Robert-Joseph Pothier

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Robert-Joseph Pothier
Représentation de Pothier sur un bas-relief de la « U.S. House of Representatives chamber »
Naissance	9 janvier 1699 Orléans,  Royaume de France
Décès	2 mars 1772 (à 73 ans) Orléans,  Royaume de France
Nationalité	France
Pays de résidence	France
Diplôme	Licence en Droit
Profession	Jurisconsulte
Activité principale	Professeur royal de droit français à Orléans
Autres activités	Conseiller au présidial d'Orléans ; échevin d'Orléans ; écriture

Robert-Joseph Pothier (1699-1772) est un jurisconsulte français.

Biographie

Robert-Joseph Pothier naquit à Orléans le 9 janvier 1699. Il est issu d'une famille bourgeoise orléanaise dont l'implantation et la renommée remonte au XV^e siècle^[1]. En effet, sa famille compte beaucoup de magistrats locaux et un de ses ascendants fut maire d'Orléans^[1].

Alors qu'il n'avait que huit ans, son père mourut. Ce serait désormais son oncle, un chanoine de la cathédrale Sainte-Croix d'Orléans, qui lui donnerait les bases de son éducation et la foi catholique. Élève au collège des jésuites de sa ville natale, il obtint sa Licence en droit dès 1718 à l'Université d'Orléans. S'interrogeant un moment sur sa vocation religieuse, Pothier caressa d'abord l'idée d'entrer dans le clergé en tant que chanoine régulier ; il finit cependant par se laisser tenter par la magistrature.

Deux ans plus tard, à l'âge de 21 ans, ce jeune homme prometteur était nommé conseiller au présidial d'Orléans, fonction qu'occupait déjà son père et son grand-père. Il le restera jusqu'à sa mort.

De mœurs austères, Pothier était réputé pour la sobriété de sa mise, si bien que tout changement et renouvellement d'habit était immédiatement attribué par ses élèves à sa gouvernante, Thérèse Javoi, qui régissait sa maison dans les moindres détails.

D'une probité ineffable, il se raconta que Pothier refusa à son notaire, qui lui amenait six ans de loyer d'un de ses biens en espèces fiduciaires, de les encaisser ; il fallut que celui-ci se fâche pour que Pothier accepte d'encaisser son dû... Comparable par la bonté et la simplicité de ses mœurs à Jean de La Fontaine, Pothier n'eut pas la chance de ce dernier de rencontrer une dame de la Sablière ; il resta « vieux garçon » toute sa vie, peut-être à cause d'un physique commun et de mœurs jansénistes qu'on disait austères.

Invité à Paris par le chancelier d'Aguesseau, Pothier se rendit dans la capitale s'entretenir avec le grand jurisconsulte aux oreilles duquel la réputation de ce professeur provincial était arrivée. Encouragé par d'Aguesseau à publier ses études, Pothier se lança alors dans l'étude systématique du droit romain, dont il acquit une connaissance inégalée de son temps. Les deux hommes devinrent proches.

Pothier fut par ailleurs élu échevin d'Orléans par ses compatriotes de 1747 jusqu'à sa mort.

Auteur prolifique dès sa jeunesse, il fut le premier à aborder tous les sujets du droit, y compris le droit étranger (allemand, néerlandais, italien). Il mena à bien son ambition qui était de rassembler et de présenter, dans un ordre naturel et méthodique, les maximes et les principes du droit romain, si épars et confus dans les compilations de Justinien publiées jusqu'alors. Encouragé par le chancelier d'Aguesseau avec qui il entretint une intense correspondance, c'est jeune encore que, seul, il s'attaqua au dépoussiérage de cet énorme corpus. Les trois volumes de ses Pandectae Justinianeae in novum ordinem digestae paraîtront à Paris de 1748 à 1752.

