette particularité explique que la préfecture de police tire une partie de ses moyens budgétaires de la mairie de Paris dont l'assemblée délibérante, le Conseil de Paris, vote chaque année un budget à part, dit « budget spécial de la préfecture de police ». De la même manière, sur les 35 000 fonctionnaires qu'elle gère, si la majorité appartient à la police nationale, 6 000 d'entre eux sont rémunérés sur ce « budget spécial » et relèvent de la fonction publique territoriale. Parmi ces 6000 fonctionnaires municipaux de la préfecture de police on peut citer notamment les Agents de Surveillance de Paris (ASP), corps unique en France qui assure la police de la circulation et du stationnement dans la capitale. Dans ces 6 000 hommes, on trouve aussi des fonctionnaires administratifs et techniques.

Depuis 2005, le préfet de police voit également renforcée sa mission de lutte et de prévention contre les discriminations. Il copréside avec le préfet de région la commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté de Paris (COPEC 75)^[1]. Les COPEC sont chargées de définir les actions de prévention contre toute discrimination directe ou indirecte fondée sur l’origine, le sexe, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’appartenance vraie ou supposée à une ethnie, une nation, une race ou une religion. Au sein des COPEC siègent des représentants d'associations reconnues pour leur engagement et leur expertise en matière de lutte et de prévention contre les discriminations comme SOS Racisme ou l'Institut Vedior pour la diversité et l'égalité des chances.

Historique

La police parisienne est sous l'autorité de l'État à partir de Colbert et du lieutenant général de police Gabriel Nicolas de La Reynie, et ce jusqu’à la révolution.

Napoléon I^er crée la magistrature du préfet de police de Paris par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) et par l'arrêté du 12 messidor an VIII (1^er juillet 1800)^[2]. Quelques jours après son coup d'État, Napoléon Ier rattache ainsi au pouvoir central les attributions de police générale qui dépendaient de la Commune de Paris sous la Révolution française. Le préfet de police reprend les attributions du lieutenant général de police, institué par Louis XIV en 1667 pour exercer des pouvoirs de maintien de l'ordre auparavant dévolus au prévôt de Paris.

Tout au long du XIX^e siècle, Paris dispose d'une police structurée et originale :

• corps des sergents de ville qui s'assure de la tranquillité des Parisiens ;
• laboratoire de la future police scientifique.

Pendant la Seconde Guerre mondiale, la préfecture de police a été utilisée par le régime de Vichy collaborant avec les autorités allemandes. Elle est placée sous l'autorité de René Bousquet. Les Brigades spéciales sont chargées de la lutte contre la Résistance et les communistes. C'est ainsi que la préfecture de police a pris en charge le recensement méthodique des juifs (fichier Tulard) et l'organisation des rafles, dont la rafle du Vel'd'hiv des 16 et 17 juillet 1942. Les mouvements de la résistance les plus actifs dans cette institution sont « Honneur de la Police » et « Front national Police » (sabotages de véhicules, fuites d'informations avant les rafles). C'est dans cette institution qu'il y aura le plus de fonctionnaires révoqués et déportés. Alors que les Américains sont aux portes de Paris, les Allemands décident de désarmer la police qui se met en grève le 15 août 1944 ; le 19 août, les mouvements de la Résistance organisent l'insurrection en s'emparant de la préfecture de police, caserne de la Cité et s'illustrent dans la libération de Paris, sous la direction de Charles Luizet, nommé préfet de police par de Gaulle (Edgard Pisani deviendra son chef de cabinet). Pour cette contribution à la victoire contre l'occupant, où 167 policiers sont tués, la préfecture de police a été décorée par le général de Gaulle de la Légion d'Honneur. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent une cordelière rouge à l'épaule gauche, les jours de cérémonie. À la Libération, la préfecture de police procède à l'épuration de ses effectifs : 50 % des fonctionnaires mis en cause sont révoqués ou emprisonnés. Néanmoins, ceux-ci sont rapidement réintégrés, en particulier après les grèves insurrectionnelles de 1947 et le début officiel de la guerre froide.

Durant la guerre d'Algérie, elle met en œuvre des unités spécialisé dont la Force de police auxiliaire.

Au cœur de l'histoire de la police française, les services de la préfecture de police en 1966 fusionnent avec la Sûreté nationale au sein de la Police nationale suite à l'affaire Ben Barka.

Le décret n°2009-898 du 24 juillet 2009, entré en vigueur le 14 septembre 2009, élargit les compétences territoriales de la préfecture de police aux départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. Il est prévu qu'elle élargisse prochainement ses compétences territoriales à l'ensemble des départements de la grande couronne (Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne et Hauts-de-Seine).

Organisation actuelle

La préfecture de police comprend les catégories de services suivantes :

• le cabinet du préfet de police,
• le secrétariat général pour l'administration, regroupant quatre directions et services de soutien,
• le secrétariat général de la zone de défense et de sécurité,
• six directions actives de police,
• deux directions administratives,
• des services spécialisés.

