Jacques de Maleville

Jacques de Maleville
Jacques, marquis de Maleville (1741-1824), président du tribunal de cassation, Auguste Gaspard, baron Boucher-Desnoyers (1779-1857), huile sur toile (1re moitié XIXe siècle), Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Jacques de Maleville, né en 1741 à Domme, où il est mort en 1824, jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.

Sommaire

Biographie

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.

Il est membre du Conseil des Anciens de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.

Il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du sud-ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.

D'origine aristocratique, il reprit à la Restauration son titre de marquis.

Buste de Jacques de Maleville à Domme

Maleville fut nommé sénateur en 1806, titré comte en 1808, puis pair de France en 1814 et grand officier de la Légion d'honneur en 1817[1] par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon Ier.

Son fils Pierre-Joseph de Maleville suivit lui aussi une brillante carrière politique et juridique ; il épousa la fille du baron Liborel.

Ouvrages

  • Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'État (1804-1805)
  • un traité du Divorce, (1801-1816)

Sources

  • Cet article comprend des extraits du Dictionnaire Bouillet. Il est possible de supprimer cette indication, si le texte reflète le savoir actuel sur ce thème, si les sources sont citées, s'il satisfait aux exigences linguistiques actuelles et s'il ne contient pas de propos qui vont à l'encontre des règles de neutralité de Wikipédia.
  • Dictionnaire des parlementaires d'Aquitaine sous la Troisième République, Collectif (Presses universitaires de Bordeaux - 1998)

Notes et références

  1. Notice no LH/1705/25, sur la base Léonore, ministère de la Culture

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