Citoyenneté romaine

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

Empereur romain Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

Dans la Rome antique, la citoyenneté romaine offre des droits étendus et fondamentaux. L'ensemble de ces droits forme le droit de cité romain (jus civitas ou civitas). À l'origine, le droit de cité, c’est-à-dire la reconnaissance de la citoyenneté, est réservé aux hommes libres inscrits dans les tribus de la ville de Rome et de son territoire limitrophe. En -89, il est étendu à tous les hommes libres d'Italie ; trois siècles après, en 212, il est accordé à tous les hommes libres de l'Empire romain. L'extension de la citoyenneté fut un puissant vecteur d'attraction de la Rome antique.

Les droits et devoirs du citoyen romain

Les droits politiques et militaires

• Jus suffragii : le droit de vote
• Jus militae : le droit de s'incorporer dans la légion romaine, et d'y recevoir une solde et une part de butin
• Jus Honorum : le droit d'être élu magistrat
• Jus census : le droit de propriété
• Jus sacrorum : le droit de participer aux sacerdoces
• Jus conobii : le droit de mariage
• le droit de léguer ses biens à ses héritiers

L’exercice du vote se réalise selon le découpage électoral des comices tributes, tout citoyen est donc rattaché à une tribu.

L'élection à la questure, première magistrature du cursus honorum, exigeait un cens minimum de 400 000 sesterces. Le jus honorum était donc restreint aux plus riches. De même, seuls les citoyens des classes les plus riches pouvaient être incorporés dans la légion, jusqu'à la réforme de Marius qui leva cette restriction en -105.

Les devoirs politiques et militaires

• census : obligation de se faire recenser, sous peine de perte de la citoyenneté. Le recensement s’accompagne du rattachement du citoyen à une tribu urbaine ou rustique, sorte de circonscription électorale. La fortune du citoyen est aussi évaluée, elle détermine son rang dans la société et sa centurie d’appartenance pour les opérations d’incorporation militaire (comices centuriates)
• jus militae : obligation de servir dans la légion romaine, droit de percevoir une solde. Sous la République, avant la Réforme marianique seuls sont incorporés les citoyens des centuries ayant un certain seuil de richesse. On privilégiait en effet les soldats qui pouvaient financer leur propre armement.
• tributum : paiement du tribut, contribution occasionnelle aux dépenses militaires, supprimée en 167 av. J.-C.
• impôt sur les successions, établi par Auguste pour payer les primes de congés de fin de service des soldats

Les droits civils

La toge est l'apanage de la citoyenneté romaine. Les romaines et les habitants de l'Empire qui n'étaient pas citoyens ne pouvaient la porter.

Le citoyen romain dispose aussi de droits civils :

• jus connubii (ou conubium): droit de mariage légal avec une romaine
• jus commercii (ou commercium): droit d’acheter et de vendre sur le territoire romain
• jus legis actionis : droit d’intenter une action judiciaire devant un tribunal romain
• droit de porter la toge et les tria nomina (prénom, nom de famille et surnom), signes distinctifs du citoyen.
• droit de faire un testament
• jus commercium : capacité de conclure des actes juridiques

Des lois furent prises pour réprimer l’usurpation de la citoyenneté romaine (en -95, lex Licinia Mucia, contre les Italiens inscrits frauduleusement)

Face à la justice romaine, le citoyen bénéficie de protections :

• Jus auxilii : droit à l'assistance d'un tribun de la plèbe pour sa défense
• Jus provocationis : droit de faire appel au peuple lorsque l'on estime mauvaise une décision de justice, selon la lex Valeria de -300. Ce droit ne s'exerce toutefois pas dans l'armée, car l'imperium du consul lui donne droit de vie et de mort sur les citoyens-soldats.
• Peine corporelle et peine de mort infligée par les licteurs uniquement par fouet avec des verges et décapitation à la hache, exceptant tout autre supplice infamant. D'autres châtiments sont prévus pour des cas très particuliers (parricide, perte de chasteté pour une Vestale)

Les verges furent interdites pour un citoyen par la lex Porcia de Caton l'Ancien, et il fut admis que l'on puisse éviter la peine capitale par un exil volontaire.

