Censier (Droit Féodal)
- Censier (Droit Féodal)
-
Censier (droit féodal)
En droit féodal, le censier recevait ou payait le cens. Il y avait d'une part le seigneur censier à qui le cens était dû et d'autre part celui qui devait le cens (généralement un vilain, fermier ou métayer).
Dans le nord de la France et en Belgique, le mot "censier" désigne, par extension, celui qui tient une cense à ferme ainsi qu'une métaierie, une ferme. Aujourd'hui, ce terme ("cinsier" en patois) s'emploie dans le sens de cultivateur, d'exploitant agricole, même lorsque celui-ci est propriétaire des terres cultivées
Censier ou papier censier désigne aussi les registres ou inventaires où étaient enregistré la recette des cens et des rentes dues sur leurs tenures par les seigneurs. Ils servaient de facto de titres de propriété.
Voir aussi
Liens internes
Liens externes
- Portail du droit
- Portail du travail et des métiers
- Portail de l’histoire
Catégories : Droit féodal | Ancien Régime | Source historique
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Censier (Droit Féodal) de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Censier (droit feodal) — Censier (droit féodal) En droit féodal, le censier recevait ou payait le cens. Il y avait d une part le seigneur censier à qui le cens était dû et d autre part celui qui devait le cens (généralement un vilain, fermier ou métayer). Dans le nord de … Wikipédia en Français
Censier (droit féodal) — En droit féodal, le censier recevait ou payait le cens. Il y avait d une part le seigneur censier à qui le cens était dû et d autre part celui qui devait le cens (généralement un vilain, fermier ou métayer). Dans le nord de la France et en… … Wikipédia en Français
censier — censier, ière [ sɑ̃sje, jɛr ] adj. et n. • 1190 adj.; de cens ♦ Féod. 1 ♦ Qui recevait ou payait le cens. Seigneur, fermier censier. 2 ♦ Registre censier, ou n. m. censier, sur lequel étaient inscrites les contributions du cens. ● censier nom… … Encyclopédie Universelle
Droit normand — Coutume de Normandie Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe si … Wikipédia en Français
Coutume De Normandie — Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe si … Wikipédia en Français
Coutume de Normandie — Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo Normandes… … Wikipédia en Français
Coutume de normandie — Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe si … Wikipédia en Français
ENSAISINER — v. a. T. de Droit féodal. Il se disait Du seigneur censier, lorsque par un acte il reconnaissait un acquéreur pour son nouveau tenancier. Ensaisiner un contrat. ENSAISINÉ, ÉE. participe … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Histoire d'Hellemmes — Cet article retrace l histoire d Hellemmes, une ancienne commune du Nord de la France, associée à Lille en avril 1977. Elle s appelait autrefois Hellemmes lez Lille. Sommaire 1 Géographie 1.1 Le courant Maître David 2 Étymologie … Wikipédia en Français
droict — Droict, m. Directus, Il vient de Directus, en ostant cette lettre, i. vous aurez drect, comme encore aujourd huy plusieurs prononcent: Le contraire est courbe. Droict aussi est, Raison, qui est deuë à chacun, Ius. comme, Rendre et faire droict à… … Thresor de la langue françoyse