Le cabinet

Placé sous l'autorité d'un préfet, directeur du cabinet, le cabinet du préfet de police comprend :

• Le service du cabinet,
• Le service de la communication,
• Le service de la mémoire et des affaires culturelles.

Le secrétariat général pour l'administration

Dirigé par un préfet, le secrétariat général pour l'administration regroupe quatre directions et services aux fonctions transversales :

• La direction des ressources humaines : recrutement, gestion des carrières, affaires disciplinaires, rémunérations et pensions, formation professionnelle, action sociale, médecines statutaire et préventive.
• La direction des finances, de la commande publique et de la performance : affaires budgétaires, achats et marchés, contrôle de gestion.
• Le service des affaires immobilières : stratégie, acquisition, construction et maintenance immobilières.
• Le service des affaires juridiques et du contentieux : veille et conseil juridiques, gestion du contentieux, protection juridique des fonctionnaires.

Le préfet, secrétaire général pour l'administration, a également autorité fonctionnelle sur les services de la Direction opérationnelle des services techniques et logistiques (cf. infra), pour leurs fonctions de soutien.

Le secrétariat général de la zone de défense et de sécurité

Les directions actives de police

On compte six grandes directions de police, dites "directions actives" :

• La Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP) : (Activée le 14 septembre 2009) en collaboration avec les autres directions et services de la préfecture de police, elle est chargée à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne de la prévention de la criminalité, de la délinquance et des autres atteintes à la sûreté et à la tranquillité publiques, de la recherche et de l'arrestation de leurs auteurs et de leur mise à disposition de la justice, de la réception et du traitement des appels ainsi que la réorientation éventuelle des demandes de secours, de l'accueil permanent du public, notamment des victimes, de l'aide et de l'assistance aux personnes et de toutes missions de relation entre la police, la population et les partenaires de la politique de sécurité. À ce titre existent, pour Paris notamment, des missions de prévention et de communication (MPC) rattachés aux commissariats d'arrondissement. En outre, les services de l'Officier du Ministère Public près le tribunal de police de Paris lui sont également directement rattachés.

• La Direction de l'ordre public et de la circulation (DOPC) : elle est chargée du maintien de l'ordre public (manifestations festives ou revendicatives sur la voie publique), de la protection du siège des institutions de la République et des représentations diplomatiques, du contrôle du respect des dispositions du code de la route et, en particulier, de la prévention et de la lutte contre la délinquance et les violences routières^[3].

• La Direction du renseignement de la préfecture de police (DRPP) : cette direction, connue du grand public sous ses anciennes initiales (R.G.), est chargée, à Paris et dans sa proche banlieue, de la recherche, de l'analyse et du traitement des informations relatives à la prévention des troubles à l'ordre public et des atteintes au fonctionnement des institutions. Elle assure également la recherche et la centralisation des renseignements destinés à informer le Préfet de la zone de défense de Paris, elle participe à la défense des intérêts fondamentaux de l'État et concourt, à l'échelon de la région Île de France, à la mission de sécurité intérieure. Elle participe également à la répression de l'immigration clandestine, des infractions à l'emploi des étrangers, à la lutte contre le terrorisme, les milieux extrémistes à potentialités violentes, les sectes, les violences urbaines, l'économie souterraine et le hooliganisme.

• La Direction régionale de la police judiciaire de Paris (DRPJ Paris) : en grande partie installée dans des locaux attenants au Palais de justice, 36, quai des Orfèvres; la "P.J." est chargée, à Paris, de la lutte contre la criminalité et la délinquance. Dans sa dimension de direction régionale de police judiciaire, elle conduit dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, la lutte contre la criminalité et la délinquance organisées ou spécialisées. Enfin, sur l'ensemble du ressort géographique qui précède, elle est chargée de la mise en œuvre et du contrôle des moyens de la police technique et scientifique et d'identité judiciaire, des outils informatiques et des documentations opérationnelles d'aide aux investigations (Note : les investigations conduites par les services de police dans un cadre judiciaire sont effectuées sous la direction exclusive de magistrats).

• L'Inspection générale des services (IGS) : elle effectue l'inspection de tous les services (actifs ou administratifs) de la préfecture de police, des enquêtes administratives et judiciaires et des missions d'audit.

Elle dispose de trois cabinets d'enquêtes.

• La Direction opérationnelle des services techniques et logistiques (DOSTL) : au profit des services de police de Paris et de la petite couronne, cette direction est chargée de la mise en œuvre d'engins spéciaux ou de techniques répondant à des besoins opérationnels spécifiques. Elle conçoit et met en œuvre des systèmes d'information et de communication. Elle assure l'acquisition, le déploiement et la maintenance des équipements informatiques, des matériels roulants, de l'habillement, de l'armement, des équipements de reprographie et du matériel technique spécifique. Elle dispose de services opérationnels spécialisés tels la brigade fluviale de Paris, la "base air" de Paris, des écoles de conduite sécurisée et de pilotage motocycliste.