Onomastique du citoyen romain

La pierre tombale de ce légionnaire romain présente la nomenclature complète du citoyen : « T.Iulio Tuttio T.f. Claudia » ce qui correspond, au cas datif à « T(itus) Iulius Tuttius T(iti) f(ilius) Claudia (tribu) » pour « Titus (praenomen) Iulius (gentilice) Tuttius (cognomen), fils de Titus, inscrit dans la tribu Claudia ». Le personnage étant un soldat il précise aussi son origo, origine géographique, Virunum dans le Norique. Tant cette origine que le nomen Iulius indiquent qu'il appartenait à une famille de provinciaux romanisés dont la citoyenneté remontait, directement ou indirectement, à l'un des empereurs ayant porté le gentilice Iulius.

La citoyenneté romaine se manifeste dans le nom de ceux qui en sont bénéficiaires. La nomenclature complète d'un citoyen comporte son praenomen, son nomen ou gentilice (nom de famille), sa filiation, manifestant la transmission héréditaire de la citoyenneté, et sa tribu. À partir de la fin de la république le cognomen, surnom, s'ajoute à cette nomenclature. Praenomen, gentilice et cognomen forment les tria nomina qui permettent l'identification immédiate d'un citoyen, en particulier sur les inscriptions latines. Plus tard, avec la diffusion de la citoyenneté l'affichage des tria nomina se fait moins rigoureux à partir de la fin du deuxième siècle de notre ère : les inscriptions mentionnent de moins en moins souvent la tribu et les textes présentent de plus en plus souvent deux noms seulement au lieu des trois noms classiques. La concession générale de la citoyenneté par Caracalla en 212 acheva de précipiter cette évolution.

Droit de la femme romaine

Les femmes, comme dans de nombreuses civilisations, sont politiquement mineures et exclues de la plupart des droits. Être romaine permet néanmoins d’être choisie comme vestale, de participer à certains cultes traditionnels et de contracter le mariage légal. Certains aspects de la tradition romaine accordent des droits aux femmes dont elles ne disposent pas dans d'autres cultures.  :

• leur témoignage est recevable devant un tribunal (sauf de la part des courtisanes, vénales par définition) ;
• elles peuvent hériter à part entière ;
• elles ont droit comme les hommes à l’éloge funèbre lors de leurs funérailles, tradition que Tite-Live fait remonter à l’époque du sac de Rome par les Gaulois (390 av. J.-C.), lorsque les dames romaines avaient offert leurs bijoux pour financer la rançon exigée par les Gaulois^[1].

Enfin, selon une tradition que les Romains faisaient remonter à l'enlèvement des Sabines, les Romaines sont dispensées de tout travail domestique ou agricole, excepté filer la laine et élever les enfants^[2].

La citoyenneté latine

Dès ses débuts, Rome pratiqua une politique d’alliance étroite avec les cités du Latium au sein de la Ligue latine. Après diverses tensions, dont la révolte des Latins en -340, Rome dut concéder en -338 la citoyenneté romaine aux habitants libres des cités du Latium. Toutefois, comme l’exercice du vote ne pouvait se faire qu'en personne et à Rome même, cette citoyenneté fut accordée sans droit de vote (citoyenneté sine suffragio dite aussi citoyenneté latine), et donc sans l’accès aux magistratures romaines. Les citoyens latins disposent des droits civils et de la protection des lois romaines, peuvent acquérir ou vendre des biens (jus commercii), mais sont dépourvus de droits politiques sauf dans les cités latines (municipe latin). Leurs enfants possèdent automatiquement la citoyenneté latine. Un citoyen latin peut épouser une Romaine, mais leurs enfants seront citoyens latins, sauf si l’époux possède le jus connubii (à titre personnel).

Le citoyen latin pouvait néanmoins grâce au jus migrationis s’installer à Rome, s’inscrire dans une tribu et dès lors avoir le plein exercice de la citoyenneté.

Ces deux niveaux de citoyenneté se diffusèrent en Italie et au-delà lors de la fondation de colonie romaine qui bénéficiait de la citoyenneté pleine et entière (civitas cum suffragio), et de colonie latine aux droits plus limités (civitas sine suffragio).

Acquisition de la citoyenneté romaine

La citoyenneté romaine s’acquiert par naissance si l’on est enfant d’un citoyen romain ou d’un affranchi romain.

