Normes de qualité de l'air

Une norme de qualité de l'air est une prescription de qualité de l'air. La qualité de l'air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais peut également se référer à d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

Les normes de qualité de l'air s'appliquent à différents domaines :

• l'air intérieur (public ou privé)
• l'air du lieu de travail (cf : Qualité de l'air au travail)
• l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire et la " nouvelle loi sur l'air " en France, (Loi sur l'Air du 30 décembre 1996), impose " que cet air ne nuise pas à la santé publique ". On parlera ici d’immission.
• l'air à l'émission de certains rejets, nommément désignés :
  • les émissions des "industriels" et autres émetteurs fixes (pollueurs réellement ou potentiellement),
  • les émissions automobiles et autres émetteurs mobiles.

Sommaire 1 Acteurs de la normalisation de la qualité de l'air 2 Champs d'applications 2.1 Air intérieur public 2.1.1 En France 2.2 Air intérieur privé 2.3 Air du lieu de travail 2.4 L’air ambiant extérieur, public 2.4.1 Normes d'air extérieur ambiant des directives européennes 3 Métrologie de l'air ambiant 3.1 En France 4 L’air des émissions (ou des rejets) 5 Bilan atmosphérique de quatre grandes capitales 5.1 Paris : en progrès 5.2 Mexico : l’altitude en cause 5.3 Pékin : l’enjeu des JO 5.4 Delhi : mauvais point 6 Notes et références 7 Voir aussi 7.1 Liens internes 7.2 Liens externes

Acteurs de la normalisation de la qualité de l'air

Les normes de qualités de l'air sont définis par des acteurs internationaux et nationaux. En premier lieu, l'Organisation mondiale de la santé publie des recommandations de qualité de l'air pour la santé. L'Union Européenne diffuse des directives déclinant les exigences de qualité de l'air à respecter dans les pays membres. Ensuite les État peuvent définir des normes de qualité de l'air.

Champs d'applications

Air intérieur public

L'air intérieur public est relativement peu réglementé.^{[réf. nécessaire]}

En France

Hors la réglementation plus ou moins appliquée en France sur le Tabagisme actif ou passif (loi Évin), il y a peu de normes spécifiques, même s'il est implicite que cet air ne doive pas nuire à la santé publique. En octobre 200, l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) a décidé d'élaborer des valeurs-guides de qualité d’air intérieur (VGAI). Elle y travaille^[1] sur la base de polluants à traiter en priorité, listés par l’Observatoire de qualité d’air intérieur (OQAI) et le groupe de travail Index^[2] de la Commission européenne, avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Le Plan national santé environnement (PNSE), et le Grenelle de l'environnement encouragent la réduction des toxiques émis par les matériaux de construction, avec réalisation début 2008 d'un protocole d'évaluation des risques sanitaires. Des seuils ou niveaux de référence ont été établis pour le formaldéhyde et le monoxyde de carbone mais ils doivent encore être définis pour la plupart des 12 produits retenus (Formaldéhyde, benzène, monoxyde de carbone, particules fines (<10 micromètres), naphtalène, phtalate de di(2-éthylhexyle), dioxyde d'azote, acétaldéhyde, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, ammoniac et radon).

Air intérieur privé

L'air intérieur privé concerne le domaine privé, donc libre et aucune norme ne s'y applique. Cependant, des recommandations sont prodiguées. À l'analyse, il se révèle en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; diverses études^{[réf. nécessaire]} indiquent la présence de très nombreux polluants selon le mode de vie, et les pièces concernées :

• • La cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, voire de l'acroléine, etc.
  • L'atelier de bricolage (des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, des sciures de bois, etc.
  • Les tapis, les moquettes : des poussières, des acariens, etc.
  • Les bois, revêtements de sols et autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du formaldéhyde, etc.
  • Certaines plantes : des allergènes
  • Le garage : divers peintures, résines