Après la parution du 1^er volume de ses pandectes, Pothier obtiendra de Louis XV, grâce à d'Aguesseau, une chaire de professeur royal de droit français dans sa bonne ville d'Orléans, en 1749. Il y remplaça Prévôt de la Jannès, décédé, dont il reprit l'habitude de convier chez lui ses élèves à des conférences, sorte de travaux dirigés avant l'heure, tout à fait gratuits et avec même la demi-pension offerte à sa table pour tous ses étudiants.

Par la suite, le professeur Pothier s'intéressa tout particulièrement au droit français, comparant les droits écrits des pays de langue d'oc aux droits coutumiers des pays de langue d'oil, jetant ainsi les bases d'une législation nationale, dans une volonté d'unification de la coutume française. Ainsi parurent ses deux tomes du traité consacré à la coutume d'Orléans.

Pothier est considérablement influencé par le jusnaturalisme dans les domaines du Droit se rattachant aux biens et aux obligations^[2]. Ainsi, dans son Traité des obligations, il développa une théorie du droit civil fondée sur le droit moral. Se basant sur la morale chrétienne, il s'y déclarait notamment hostile à l'usage de la « question », mode d'interrogatoire courant alors, consistant en l'usage de diverses tortures d'intensité graduelle : « La torture interroge et la douleur répond », écrivit-il^[3].

Il s'éteignit le 2 mars 1772 à Orléans.

C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une œuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier.

Son œuvre fondatrice inspira notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du XVIII^e siècle. Ainsi Robert-Joseph Pothier est-il statufié au Capitole de Washington.

La ville d'Orléans l'a également honoré d'une statue par Vital-Dubray.

Depuis 1920, un lycée orléanais porte son nom, ainsi que le grand amphithéâtre de la faculté de droit d'Orléans.

Publications

• Coutume d'Orléans (Orléans, 1740, puis 1760).
• Pandectae Justinianeae in novum ordinem digestae (Pandectes de Justinien), Paris, 1748-52, 3 volumes
• Traité des obligations, Orléans, 1761, puis 1764
• Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Paris et Orléans, 1762
• Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente, 1762
• Traité du contrat de louage et Traité des cheptels selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur, Paris : Debure l’aîné, 1764, 1766 et 1778, in-12, XVI-488 p. ; Paris : chez les Frères Debure, et Orléans : chez la Ve Rouzeau-Montaut, 1765, in-12, IV-116 p. Texte en ligne, et 1769, 2 vol. in-12, et 1774, in-12, IV-116 p. (pour le seul Traité des Cheptels) ; Paris : Letellier, 1806, in-8°, XVI-427 p. ; édition mise en rapport avec les lois nouvelles et augmentée d’additions tirées du Code civil, Paris : Tardieu-Denesle, 1820, XII-448 p. ; nouvelle éd. en 1845-1848^[4]
• Traité du Contrat de Mariage, Paris : chez de Bure, et Orléans : chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1771
• Traités sur différentes matières du droit civil, Orléans, 1781

Notes et références

Bibliographie

• M. Beugnet, Œuvres de Pothier, Cosse et Marchal, Paris, 1861 
• C. Brainne, J. Debarbouiller et Ch.-F. Lapierre, Les hommes illustres de l'Orléanais, Librairie d'Alphonse Gatineau, Orléans, 1852 
• A.-J. Arnaud, Les origines doctrinales du Code civil français, Paris : LGDJ, 1969
• J. Monéger (dir.), Robert-Joseph Pothier, d’hier à aujourd’hui, Paris : Economica, 2001.
• J.-L. Thireau, « Pothier et la doctrine française des XVIe et XVIIe siècles », in J. Monéger (dir.), Robert-Joseph Pothier, d’hier à aujourd’hui, Paris : Economica, 2001, pp. 35-54.
• J.-L. Sourioux, « Pothier ou le sphinx d’Orléans », Droits, n°39, 2004, pp. 69-75.
• D. Gilles et É. Gojosso, « Sur Pothier et le Code civil », Étude d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, (ss. coord. O. Vernier), Université de Nice Sophia Antipolis : éd. La Mémoire du droit, 2008, pp. 403-417.

Lien interne

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