- Règlement international pour prévenir les abordages en mer
-
Le Règlement international pour prévenir les abordages en mer,( R.I.P.A.M.) aussi appelé ColReg ou ColReg 72 de son nom anglais Collision Regulations 1972, est un des règlements de l'organisation maritime internationale.
Son but est de fixer des «règles de priorité» entre les navires. Ces règles se basent sur la direction relative des navires, sur leur capacité de manœuvre et sur leur moyens de propulsion. Le règlement normalise aussi les feux et différentes marques qu'arborent les navires.
Sommaire
Idée générale
Chaque mot utilisé dans ce règlement a son importance, ainsi par exemple, on ne parle pas de navire "prioritaire", mais de navire "privilégié", ce dernier n'ayant aucune "priorité" au sens strict du terme.
Le but final est bien de prévenir (d'éviter) les abordages en mer. En dernier lieu le navire dit "privilégié" aura donc aussi des "devoirs de manœuvre" pour éviter la collision, si le navire "non privilégié" n'applique pas les règles.(règle 17.b).
Domaine d'application: Les présentes règles s'appliquent à tous les navires en haute mer et dans toutes les eaux attenantes accessibles aux navires de mer.(règle 1.a)
Structure de l'ouvrage
- Partie A - Généralités (Règles 1 à 3)
- Partie B – Règles de barre et de routes (Règles 4 à 19)
- Section I – Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité.(Règles 4 à 10)
- Règle 5: Obligation de veille permanente.
- Règle 6: Vitesse de sécurité adaptée aux conditions existantes.
- Règle 7: Détermination du risque d'abordage.
- Règle 8: Manœuvre pour éviter les abordages.
- Règle 9: Navigation dans les chenaux étroits.
- Règle 10: Navigation dans les dispositifs de séparation du trafic.
- Section II – Conduite des navires en vue les uns des autres (Règles 11 à 18)
- Règle 12: Les navires à voile.
- Règle 13: Définition du navire rattrapant.
- Règle 14: Navires faisant des routes directement opposées.
- Règle 15: Navires dont les routes se croisent.
- Règle 16: Manœuvre du navire non privilégié.
- Règle 17: Manœuvre du navire privilégié.
- Règle 18: Responsabilités réciproques des navires.
- Section III – Conduite des navires par visibilité réduite (Règle 19)
- Section I – Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité.(Règles 4 à 10)
- Partie C – Feux et marques (Règles 20 à 31)
- Partie D – Signaux sonores et lumineux (Règles 32 à 37)
- Partie E – Exemptions (Règle 38)
- Annexe I :Emplacement et caractéristiques techniques des feux et marques.
- Annexe II :Signaux supplémentaires des navires de pêche pêchant à proximité les uns des autres
- Annexe III :Caractéristiques techniques du matériel de signalisation sonore
- Annexe IV :Signaux de détresse
Sources
- Ouvrage 2A du SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine) pour la traduction française officielle.
- NB: Le règlement lui-même est sous strict copyright. L'OMI utilisant les bénéfices de la vente pour son fonctionnement technique interne.
Voir aussi
Articles connexes
- Organisation maritime internationale
- Règlement de navigation maritime
- Système d'identification automatique
Liens externes
- (en) Le règlement complet sur le site de l'US Coast Guard
- (fr) [PDF] Repère: VOLUME 1 - Dispositions générales [PDF], règlement complet en français (230 ko)
- (fr) [1] [PDF] sur le site du Service hydrographique et océanographique de la marine dans la section ouvrage numérique
Portail du monde maritime
Portail du droit
Wikimedia Foundation. 2010.
