Juridiction suprême
- Juridiction suprême
-
Cour suprême
Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d'un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction.
Cour suprême du Canada à
Ottawa
La Cour suprême est un terme désignant la plus haute institution du pouvoir judiciaire dans certains pays. Constituée de juges, elle a pour but de définir le droit par des jurisprudences en rendant des décisions basé sur la Constitution.
Dans le monde
Voir aussi
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Juridiction suprême de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
juridiction — [ ʒyridiksjɔ̃ ] n. f. • juridicion 1209, var. jurisdiction jusqu au XVIIIe; lat. jurisdictio 1 ♦ Pouvoir de juger, de rendre la justice; étendue et limite de ce pouvoir. ⇒ circonscription, compétence, judicature, 2. ressort, siège. Juridiction… … Encyclopédie Universelle
Supreme Conseil Universel Mixte "Le Droit Humain" — Suprême Conseil universel mixte « le Droit humain » Pour les articles homonymes, voir Droit humain. Le Suprême Conseil universel mixte est la juridiction suprême de la franc maçonnerie mixte « le Droit humain » pour tous les pays de la… … Wikipédia en Français
Suprême Conseil Universel Mixte "Le Droit Humain" — Suprême Conseil universel mixte « le Droit humain » Pour les articles homonymes, voir Droit humain. Le Suprême Conseil universel mixte est la juridiction suprême de la franc maçonnerie mixte « le Droit humain » pour tous les pays de la… … Wikipédia en Français
Suprême conseil universel mixte "Le Droit humain" — Suprême Conseil universel mixte « le Droit humain » Pour les articles homonymes, voir Droit humain. Le Suprême Conseil universel mixte est la juridiction suprême de la franc maçonnerie mixte « le Droit humain » pour tous les pays de la… … Wikipédia en Français
Suprême conseil universel mixte « le Droit humain » — Pour les articles homonymes, voir Droit humain. Le Suprême Conseil universel mixte est la juridiction suprême de la franc maçonnerie mixte « le Droit humain » pour tous les pays de la terre. Il désigne, auprès de chaque fédération (ou… … Wikipédia en Français
Suprême Conseil universel mixte « le Droit humain » — Pour les articles homonymes, voir Droit humain et Suprême Conseil. Le Suprême Conseil universel mixte est la juridiction suprême de la franc maçonnerie mixte « le Droit humain » pour tous les pays de la terre. Il désigne, auprès de… … Wikipédia en Français
Juridiction administrative française — Ordre administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif. Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | … Wikipédia en Français
Juridiction du tarif — Ordre administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif. Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | … Wikipédia en Français
suprême — [ syprɛm ] adj. et n. m. • v. 1500; lat. supremus, superl. de superus → supérieur I ♦ Adj. 1 ♦ Qui est au dessus de tous, dans son genre, dans son espèce. ⇒ supérieur. Autorité suprême. ⇒ souverain; souveraineté, suprématie. La Cour suprême :… … Encyclopédie Universelle
Supreme Conseil Maconnique de France — Suprême Conseil de France Le Suprême Conseil de France est l un des organismes de la franc maçonnerie en France chargés de gérer les hauts grades du Rite écossais ancien et accepté. Il est lié à la Grande Loge de France. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Afghanistan : Cour suprême (Afghanistan)
Autriche : Cour suprême (Autriche)
Bénin : Cour suprême (Bénin)
Brésil : Cour suprême (Brésil)
Canada : Cour suprême du Canada
Cameroun : Cour suprême (Cameroun)
République démocratique du Congo : Cour suprême de la République démocratique du Congo
États-Unis : Cour suprême des États-Unis
Gambie : Cour suprême (Gambie)
Guinée : Cour suprême (Guinée)
Inde : Cour suprême de l'Inde
Indonésie : Cour suprême (Indonésie)
Irlande : Cour Suprême (Irlande)
Israël : Cour suprême d'Israël
Japon : Cour suprême (Japon)
Mexique : Suprema Corte de Justicia de la Nación, au Mexique
Nouvelle-Zélande : Cour suprême de Nouvelle-Zélande
Paraguay : Cour suprême du Paraguay
Royaume-Uni : Cour suprême du Royaume-Uni
Sénégal : Cour suprême du Sénégal