L'affranchi acquiert une citoyenneté incomplète, il reste marqué par la macule servile : après Auguste il ne peut prétendre aux honneurs municipaux. Un affranchi est inscrit dans une des tribus urbaines pour éviter qu'un ambitieux se constitue par affranchissement une masse de nouveaux électeurs dans sa propre tribu.

La citoyenneté peut s'acquérir par naturalisation d’un homme libre, on parle alors de concession viritane (viritim), c'est-à-dire à titre personnel. Dans ce dernier cas, le nouveau citoyen prend le nom de famille du magistrat qui l'a fait citoyen et est inscrit dans sa tribu. La naturalisation d'un homme libre s'explique souvent par des liens de patronnage (voir client). Après Auguste, seul l'empereur peut accorder ainsi la citoyenneté à titre individuel. Cette décision se fait souvent à la suite d'une recommandation faite par un patron. Le nouveau citoyen prend le nom de famille (gentilice) de l'empereur : Iulius ou Claudius sous les Julio-claudiens, Flavius sous les Flaviens, Ulpius, Aelius ou Aurelius sous les Antonins, Septimius ou Aurelius sous les Sévères. La Tabula Banasitana témoigne de cette procédure pour l'époque de Marc Aurèle. Elle montre que la concession de la citoyenneté était toujours fortement contrôlée par les empereurs.

Toutefois, la citoyenneté est accordée de plus en plus largement, surtout sous l’Empire, sans critère d’origine, de naissance ou de religion. Rome se montre ainsi beaucoup plus accueillante que les cités grecques. On trouve par exemple et malgré d’importantes différences culturelles des juifs citoyens romains, tels Flavius Josephe ou Cn. Pompeius Paullus (Paul de Tarse). Dans les Actes des Apôtres, Paul déclare sa citoyenneté romaine après avoir été battu sans jugement (cf Actes 16, 37), ce qui effraie les stratèges de la ville de Philippes.

Fragment de diplôme militaire (Année épigraphique 2004, 1053, 1064) datant de 160 et conférant la citoyenneté à un ancien soldat de la cohorte V Bracaraugustanorum. Inscription conservée au Museum Quintana(Künzing)

À la fin de la République et sous l’Empire, le service militaire dans les troupes auxiliaires est pour de nombreux provinciaux le moyen d’acquérir la citoyenneté romaine à l’issue de leur service. La citoyenneté est d'abord conférée à titre exceptionnel en récompenses de mérites insignes, comme en témoigne la Table d'Asculum : en -90 Cn. Pompeius Strabo, père de Pompée attribua la citoyenneté romaine à des cavaliers espagnols ayant servi durant la Guerre sociale. Ce n'est qu'à partir de Claude que la citoyenneté est systématiquement conférée aux soldats auxiliaires ayant accomplis 25 ans ou plus de service et ayant reçu un congé honorable. Les diplômes militaires témoignent de cette procédure et de ses évolutions : les soldats recevait aussi le conubium pour leur épouse et, jusqu'en 140, la citoyenneté pour leurs enfants déjà nés.

La citoyenneté est également accordée à une cité entière en raison de services rendus lors des guerres menées par Rome. L’octroi de cette citoyenneté se fait alors souvent par étapes : droit latin d’abord, puis citoyenneté romaine pour tous les habitants ultérieurement. Dans le cadre du droit latin accordé à une cité les magistrats de la cité, en sortie de charge, deviennent citoyens romains. Les autres membres de la cité se voient attribuer le conubium et le commercium. À partir d'Hadrien le droit latin majeur confère la citoyenneté à tous les décurions de la cité. Le droit latin, élaboré à la fin de la république à partir des relations passées entre Rome et les alliés (socii) italiens, fut, sous l'empire, un puissant moyen d'intégration et de romanisation des élites locales et des aristocraties civiques de l'empire, essentiellement cependant dans la partie occidentale de l'empire. Le droit latin peut être conféré à une cité dont le droit est étranger au droit romain (cité pérégrine) mais en général il s'accompagne d'un changement de statut : la cité peut devenir colonie latine - de nombreux exemples sont connus en Gaule - où elle peut devenir municipe latin : dans les deux cas la cité reçoit une nouvelle constitution plus conforme au droit romain mais ménageant d'importante possibilité d'adaptation et d'autonomie locale. Sous la république et au début de l'empire une cité déjà existante recevant collectivement la citoyenneté romaine pour ses habitants devient un municipe romain, ce fut encore le cas pour Volubilis au début du règne de Claude. Par la suite la création de municipe ne conféra plus que le droit latin. Une colonie latine ou un municipe latin peuvent ensuite devenir une colonie romaine : la citoyenneté est conférée à tous les habitants libres de la cité. Toutes les cités ne connaissaient pas cependant cette évolution du droit de leur citoyen. Certains exemples sont bien connus comme par exemple le cas de Lepcis Magna, cité libre d'Afrique proconsulaire devenue municipe latin sous Vespasien et colonie romaine sous Trajan.