La DOSTL a un statut mixte, à la fois direction active et direction de soutien, elle est dans le cadre de cette dernière mission placée sous l'autorité du préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police.

• La Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Les directions administratives

• La direction des transports et de la protection du public (DTPP) assure les principales missions suivantes :
  • Prévention et protection sanitaires, police des installations classées et lutte contre les nuisances.
  • Application de la réglementation contre les risques d'incendies et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH) ainsi qu'en matière de péril dans les bâtiments.
  • Sécurité et salubrité des hôtels et des foyers.
  • Police de la circulation et du stationnement, contrôle administratif des actes du maire de Paris en ces domaines, préparation des avis du préfet de police sur les projets d'aménagement de voirie, suivi des questions de sécurité routière.
  • Réglementation de l'utilisation de l'espace public fluvial et aérien.

• La direction de la police générale (DPG) a la responsabilité de la mise en œuvre des textes relatifs aux libertés publiques et à l'administration des étrangers, ainsi que de la délivrance de titres officiels relevant de la compétence du préfet de police. Elle est ainsi chargée des principales missions suivantes :
  • Acquisition, possession ou perte de la nationalité française.
  • Délivrance des documents d'identité et de voyage.
  • Délivrance des permis de chasser.
  • Immatriculation des véhicules à moteur.
  • Agrément des centres de contrôle technique.
  • Délivrance des autorisations d'acquisition, de détention et de port d'armes.
  • Autorisations de transports de fonds et d'exercice d'activités privées de sécurité.
  • Instruction des demandes d'autorisation de dispositifs de vidéosurveillance.
  • Délivrance, suspension, annulation et retrait de permis de conduire.
  • Application de la réglementation sur l'enseignement de la conduite.
  • Application de la réglementation relative au séjour des étrangers.
  • Mesures d'éloignement des ressortissants étrangers en situation irrégulière.

L'activité de la "DPG", essentiellement tournée vers le public, s'exerce au siège de la préfecture de police mais également dans des antennes situées dans chaque mairie d'arrondissement ainsi que dans des centres spécialisés pour la réception des ressortissants étrangers.

Les services spécialisés

• Le laboratoire central est notamment en charge du service du déminage, de l'expertise en matière d'incendie et de la surveillance de la pollution atmosphérique à Paris.

Note : D'autres laboratoires spécialisés, historiquement intégrés à la préfecture de police, l'ont désormais quittée pour rejoindre l'Institut national de police scientifique, établissement public placé sous la tutelle du Ministère de l'intérieur. Ils sont donc cités pour mémoire : le laboratoire toxicologie (analyses toxicologiques, notamment en matière de stupéfiants) et le laboratoire de police scientifique de Paris (balistique, anthropométrie, empreintes digitales et palmaires, fichier national automatisé des empreintes génétiques, etc.).

• Trois services spécialisés rattachés à la direction des transports et de la protection du public :
  • L'institut médico-légal, situé quai de la Rapée : y sont déposées toutes les personnes décédées sur la voie publique ou dans des conditions suspectes, aux fins d'investigations et d'autopsie.
  • L'infirmerie psychiatrique, rue Cabanis, dont les compétences s'exercent dans le cadre des procédures mises en œuvre à l'égard des personnes considérées comme dangereuses pour elles-mêmes ou pour autrui : cette structure, créée en 1800 sous le Consulat, est considérée par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) comme n'offrant pas toutes les garanties nécessaires à l'équilibre entre préservation de l'ordre public et droits de la personne^[4] ; le CGLPL recommande de gérer à Paris la prise en charge des malades mentaux comme sur le reste du territoire, c'est-à-dire en ayant recours aux établissements hospitaliers.
  • La Direction Départementale des Services Vétérinaires.

• La Police fluviale
• L'hôpital des gardiens de la paix
• Le service de la mémoire et des affaires culturelles qui comprend notamment la Musique des Gardiens de la Paix.

Préfets de police

Le préfet de police, préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris , de son titre formel, est nommé en conseil des ministres.

Trois de ses principaux collaborateurs sont également des préfets : le directeur de son cabinet, le secrétaire général pour l'administration et le secrétaire général de la zone de défense.

Le préfet, secrétaire général pour l'administration de la police, gère l'ensemble des ressources humaines, financières, immobilières et matérielles de la préfecture de police.

Le préfet, secrétaire général de la zone de défense, prévoit l'organisation des mesures de défense non militaires permettant d'assurer la sécurité en cas de nécessité.

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Préfet de Paris, avec une section sur le préfet de police.

Liens externes

• Site officiel
• Connaître la préfecture de Police : présentation sur le site officiel.
• La préfecture de Police au XIXe siècle

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