Bugaled breizh

Le Bugaled Breizh est un chalutier de Loctudy, Finistère (quartier maritime du Guilvinec). Il a coulé le 15 janvier 2004, provoquant la mort de ses 5 marins.

Sommaire 1 Les faits 2 Explications et enquêtes suite au naufrage 2.1 La thèse de l'accrochage avec un sous-marin militaire 2.1.1 Critique de la thèse de l'accrochage avec un sous-marin militaire 2.2 La thèse de la collision avec un cargo 2.3 Le rapport du Bureau enquêtes accident 3 Les procédures administratives et judiciaires 3.1 La procédure pénale 3.2 La procédure administrative 3.3 La plainte pour entrave à enquête 4 Médias 5 Voir aussi 5.1 Liens externes 6 Notes

Les faits

Ce chalutier de 24 m de long, construit au chantier CBS de Belz (Morbihan) en 1986, a coulé au large du cap Lizard (extrémité sud-ouest de la Grande-Bretagne) le 15 janvier 2004 à 12h25 UTC. Le bateau de pêche, propriété de Michel Douce, armateur et artisan-pêcheur, a entraîné dans son naufrage les 5 marins du bord : Yves Gloaguen, Georges Lemétayer, Pascal Le Floch, Patrick Gloaguen, Eric Guillamet.

Explications et enquêtes suite au naufrage

Dans les semaines suivant l'accident, de nombreuses explications ont été avancées pour expliquer la cause du naufrage.

La thèse de l'accrochage avec un sous-marin militaire

Quelques heures après le naufrage, un communiqué de la préfecture maritime de l'Atlantique annonce qu'un exercice militaire sous-marin de l'OTAN avait lieu autour de la zone du naufrage, mais que le premier sous-marin (le sous-marin néerlandais Dolfjin)^[1] ayant fait l'objet de réparations suspectes aux yeux des marins ^[2]) était à plus de 20 km. Le sous-marin britannique HMS Turbulent serait également suspecté car il aurait subi des réparations après l'exercice mais se serait trouvé à plus de 50 km du naufrage selon les autorités ^[3]. D'autres documents mentionnent la présence à proximité du sous-marin allemand U22 ainsi que d'autres sous-marins plus loin (un sous-marin nucléaire d'attaque britannique HMS Torbay (GB) et les 2 sous-marins nucléaires d'attaque français Rubis et Saphir) ^[4]. Le juge d'instruction envisage également la présence d'un sous-marin inconnu venu espionner l'exercice de l'OTAN^[5].

Cette thèse permettrait d'expliquer des anomalies constatées sur l'épave :

• le fait que la fune (câble) bâbord soit étirée de 140 mètres de plus que l'autre fune ;
• les enfoncements de la coque qui seraient dus à un coulage rapide du bateau (expliquant le fait que les marins n'aient pas eu le temps de mettre les radeaux à l'eau)^[6].

Selon Le Point^[7],[8] qui en apporte des images, des traces de titane ont été retrouvées sur la zone de frottement du câble qui a été étiré (fune bâbord) du chalut du Bugaled Breizh, mais pas sur l'autre câble. La présence de ces traces de titane n'est pas encore expliquée, mais relance l'hypothèse de l'accrochage avec un sous-marin, dont les peintures peuvent comporter du titane.

Un an après l'accident, l'existence d'un exercice de sous-marin en plongée à proximité du lieu de naufrage ce jour là est paru dans la presse, contrairement au communiqué officiel qui parlait d'un exercice le lendemain du naufrage^[9].

Il existe plusieurs cas d'accrochages entre sous-marins et bateaux de pêche recensés. Ainsi dans les années 1980, le bateau de pêche "Shéralga" a coulé en mer d'Irlande : la marine britannique a affirmé n'avoir aucun sous-marin dans le secteur. Pourtant un photographe amateur avait pris une photo d'un submersible britannique le matin du drame, non loin du lieu de l'accident. La Royal Navy a reconnu sa faute et a indemnisé les familles^[10].

Le 31 juillet 2008, les juges chargés de l'enquête, Richard Foltzer et Muriel Corre, ont transmis aux parties civile les conclusions d'un rapport d'expertise rédigé par Dominique Salles, officier sous-marinier à la retraite. Celui-ci affirme que «la cause hautement probable du naufrage est celle d'une croche avec un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA). ^[11]»

Critique de la thèse de l'accrochage avec un sous-marin militaire

Des documents de l'OTAN ont été déclassifiés et transmis à la justice française.

