Communaute de communes du Mirebalais

Communaute de communes du Mirebalais

Communauté de communes du Mirebalais

Communauté de communes
du Mirebalais

Cc-Mirebalais.jpg

Administration
Pays France
Région Poitou-Charentes
Département Vienne
Date de création 23 novembre 2001
Président Robert Leduc
Siège Mirebeau
Statistiques
Superficie km²
Population hab. (1999)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 11


La Communauté de communes du Mirebalais est une structure intercommunale française, située dans le département de la Vienne et la région Poitou-Charentes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des 11 communes suivantes :

Compétences

  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Aide sociale facultative
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Tourisme
  • Activités périscolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Etudes et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Signalisation
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
  • NTIC (Internet, câble...)
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
  • Autres

Autres adhésions

Histoire

  • 23/11/01 Création du groupement
  • 19/01/06 Modification statutaire

Voir aussi

Liens externe

Site de l'office de tourisme de Mirebeau

Références

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes du Mirebalais ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes du Mirebalais de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communauté De Communes Du Mirebalais — Administration Pays France Région Poitou Charentes Département …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes du mirebalais — Administration Pays France Région Poitou Charentes Département …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes du Mirebalais — Administration Pays France Région Poitou Charentes …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes de la Vienne — Intercommunalités de la Vienne Le département de la Vienne compte 2 communautés d agglomération et 20 communautés de communes regroupant 276 communes sur les 281 du département. Sommaire 1 communautés d agglomération 2 communautés de communes …   Wikipédia en Français

  • Communes De La Vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Communes de la Vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Communes de la vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Liste des communes de la Vienne — Cette page liste les 281 communes[1] du département français de la Vienne. Sommaire 1 Liste des communes 2 Principales structures intercommunales en 2004 …   Wikipédia en Français

  • Mirebeau —  Pour l’article homonyme, voir Mirebeau sur Bèze.  46° 47′ 09″ N 0° 10′ 57″ E …   Wikipédia en Français

  • Seuilly (Vienne) — Mirebeau  Pour l’article homonyme, voir Mirebeau sur Bèze.  Mirebeau …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”