Air du lieu de travail

L’air ambiant extérieur, public

Les pestilences et nuisances odorantes sont signalées par les chroniqueurs depuis des siècles, et elles sont parfois considérées comme source de maladie. En décembre 1915, le Bulletin de Lille rappelle aux habitants dans un paragraphe intitulé Propreté et sécurité de la voie publique , « qu'ils ne doivent, ni secouer, ni battre les tapis sur la voie publique, ni jeter quoi que ce soit par la fenêtre, même des eaux propres (art. 617 du code des arrêtés municipaux). Cette interdiction s'applique également au fait de secouer des chiffons par les fenêtres, car il ne faut, d'aucune façon, souiller l'air par des poussières domestiques. Toute infraction donne lieu à des poursuites devant le Tribunal de simple police et à l'application des peines prévues par la loi ».

Au fil des années, la qualité de l'air ambiant extérieur a vu ses normes, ses prescriptions devenir de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, voire mondiale dans certains cas s'instaure également.

La description, même succincte de l'évolution métrologique, normative, géographique et historique serait longue et fastidieuse.

On se contentera de décrire brièvement quelques accidents majeurs liés à la pollution atmosphérique, en se référant aux "pollutions de Londres" et à la "pollution de la vallée de la Meuse".

Normes d'air extérieur ambiant des directives européennes

Le descriptif des "normes de pollution européenne" actuelles est très complexe, et particulièrement évolutif.

Selon les directives européennes en vigueur, sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :

• SO₂ ou dioxyde de soufre (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : 350 μg/m³ ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : 125 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et 20 μg/m³ en moyenne sur l'hiver). Le SO_2> est très irritant et toxique, il provient principalement des combustions fossiles.

• PS 10 (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : 50 μg/m³ des moyennes journalières de l'année civile ; Moyenne annuelle : 40 μg/m³). Le diamètre des particules en suspension est très important : ce sont surtout celles dont le diamètre est inférieur à 10 microns, leur permettant de pénétrer profondément dans les voies respiratoires, et chargées de composés toxiques qui sont importantes.

• NO₂ ou dioxyde d'azote (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : 240 μg/m³, en 2006 ; Moyenne annuelle : 48 μg/m³, en 2006 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : 30 μg/m³ en NO_x, avec NO_x = NO + NO₂, ces deux polluants étant exprimés en NO₂). Il provient également des combustions fossiles et altère les fonctions respiratoires.

• O₃ ou ozone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : 120 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet : 18 000 (μg/m³).h (moyenne calculée sur 5 ans). L'ozone se forme, sous l'action de la lumière, à partir su SO₂ et du NO₂ et provoque les mêmes effets.

• CO ou monoxyde de carbone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/m³ pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures).

• Benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 9 μg/m³ en 2006).
• Métaux lourds (Cd, Ni, As, Pb, Hg).

Cadmium : Valeur cible : 5 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PS 10

Nickel : Valeur cible : 20 ng/m³ " "

Arsenic : Valeur cible : 6 ng/m³ " "

Plomb : Valeur limite : 0,9 μg/m³, en 2006, " "

• HAP (Benzo(a)pyrène)

Benzo(a)pyrène : 1 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM10

Métrologie de l'air ambiant

La métrologie de l'air ambiant consiste à déterminer quantitativement les principaux polluants que l'on peut rencontrer. Elle est en général sophistiquée et très spécifique, mais omet le suivi du taux d'oxygène^{[réf. nécessaire]}.

L'approche normative générale vise divers objectifs de différentes natures :

• objectif de qualité
• valeur limite en matière de protection de la santé humaine, de protection de la végétation et de protection des écosystèmes : voir l'article : Valeur d'exposition.
• seuil d'alerte

Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé ; on trouvera ainsi :

• année civile (du 1^er janvier au 31 décembre)
• hiver (du 1^er octobre au 31 mars)
• été (du 1^er avril au 30 septembre)
• la journée
• l'heure

et les mode de calcul seront selon les cas :

• moyenne (annuelle, journalière)
• moyenne glissante (sur 8 h)
• maximum journalier de la moyenne glissante
• médiane
• Percentiles (ex : Percentile 98 noté P98)

En France

Il existe également au niveau des départements, une réglementation imposée à l'aide d'un document officiellement applicable : l'arrêté préfectoral.