En novembre 2006, le rapport d'enquête technique du BEA mer estime que l'hypothèse de la croche du train de pêche par un sous-marin militaire n'est pas crédible. Sa conclusion est : "il apparaît donc au vu des éléments disponibles à ce jour qu'il n'y a pas suffisamment de cohérence entre l'hypothèse d'une croche du train de pêche par un sous-marin et les constatations matérielles faites sur le train de pêche".

La ministre de la Défense Michèle Alliot-Marie a indiqué à l'Assemblée nationale, lors d'une "question au gouvernement", posée par la députée du Finistère Hélène Tanguy, que les éléments d'information en sa possession ne lui permettent pas « de suspecter un sous-marin d'être à l'origine du naufrage ».

En ce qui concerne la présence de sous-marins, celle-ci a également indiqué :

"En ce qui concerne l'exercice interallié qui mettait en cause trois sous-marins, les autorités britanniques ont communiqué les positions des sous-marins britanniques et néerlandais et les autorités françaises ont communiqué celles du sous-marin français dès que cela a été demandé. À la demande de la préfecture maritime de l'Atlantique, les autorités britanniques ont également été amenées à communiquer les positions de tous les navires et de tous les sous-marins à la mer le 15 janvier dans les zones concernées, y compris ceux qui participaient à un exercice naval britannique, et donc indépendant de l'exercice interallié. Comme l'ont réaffirmé les autorités britanniques, si elles n'ont pas communiqué la position d'un autre sous-marin que vous avez cité, le /Turbulent/, c'est parce que celui-ci n'était pas à la mer le 15 janvier. Il n'est parti que le 16 au matin pour rentrer le soir du même jour à la suite d'incidents techniques."

En ce qui concerne la présence de titane, le rapport du BEA minimise son importance, en indiquant que « le titane est couramment utilisé comme pigment sous forme de dioxyde de titane. Le fournisseur de peinture utilisées à bord du Bugaled Breizh a confirmé aux enquêteurs que les peintures utilisées (...) contiennent comme beaucoup d'autres du dioxyde de titane comme pigment. »

La thèse de la collision avec un cargo

Quelques heures après le naufrage, l'Andromède, un chasseur de mines de la Marine nationale, inspecte l'épave et donne une première explication sur les causes du naufrage : le Bugaled Breizh aurait été percuté par un navire de fort tonnage^[12]. Tous les navires circulant en Manche ce jour là sont recensés et une cinquantaine de navires est inspectée. Un mois plus tard, le Seattle-Trader, un vraquier philippin est suspecté d'être le navire abordeur. Il est poursuivi jusqu'en Chine où il est inspecté par des policiers chinois et des gendarmes maritimes français, avant d'être mis hors de cause au mois d'août 2004. Après le renflouement du Bugaled Breizh en juin 2004, ce qui apparaîssait être un choc, s'avère être la compression de la cale à poisson sous la pression de l'eau. En novembre 2004, la justice abandonne définitivement la piste d'un bateau abordeur.

Le rapport du Bureau enquêtes accident

Le rapport du BEA mer a été publié le 27 novembre 2006. Les hypothèses étudiées sont :

• l’envahissement d’un compartiment sous le pont de franc-bord ;
• l’abordage avec un navire en surface ;
• la croche du train de pêche par un sous-marin ;
• la croche du train de pêche avec un obstacle de fond ;
• l’enfouissement du train de pêche sur le fond.

Le rapport exclut l'hypothèse de croche du train de pêche par un sous-marin militaire et conclut que « l'hypothèse de l'enfouissement du train de pêche est celle qui paraît le plus en adéquation avec les constatations matérielles ».^[13]. Il sera défendu par le procureur, Anne Kayanakis, qui retiendra la thèse de l'accident de pêche.

Ce rapport a été accueilli avec scepticisme par le milieu de la pêche qui a pointé le manque d'indépendance du BEA, placé sous l'autorité directe du ministère des transports. Ils soupçonnent l'État français de vouloir étouffer l'affaire, pour éviter un incident diplomatique avec ses alliés militaires^[14].

Dans le cadre de la procédure pénale, un rapport aurait été commandé à l'Ifremer. Ce rapport n'est pas public, mais certains journalistes et avocats des victimes affirment que celui-ci estimerait, après simulations informatiques, que la thèse de l'enfouissement du train de pêche sur le fond n'est pas possible. ^[15] Ce rapport a été rendu public en avril 2008^[14].

