Carte d'identité

Carte d'identité
Spécimen de carte didentité allemande.

Une carte didentité est un document officiel qui permet à une personne physique de prouver son identité.

En France, la Carte Nationale dIdentité (sécurisée, si plastifiée), ou le passeport, est un certificat de nationalité, à ne pas confondre avec le permis de conduire, qui est bien une pièce didentité, mais pas un certificat de nationalité.

La CNI est valide pendant 10 ans, elle est renouvelable, en mairie, gratuitement depuis 1998, sous réserve quelle ait moins de 2 ans de péremption, de livrer deux photos didentité (homologuées) récentes, une attestation de domicile (avis (ou de non-) dimposition sur le revenu, par exemple…), et une photocopie de lancienne carte (possibilité dobtention dattestation que la nouvelle carte est en cours de création).

Même périmée, hormis dans les administrations de lÉtat (8-P), la CNI nest pas refusée en territoire national français, sous réserve que la photographie qui représente son titulaire soit ressemblante.

Sommaire

En Europe

La carte nationale didentité existe dans tous les pays de lUnion européenne[1] sauf au Danemark, il existe un registre de la population, et au Royaume-Uni.

À lexception de lItalie et de la France, les pays qui ont institué la carte didentité ont rendu sa détention obligatoire. La durée de sa validité varie en fonction de lâge du titulaire au moment de la demande, sauf en Italie, en France et aux Pays-Bas.

Au Portugal, une seule carte dauthentification (personnelle et unique) se substitue à la carte nationale didentité, à la carte de sécurité sociale, à la carte de santé, à la carte de contribuable et à la carte délecteur.

Quelques pays procèdent à un relevé des empreintes digitales lors de létablissement de la carte didentité mais elles ne sont généralement pas stockées sur la carte elle-même[1]. La sécurisation de ce document constitue une préoccupation commune à tous les pays. Les arguments avancés pour expliquer son renforcement sont liés à des préoccupations sécuritaires : mouvement de populations, terrorisme, etc. Depuis 2009, toutes les cartes didentité en Belgique sont au format dune carte bancaire et contiennent une puce électronique ; elles portent le nom de eID, pour « Electronic Identity ». Une telle forme existe depuis[Quand ?] aux Pays-Bas.

En Amérique du Nord

Il nexiste pas, au Canada et aux États-Unis, de carte didentité fédérale obligatoire. La Carte dassurance sociale, au Canada, et la Social Security Card, aux États-Unis, tiennent lieu de facto de carte didentité fédérale[2],[3], mais nont pas le portrait de la personne. Le permis de conduire permet également dattester de son identité, ce qui pousse certains États ou provinces à émettre une carte didentité pour les non-conducteurs[réfnécessaire]. Elle nest cependant pas émise par le gouvernement fédéral. Au Québec, la carte dassurance-maladie émise par la Régie de lassurance-maladie du Québec (RAMQ) remplit cette fonction.

Histoire en France

Recto et verso dune « Carte civique » : forme primitive, municipale, dune carte didentité sous la Révolution (an III), inspirée des nombreux passeports intérieurs délivrés à cette époque et sous lEmpire.

En 1921, le préfet du département de la Seine instaure la première carte didentité française pour remplacer la pratique qui exigeait la présence de deux témoins pour toutes démarches. Le succès de cette carte fut mitigé.

Au début de la Seconde Guerre mondiale, avec la loi du 27 octobre 1940, le gouvernement de Vichy reprend lidée, la développe et, à la suite des mesures antijuives, létend en 1943 à toute la France.

Après-guerre, la carte didentité disparaît partiellement et avec le décret no 55-1397 du 22 octobre 1955[4] elle devient facultative sur tout le territoire français incluant alors lAlgérie.

En décembre 1995, la carte dite « sécurisée », prévue par un décret du 19 mars 1987, est généralisée et devient gratuite le 1er septembre 1998[5].

Par pays

Démarches administratives

Notes et références

  1. a et b « La carte nationale didentité », Sénat de la République française, Service des études juridiques, Division des études de législation comparée, coll. « Les documents de travail du Sénat », série « Législation comparée » (no LC 118), Paris, février 2003.
  2. (en) « Social Security Numbers », Electronic Privacy Information Center.
  3. (en) « National ID and the REAL ID Act », Electronic Privacy Information Center.
  4. Décret no 55-1397 du 22 octobre instituant la carte nationale didentité, JORF no 254 du 27 octobre 1955, p. 1060410605, sur Légifrance.
  5. NOTE DE SYNTHÈSE sur senat.fr.
  6. http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5i9j9IOtVRn-zE9dzH2yp41WA1FvQ

Voir aussi

Bibliographie

  • Pierre Piazza, Histoire de la carte nationale didentité, Odile Jacob, Paris, 2004, 462 p.

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Carte d'identité de Wikipédia en français (auteurs)

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