Parfois, la citoyenneté fut accordée à tous les hommes libres d’un territoire pacifié depuis longtemps. Quelques dates importantes marquent l'évolution de la concession de la citoyenneté :

• La lex Iulia de Civitate Latinis Danda ou lex Julia (-90) accorde la citoyenneté romaine aux peuples d'Italie qui ne s'étaient pas révoltés après l'assasinat de Livius Drusus
• La lex Plautia Papiria (-89) étend le droit de cité complet à tous les habitants libres d'Italie au sud du Pô. Cette mesures permet de clore la Guerre sociale en satisfaisant sa principale revendication.
• en -65, la Lex Papia réprime l’usurpation de citoyenneté romaine
• en -49, la lex Roscia, adoptée au début de la guerre civile, accorde la citoyenneté romaine à tous les habitants de Gaule cisalpine au nord du Pô. L'ensemble de la Gaule cisalpine est ensuite annexé à l'Italie en -42.
• en -44, à l'initiative de Marc Antoine, la citoyenneté romaine est donnée à tous les hommes libres de Sicile, cette mesure fut partiellement révoquée par Auguste.
• en 48 de notre ère, comme en témoigne la Table claudienne de Lyon, Claude accorde l'accès aux magistratures et au sénat aux notables de la Gaule Chevelue : cela est souvent vu comme la concession du jus honorum. Claude, sans se départir d'un profond respect pour le statut de citoyen, fut, à l'occasion notamment de sa censure, l'artisan d'une ouverture importante de la citoyenneté, ouverture parfois jugée trop généreuse par ses contemporains, qui tel Sénèque raillèrent un empereur qui aurait voulu voir tous les Gaulois en toge^[3]. La Tabula Clesiana témoigne aussi selon Edmond Frézouls^[4] de cette conception claudienne où la citoyenneté devient l'instrument de l'équilibre de l'empire.
• Vespasien (69-79) octroie le droit latin à toutes les villes d’Hispanie
• en 212 enfin, citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l’Empire (Édit de Caracalla)

Voir aussi

Bibliographie

• Guide romain antique de George Hacquard, Jean Dautry, O Maisani, Hachette, 1963, (ISBN 2010004884),
• R. Radford, La prostitution féminine dans la Rome antique, Morrisville, Lulu, 2007. 168 p. (ISBN 978-1-4303-1158-4).
• Au temps des légionnaires romains, collection La Vie privée des Hommes, Hachette, 1978, collectif, textes de Pierre Miquel, (ISBN 2-01-003352-3)
• Antoine Pérez, La société romaine : Des origines à la fin du Haut-Empire. Paris : Ellipses, 2002, 190 p. (ISBN 2729812881)
• William Seston, Maurice Euzennat, « La citoyenneté romaine au temps de Marc Aurèle et de Commode, d'après la Tabula Banasitana », CRAI, 105-2, 1961, p. 317-324.
• « La Citoyenne romaine », XIIIe Congrès International des sciences historiques, (Moscou, 16-23 octobre 1970), Moscou, 1973, p. 31-52 désormais dans Scripta Varia, Rome, 1980, p. 3-18 Lire en ligne
• A.N. Sherwin-White, The Roman Citizenship, Oxford, 1939 (édition révisée en 1973).
• Jean-Michel David, La Romanisation de l'Italie, Paris, Flammarion, coll. « Champs » (n^o 381), août 1997 (1^re éd. 1994), 260 p. (ISBN 978-2-0808-1381-7) 

Liens internes

• Citoyenneté dans l'Égypte antique
• société romaine
• Antiquité tardive
• Droit d'incolat

Références

Liens externes

• Recueil des sources du droit romain par Yves Lassard et Alexandr Koptev.

• Portail de la Rome antique
• Portail du droit