Communaute de communes des Vals de Gartempe et Creuse

Communaute de communes des Vals de Gartempe et Creuse

Communauté de communes des Vals de Gartempe et Creuse

Communauté de communes
des Vals de Gartempe et Creuse

Ajouter une image
Administration
Pays France
Région Poitou-Charentes
Département Vienne
Date de création 7 juin 1999
Président René Barre
Siège Pleumartin
Statistiques
Superficie km²
Population hab. (1999)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 11


La Communauté de communes des Vals de Gartempe et Creuse est une structure intercommunale française, située dans le département de la Vienne et la région Poitou-Charentes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

Communes hab. code
postal		 code
insee
Angles-sur-l'Anglin
 388 86260 86004
Chenevelles
 419 86450 86072
Coussay-les-Bois
 819 86270 86086
La Bussière (Vienne)
 370 86310 86040
La Roche-Posay
 1 522 86270 86207
Leigné-les-Bois
 557 86450 86125
Lésigny (Vienne)
 532 86270 86129
Mairé
 201 86270 86143
Pleumartin
 1 163 86450 86193
Saint-Pierre-de-Maillé
 920 86260 86236
Vicq-sur-Gartempe
 720 86260 86288

(recensement de 2006 populations municipales). Source INSEE

Compétences

  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Politique du logement social
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Autres adhésions

  • Syndicat interdépartemental mixte pour l'équipement rural

Histoire

  • Date arrêté : 07/06/1999
  • Date effet : 30/12/1999
  • 19/06/00 Arrêté n° 2000/D2/B1 050 portant modification des statuts (nouvelle appellation)
  • 06/02/01 Arrêté n° 2001/D2/B1-004 autorisant l'adhésion de la Communauté de Communes au SIMER
  • 18/10/02 Arrêté n° 2002/D2/B1-052 modification de compétences (chemins de randonnées).
  • 27/08/02 Arrêté n° 2002/D2/B1-040 modification de compétences (collecte et traitement des ordures ménagères).
  • 31/12/03 Arrêté n° 2003/D2/B1-044 modification de compétences (création et gestion d'aires d'accueil pour les gens du voyage).
  • 16/11/06 Modification des statuts

Voir aussi

Liens externes

Références

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes des Vals de Gartempe et Creuse ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes des Vals de Gartempe et Creuse de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communauté de communes des Vals de Gartempe et Creuse — Administration Pays France Région Poitou Charentes Département Vienne Code SIREN 248 600 603 …   Wikipédia en Français

  • Communauté De Communes Des Vals De Gartempe Et Creuse — Ajouter une image Administration Pays France Région Poitou Charentes Département Vienne Date de création 7 juin …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes des vals de gartempe et creuse — Ajouter une image Administration Pays France Région Poitou Charentes Département Vienne Date de création 7 juin …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes des Vals de Gartempe et Creuse — Vienne (Poitou Charentes – Frankreich) Gründungsdatum 7. Juni 1999 Sitz Pleumartin Präsident Bernard Doury Gemeinden 11 …   Deutsch Wikipedia

  • Communauté de communes de la Vienne — Intercommunalités de la Vienne Le département de la Vienne compte 2 communautés d agglomération et 20 communautés de communes regroupant 276 communes sur les 281 du département. Sommaire 1 communautés d agglomération 2 communautés de communes …   Wikipédia en Français

  • Communes De La Vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Communes de la Vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Communes de la vienne — Liste des communes de la Vienne Pour les autres communes, voir Listes des communes de France. Liste des 281 communes du département de la Vienne par ordre alphabétique, avec leur code INSEE et leur code postal principal, ainsi que leur… …   Wikipédia en Français

  • Liste des communes de la Vienne — Cette page liste les 281 communes[1] du département français de la Vienne. Sommaire 1 Liste des communes 2 Principales structures intercommunales en 2004 …   Wikipédia en Français

  • Vicq-sur-Gartempe — Pour les articles homonymes, voir Vicq. 46° 43′ 19″ N 0° 51′ 45″ E …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”