- Procureur
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Anciennement, un procureur est un juriste chargé de représenter une partie à un procès et d'accomplir en son nom des actes de procédure.
Ce terme a donné ensuite le sens actuel de procureur qui désigne le représentant du ministère public chargé de la poursuite en justice, ou le représentant du gouvernement auprès de certains tribunaux. Son titre et ses fonctions exactes varient selon les pays.
Par pays
- Algérie
- Procureur de la République (وَكيل الجُمهورية, "Wakil el Djoumhouria")
- Allemagne
- Staatsanwalt (= avocat de l'État)
- Belgique
- Procureur du Roi (Belgique)
- Procureur général (Belgique)
- Procureur fédéral (Belgique)
- Canada
- République démocratique du Congo
- Procureur de la République
- Espagne
- Procureur (Fiscal)
- États-Unis
- Le City Attorney représente une municipalité.
- Le District Attorney représente l'État au niveau d'un comté.
- Le State Attorney représente un État.
- Le United States Solicitor General représente le gouvernement fédéral devant la Cour suprême des États-Unis.
- L'Attorney General est le titre porté par le Secrétaire à la Justice (Secretary of Justice), en tant que chef du Ministère public des États-Unis d'Amérique.
- France
- Indonésie
- Italie
- Procuratore della Repubblica
- Luxembourg
- Japon
- Royaume-Uni
- Angleterre et Pays de Galles
- Écosse
- Crown Office and Procurator Fiscal Service
- Irlande du Nord
- Public Prosecution Service for Northern Ireland
Voir aussi
- Portail du travail et des métiers
- Portail du droit
Catégories :- Page d'internationalisation
- Procédure pénale
- Métier du droit
- Métier du gouvernement
- Algérie
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