Actuellement, en général, seuls trois polluants sont réglementés via les arrêtés préfectoraux^[évasif] :

• NO₂ = dioxyde d'azote
• SO₂ = dioxyde de soufre
• O₃ = ozone

avec deux types de niveaux de pollution :

• le seuil de recommandation et d'information
• le seuil d'alerte

Seul le second seuil entraîne obligatoirement des mesures d'abattement de la pollution, que seul le préfet a l'autorité d'imposer (par arrêté préfectoral). Ces mesures peuvent concerner, avec diverses graduations possibles, en fonction de la gravité de l'épisode de pollution concerné, des diminutions ou arrêt des émissions des gros émetteurs industriels responsables de la pollution en cours (ex : ralentissement de la production, changement de combustible, tel un fioul moins soufré que le fioul précédent, voire un arrêt de la production), et pour les transports automobiles (des ralentissements de la vitesse maximale autorisée sur tel axe de circulation, ou la mesure de la circulation alternée, en fonction du numéro de la plaque minéralogique du véhicule).

Toutes ces mesures ayant pour objectif de ralentir ou de prévenir un épisode de pollution particulier.

Cas d'une pollution industrielle de SO₂, ou d'une pollution liée au trafic automobile de type NO₂, etc.

L’air des émissions (ou des rejets)

La réglementation des émissions concerne essentiellement les gros rejets des industriels (émetteurs réels ou potentiels), et ceux liés au trafic (automobiles, poids lourds, avions , etc.) ; dans ces deux cas, les "normes de rejets" sont réglementées par des prescriptions concernant les concentrations maximales de certains polluants spécifiques, au niveau de leurs rejets.

Bilan atmosphérique de quatre grandes capitales

Paris : en progrès

Dans la capitale française, Airparif a enregistré une baisse de la pollution atmosphérique entre 2002 et 2007. Amélioration technologique des véhicules et politique des déplacements ont contribué à une diminution de 32% des émissions d'oxyde d'azote et de 9% de celles de gaz à effet de serre, soit 469 t de CO₂ en moins rejetées chaque jour par le trafic.

Mexico : l’altitude en cause

Nichée dans le cratère d'un ancien volcan à 2240 m, Mexico était, en 1992, la ville la plus polluée du monde, et elle peine toujours à améliorer son air malgré l'interdiction périodique d'usage des voitures privées. À cette altitude, le taux d'oxygène de l'air empêche la combustion complète du carburant et entraîne de plus fortes émissions de monoxyde de carbone (CO).

Pékin : l’enjeu des JO

À un an des prochains jeux Olympiques, Pékin voudrait devenir propre. Depuis 2005, un réseau de surveillance de l'air a été mis en place. De fait, entre 2000 et 2005, l'émission de dioxyde de soufre (SO₂) a augmenté de 27% en raison de l'utilisation du charbon pour fabriquer l'électricité. Et le parc automobile explose avec 1 000 nouvelles immatriculations délivrées par jour.

Delhi : mauvais point

La mégalopole indienne fait figure de mauvais élève. Avec un taux de particules fines de 543 microgrammes par mètre cube (le seuil fixé par l'OMS est de 75), elle a pris la tête du classement des villes les plus polluées d'Asie. Une conséquence dramatique : la pollution de l'air est responsable d'un décès toutes les heures, soit 9 000 décès chaque année.

Notes et références

Voir aussi

Liens internes

• Pollution de l'air
• Effet de serre
• Pot catalytique

Liens externes

• Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur
• Site sur la pollution de l'air intérieur

• Portail de l’environnement et du développement durable