Système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel

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Le système de transfert express automatisé transeuropéen à réglement brut en temps réel, surtout connu sous l'acronyme Target (Trans-European Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system) est un système de paiement permettant aux banques de l'Union européenne de transférer des fonds en temps réel par delà les frontières.

Le système de règlement des opérations dites de gros montant, Target 1 a été mis en place début 1999 avec l'introduction de l'euro. Target 1 ne fut qu'une étape de transition vers Target 2 véritable plate-forme commune.

Target 1

La mise en place de l'euro nécessitait de mettre en place un mécanisme de règlement pour l'ensemble de la zone euro. Deux objectifs avaient été assignés à TARGET :

• servir de vecteur de transmission de la politique monétaire, afin en particulier de permettre l'égalisation des taux du marché monétaire,
• renforcer la sécurité des règlements de gros montant grâce à un dispositif à règlement brut en temps réel.

Afin de limiter les risques liés au projet, alors même que l'ensemble des acteurs devait s'adapter à l'euro, il a été décidé de retenir une solution d'harmonisation minimale. Chaque pays a conservé son système de règlement brut en temps réel, ce qui limitait les changements à prévoir par les participants. Leur connexion au travers de SWIFT, dénommée "Interlinking", permet de disposer dans l'ensemble de la zone euro, de transferts irrévocables en temps réel (le délai de traitement est inférieur à 5 minutes pour plus de 95% des opérations).

TARGET 1 était donc composé :

• des systèmes à règlement brut en temps réel de chaque pays :
  • Belgique : ELLIPS
  • Danemark : KRONOS
  • Grèce : HERMES
  • Espagne : SLBE
  • France : TBF
  • Irlande : IRIS
  • Italie : New BIREL
  • Pays-Bas : TOP
  • Pologne : SORBNET - EURO (à partir de mars 2005)
  • Portugal : SPGT
  • Finlande : BoF-RTGS
  • Royaume-Uni : CHAPS Clearing Co.
• du mécanisme de paiement de la BCE (EPM)
• de l'interlinking

Le système TBF, géré par la Banque de France, constituait la composante française de TARGET.

Target 2

Architecture Target 2

La plate-forme commune Single Shared Platform (SSP) supportant Target 2 est gérée par les banques centrales de France, d'Allemagne et d'Italie pour le compte de l'ensemble des autres banques centrales européennes participantes.
La principale différence avec l'architecture Target 1 réside dans le fait que les établissements financiers peuvent se relier à la plate-forme Target 2 directement via le réseau SWIFT sans passer, sur le plan technique, par leur banque centrale. Sur le plan juridique, chaque pays conserve son propre système de règlement brut en temps réel, les comptes étant tenus dans les livres de la Banque centrale nationale, qui s'appuie sur l'infrastructure technique commune de TARGET2.

Au terme de sa montée en charge, TARGET2 permettra aux participants d'optimiser la gestion de leur liquidité, soit en utilisant un compte unique pour l'ensemble de leurs opérations en Europe, soit en utilisant un groupe de compte consolidant l'ensemble de leurs avoirs ^[1]. Cela permettra une meilleure optimisation des trésoreries. Les transactions financières sont irrévocables (le bon achèvement) dès leur imputation en compte, ce qui permet aux participants de ré-utiliser les fonds reçus sans prendre de risque. Target 2 est l'une des briques du projet SEPA.

Pour répondre aux besoins spécifiques des différentes banques centrales nationales, TARGET2 comporte différents modules:

• PM (Payment module): tenue de compte et traitement des paiements
• ASI (Ancillary system interface): interface réserve aux systèmes exogènes, leur offrant des services spécifiques
• ICM (Information and control module): module d'interface avec l'ensemble des autres modules. L'ICM est accessible de deux manières:
  • utilisation directe par l'utilisateur au travers d'une interface de type internet
  • dialogue d'application à application par le biais de formats XML
• SD (Static data): gestion des référentiels communs à l'ensemble des modules
• CM (Contingency module): en cas d'interruption du fonctionnement de la SSP, ce module indépendant peut être activé de manière à traiter les paiements les plus critiques et limiter l'impact d'une panne sur les tiers.
• HAM (Home account module: tenue de compte spécialisée à fonctionnalités réduites, par exemple pour des établissements ne détenant un compte que pour la constitution de leurs réserves obligatoires
• SFM (Standing facilities module): gestion des facilités permanentes de prêt et de dépôt
• RM (Reserve management): gestion des réserves obligatoires
• CROSS (Core Requirements On Statistics and Storage): (réservé aux banques centrales)Outils statistiques de base permettant le suivi du fonctionnement de chaque communauté, et archives légales
• CRISP (Consumption Report and Invoicing Support Process): (réservé aux banques centrales)outils de facturation avancés permettant de gérer l'ensemble du cycle de facturation
• CRAKS (Customer Relationship And Knowledge of System)(réservé aux banques centrales):
  • CRAKS1 : infocentre permettant l'accès à l'ensemble de l'information historique grâce à des rapports pré-définis ou par le biais de requêtes directement construites par l'utilisateur.
  • CRAKS3 : outils de gestion de la relation clientèle

Modalités de mise en place

Le nouveau système transfrontalier Target 2 a été mis en place en plusieurs vagues, avec une interconnexion temporaire de TARGET1 et de TARGET2  :

• 19 novembre 2007 - migration achevée - :
  • Autriche
  • Allemagne
  • Chypre
  • Lettonie
  • Lituanie
  • Luxembourg
  • Malte
  • Slovénie
• 18 février 2008 - migration achevée - :
  • France
  • Finlande
  • Belgique
  • Portugal
  • Espagne
  • Irlande
  • Pays-Bas
• le 19 mai 2008 - migration achevée -:
  • Italie
  • Grèce
  • Danemark
  • Estonie
  • Pologne
  • BCE

Le Royaume-Uni et la Suède ne participent pas à ce projet. Certains pays ont opté pour une mise en place ou une migration progressive : l'Allemagne, la Belgique, l'Autriche, etc. D'autres ont retenu une bascule de type "big-bang" : la France, la Grèce , l'Italie, le Luxembourg, etc^[2]...

En France, la mise en place de Target 2 s'est accompagnée de la disparition de l'infrastructure en vigueur dans le cadre de TARGET1 :

• TBF : le système à règlement brut en temps réel, qui constitue la composante française de TARGET1, que gère la Banque de France,
• la plate-forme de la Centrale des Règlements Interbancaires (CRI) qui connecte TBF à SWIFT et supporte le second système de gros montant français Paris Net Settlement PNS,
• ICOTT : le pseudo-participant à TBF qui relie, via le réseau SWIFT, TBF aux autres composantes de TARGET,
• la tenue des comptes des établissements en dehors de TBF, ces comptes étant migrés sur la plateforme TARGET2.

Le passage à TARGET2 nécessite des adaptations coordonnées chez les différents acteurs. Pour suivre cette migration, chaque pays a mis en place des structures projet spécifiques.

La première fenêtre a démarré le 19 novembre 2007, et la seconde - dont la France - le 18 février 2008. La migration s'est achevée avec la troisième fenêtre, le 19 mai 2008. Depuis le démarrage, TARGET2 fonctionne sans interruption et traite chaque jour près de 380 000 opérations représentant autour de 3 000 milliards d'euros.

Notes et références

Liens externes

• Le site de la BCE
• Le site de la BCE, partie réservée aux établissements de crédit sur TARGET2
• Le site de la Banque de France (certaines informations réservées aux établissements de crédit nécessitent un mot de passe)
• La rubrique Systèmes de paiement du site de la FBF

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