Les procédures administratives et judiciaires

La procédure pénale

Le procureur de la République de Quimper, Roland Esch se saisit de l'affaire le jour du naufrage, suite à la découverte des deux premiers corps des marins. Il se dessaisit 3 jours plus tard au profit des deux juges d'instruction de Quimper : Richard Foltzer et Muriel Corre, comme le veut la loi.^{[réf. nécessaire]} Le procureur de la République, Roland Esch est nommé fin août 2004 vice-président du Tribunal de grande instance de Mâcon. Son remplacement est assuré par Anne Kayanakis qui prend ses fonctions comme procureure de la République de Quimper le 1^er septembre 2004.

Au 28 juin 2007, le juge d'instruction chargé du dossier aurait, selon les familles des victimes, indiqué que la thèse de l'accrochage avec un sous-marin, pouvant participer aux manœuvres de l'OTAN dans la zone, était « la plus plausible^[16]. »

La thèse de l'accrochage avec un sous-marin est importante pour les familles des victimes et pour le propriétaire du bateau car elle est susceptible d'entrainer la responsabilité de l'État concerné et donc une indemnisation par celui-ci.

Une perspective de non-lieu a été évoquée par la procureure de la république de Quimper, Anne Kayanakis en juin 2007 prévoyant la clôture rapide de l'enquête ^[17] tandis qu'au contraire les familles de victimes envisagent en septembre 2007 de demander l'audition de Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense à l'époque ^[18]

En décembre 2007, toujours selon un avocat des parties civiles, Me Michel Kermarrec, un rapport de l' Ifremer commandé dans le cadre de l'instruction remettrait en cause la thèse de la croche du chalut dans le sable retenue par le BEA-Mer pour expliquer l'accident^[19],[20].

La procédure administrative

Parallèlement, une enquête administrative a été mise en œuvre par le BEA mer, comme c'est le cas dans ce genre de circonstances. Ce rapport n'a pas pour but d'établir des responsabilités mais de déterminer et de contrôler les normes de sécurité de la navigation, dans un souci d'amélioration de la sécurité en mer^[21]. Une copie de ce rapport a été transmise au juge d'instruction en novembre 2006 et a conclu à la thèse de l'accident, les experts de BEA Mer estimant que des chaînes du chalutier ont accroché des fonds sablonneux et exclut la thèse de l'accrochage avec un sous-marin au motif que le chalut n'aurait pas été retrouvé à plat et enfoui dans le sable dans ce cas là.^[22] Ce rapport ne lie pas le juge d'instruction qui fait appel à d'autres experts, qui eux ont décelé la présence de titane sur les câbles alors que le BEA mer n'a pas accès au dossier. L'avocat des victimes a dénoncé des conclusions incohérentes, inadmissibles et « un mensonge d'État ».^[23]

La plainte pour entrave à enquête

Les familles de victimes reprochent aux autorités d'entraver l'enquête judiciaire en ayant publié un communiqué erroné comme quoi il n'y avait pas eu d'exercice militaire sous-marin le jour du naufrage, en dissimulant des documents ou en faisant une enquête parallèle du BEA mer, ils reprochent également le manque de coopération des autorités britanniques et allemandes^[2]. Leur avocat a donc déposé plainte contre X pour entrave à l'enquête fin janvier 2007.

Médias

Livres

• Adieu Bugaled Breizh de Yann Queffélec, éd. du Rocher, juillet 2009
• Le Bugaled Breizh, les secrets d'états autour d'un naufrage de Laurent Richard et Sébastien Turay, éd. First, janvier 2007, ISBN 2754002979

Journaux

• L'enquête de Julie Le Bolzer dans Siné-Hebdo n°52 du 2 septembre 2009 :

- « Disparitation du "Bugaled Breizh" : La vérité fera-t-elle surface ? »

- Les 5 membres d'équipage du Heïdi, un autre bateau de pêche qui serait arrivé avant l'Éridan sur les lieu du naufrage, ne parleront pas.

Télévision

• L'énigme du Bugaled Breizh, réalisé par Serge Marie, 2005
• Un "téléfilm du réel" est en préparation pour un tournage prévu au printemps 2007 et une diffusion sur TF1.

Voir aussi

Liens externes

• (fr) breizhoo.fr Description des faits
• (fr) letelegramme.com Description des faits
• (fr) beamer-france.org Rapport d'enquête du BEAMer

Notes

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