- Négligence (droit)
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L'accident d'un train Granville-Paris en 1895
La négligence est un concept légal habituellement employé par un tribunal pour obtenir des dommages-intérêts dans le cas d'accidents et de blessures ou séquelles sur la santé, et depuis peu en cas de dommage environnemental.
Sommaire
Définitions
La négligence est un type de délit civil, mais peut également être employée dans le droit pénal.
La négligence signifie un comportement qui est coupable parce qu'il n'existe pas de norme juridique pour protéger un tiers contre des actes nocifs, prévisiblement risqués, de la part d'un ou plusieurs membres de la société ou entité concernée.
Le comportement négligent envers autrui ouvre des droits de compensation pour toute atteinte aux domaines corporels, du bien-être mental, de la propriété, du statut financier, ou dans les relations.
La négligence est employée en comparaison d'actes ou d'omissions qui sont intentionnels ou obstinés.
La loi de la négligence au droit coutumier est un aspect de la loi de la responsabilité.
Bien que des dommages résultants doivent être prouvés afin d'obtenir une compensation pour cause de négligence, la nature et l'ampleur de ces dommages restent à déterminer.
Aspect moral, acédie
Le mot latin acedia (acédie en français) signifiait à l'origine négligence. Il a signifié par la suite une certaine forme de paresse spirituelle, qui est devenue depuis le Moyen Âge l'un des sept péchés capitaux.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Bibliographie
Notes et références
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