- Liste des premiers présidents de la Cour de cassation française
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Article principal : Cour de cassation (France).
Cet article présente la liste des premiers présidents de la Cour de cassation française depuis la création de cette institution sous le Consulat.
Il convient de signaler que la graphie correcte de la fonction est « premier président » et non pas « Premier Président ».
Sommaire
Du Consulat au Second Empire
- François Denis Tronchet (1er floréal an VIII-15 ventôse an IX)
- Honoré Muraire (15 ventôse an IX-29 floréal an XII)
- Raymond de Sèze (29 floréal an XII-15 février 1815) puis Honoré Muraire (15 février-13 mars)
- Raymond de Sèze (1815-1828)
- Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey 1828-1829
- Joseph Marie Portalis (1829-1852)
- Raymond-Théodore Troplong (1852-1869)
De la Troisième à la Quatrième République
- Adrien Marie Devienne (1869-1877)
- Georges Mercier (1877-1883)
- Jules Cazot (1883-1884)
- Jean-Claude Barbier (1884-1890)
- Charles Mazeau (1890-1900)
- Alexis Ballot-Beaupré (1900-1911)
- Manuel-Achille Baudouin (1911-1917)
- Louis Sarrut (1917-1925)
- Paul André (1925-1928)
- Théodore Lescouvé (1928-1937)
- Paul Matter (1936-1937)
- Charles Frémicourt (1937-1945)
- Pierre Sylvain Paul Mongibeaux (1945-1949)
- Henri Picard (1950-1955)
- Nicolas Battestini (1955-1963)
Cinquième République
- Charles Bornet (1963-1967)
- Maurice Aydalot (1967-1975)
- Albert Monguilan (1975-1977)
- Pierre Bellet (1977-1980)
- Robert Schmelck (1980-1984)
- Simone Rozès (1984-1988)
- Pierre Drai (1988 -1996)
- Pierre Truche (1996 - 1999)
- Guy Canivet (1999 - 2007)
- Vincent Lamanda (2007-en cours)
Comment devient-on premier président de la Cour de cassation ?
Juridiquement, le premier président est nommé par décret pris en Conseil des ministres sur proposition du président de la République après avis conforme du CSM.
Officieusement, il y a en France d'excellents juristes, parmi lesquels d'excellents magistrats. Or l'examen des carrières des premiers présidents de la Cour de cassation montre qu'ils ont tous, peu ou prou, exercé des fonctions dans des cabinets ministériels ou dirigé des directions centrales du ministère de la Justice.
Liens internes
Liens externes
Notes et références
Catégories :- Premier président de la Cour de cassation française
- Liste de personnalités françaises
- Liste en rapport avec le droit
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