Conseil Des Anciens

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Conseil des Anciens

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Le Conseil des Anciens en séance

Le Conseil des Anciens est une assemblée législative française qui, avec le Conseil des Cinq-Cents, fut instituée par la constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en août 1795 et mise en application le 23 septembre 1795.

Il partageait le pouvoir avec le Directoire exécutif, et concourait, avec le Conseil des Cinq-Cents, à la confection des lois. Il avait 250 membres, qui se renouvelaient par tiers tous les ans  ; ils devaient avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République. Siégeant au palais des Tuileries, ils approuvaient ou rejetaient les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents, et élisaient les directeurs du pouvoir exécutif.

En 1799, la majorité était favorable au coup d'État du 18 brumaire qui porta au pouvoir le général Bonaparte. Parmi les comploteurs se trouvaient ses deux derniers présidents, Joseph Cornudet des Chaumettes et Louis-Nicolas Lemercier. Il décida de transporter les Assemblées à Saint-Cloud, ce qui facilita le coup d'État, malgré la résistance de députés républicains du Conseil des Cinq-Cents. Le Conseil fut supprimé le 10 novembre 1799. Le Corps législatif prend par la suite ces fonctions.

Sommaire

Voir aussi

Quelques membres du Conseil

Thomas Bouquerot de Voligny, député de la Nièvre au Conseil des Anciens, en grand uniforme des membres de ce conseil

Source partielle

« Conseil des Anciens », dans Marie-Nicolas Bouillet et Alexis Chassang [sous la dir. de], Dictionnaire universel d’histoire et de géographie, 1878 [détail des éditions]  (Wikisource)

Liens externes

Notes et références

  1. ↑ Secrétaire de cette assemblée en l'an VII.
  2. ↑ Secrétaire de cette assemblée en l'an XII.
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