Institutions de la République romaine

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

Empereur romain Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

Sommaire 1 La mise en place des institutions républicaines 1.1 L’héritage de la période monarchique 2 La magistrature 3 Locale 4 Internationale 5 Les premiers magistrats 5.1 Évolutions immédiates : dictateur et tribun de la plèbe 5.2 Consuls contre tribuns de la plèbe 6 Les institutions classiques 6.1 Le Sénat 6.2 Les assemblées populaires : les comices 6.3 Les magistratures ordinaires 6.3.1 Les censeurs 6.3.2 Les consuls 6.3.3 Les préteurs 6.3.4 Les édiles 6.3.5 Les questeurs 6.3.6 Les tribuns de la plèbe 6.4 Les magistratures exceptionnelles 6.5 Les promagistrats 6.6 Les magistratures subalternes 7 Les dysfonctionnements et les réformes 7.1 Les abus 7.2 La réforme de Sylla (81-79 av. J.-C.) 7.3 La réaction anti-syllanienne 7.4 Les réformes de César 8 Notes 9 Sources

La mise en place des institutions républicaines

L’héritage de la période monarchique

La proclamation de la République vers 509 av. J.-C. n’est pas une révolution, seul le roi est chassé, les institutions de l’époque royale restent en place. Selon les indications de Tite-Live, se trouvent en place :

• le Sénat romain ou assemblée des anciens, qui regroupe les chefs des anciennes familles (les Patres, c'est-à-dire les Pères, qu'on doit comprendre moins comme lien biologique que comme différenciation hiérarchique)
• les assemblées populaires ou comices, qui regroupent par tribu^[1] ou par centurie les citoyens romains, hommes libres habitants de Rome et de ses alentours.
• les divers collèges sacerdotaux, chargés des cultes religieux

Le roi a disparu, mais subsiste le pouvoir royal : l’imperium, pouvoir absolu qui en fait l’interprète de la volonté des dieux par son pouvoir d’augure, l’administrateur de la cité, celui qui énonce le droit et juge des conflits, qui rassemble, organise et commande le peuple romain pour la guerre. La continuité de ce pouvoir transmis de magistrat en magistrat est garante de la continuité de Rome, et va être un des principes d'organisation de la République.

La magistrature

Locale

Internationale

Les premiers magistrats

Toujours selon Tite-Live, le roi était désigné par le peuple romain, élection qui était ratifiée par le Sénat. Vision probablement mythique, mais qui justifie le fonctionnement au nom du Sénat et du peuple romain (Senatus Populusque Romanus) de la république naissante : l’imperium est confié à un élu du peuple, validé par le Sénat.

Et pour éliminer tout despotisme royal, l’impérium est confié en -509 à deux magistrats : ils sont désignés dans les plus anciens documents romains tantôt par le terme de consul, tantôt par le terme de préteur. Ils reprennent les anciens emblèmes royaux : chaise curule, manteau pourpre, escorte de 12 licteurs, porteurs des faisceaux, mais ces magistrats n’exercent que pour une durée limitée à un an, et peuvent se neutraliser mutuellement : en cas de désaccord, un consul peut frapper de nullité l’acte de son collègue. Lorsqu’ils sont ensemble, ces magistrats exercent l’impérium à tour de rôle, d’un accord commun.

Évolutions immédiates : dictateur et tribun de la plèbe

Les périls extérieurs et intérieurs vont obliger à confier l’imperium selon d’autres modalités : dès 502 av. J.-C. ou 494 av. J.-C.^[2], l’imperium est transmis sans partage à un dictateur, désigné par le consul pour faire face à la menace de guerre. Le sénat tempère ce retour à l’absolutisme en limitant le mandat du dictateur à six mois au maximum, et en lui imposant un adjoint, le maître de cavalerie. Si la collégialité est ainsi respectée, l’imperium n’est plus partagé équitablement : il s’expose avec 24 licteurs pour le dictateur, contre 6 accordés à son maître de cavalerie.

Toujours dans les premières années de la République, en 494 av. J.-C., la cité romaine connaît une grave crise politique, probablement liée à une crise économique, car Tite-Live invoque l'esclavage pour dettes de nombreux citoyens pauvres. On peut aussi évoquer une déception politique du peuple, la plèbe, déçue par la mise en place de la République oligarchique monopolisée par les patriciens, qui s’estiment seuls capables d’exercer l’imperium et la prise d’auspices. Une partie du peuple romain fait sécession lors de sa convocation en armes. Elle sort de la ville, et part s'établir sur le Mont-Sacré : c'est la première sécession de la plèbe.

Pour ramener cette population, les patriciens durent reconnaître les représentants qu’elle s’était donnée, les tribuns de la plèbe. Leur rôle est de défendre les intérêts de la plèbe, individuellement ou collectivement.

Ils ne disposent d'aucun des pouvoirs traditionnels : ils n'ont pas l'imperium, ils ne peuvent prendre les auspices. En revanche, ils sont intouchables sous peine de mort (sacrosanctus), et offrent leur personne inviolable en protection à la toute-puissance des consuls (fonction d'aide, ou auxilium). Ce pouvoir peut s'exercer par le tribun lui-même, ou par un citoyen menacé qui fait appel au tribun. Cet auxilium s'exerce également pour défendre de la plèbe dans son ensemble. Le tribun use de son droit de veto (intercessio) s’exerce contre l'action du magistrat, quelle qu’elle soit : décision prise contre un citoyen, convocation d'une assemblée, vote d'une loi, tenue d’élections, levée des légions.

Consuls contre tribuns de la plèbe

Pendant plus d’un siècle et demi, la lutte de classe entre les patriciens et la plèbe, va se cristalliser par les rivalités entre consuls et tribuns de la plèbe. Face à l’arrogance de certains magistrats, et la force brutale de leurs licteurs se dresse parfois un tribun combattif ou revendicatif, qui tente d'user de son pouvoir de blocage ou de proposer quelque loi favorable à la plèbe.

Les institutions classiques

Entre le IV^e siècle av. J.‑C. et la fin du II^e siècle, le système politique connait sa période d'équilibre. Il s'articule avec un partage des pouvoirs entre les différents acteurs suivants :

Le Sénat

À la tête de la République se trouve le Sénat, une assemblée permanente composée de 300 membres environ qui sont tous des anciens magistrats. Plusieurs conditions sont nécessaires pour avoir accès au Sénat : avoir exercé une des magistratures du cursus honorum, disposer d'une fortune foncière, et avoir été choisi par les censeurs qui complètent tous les cinq ans l'album sénatorial. Les sénateurs donnent leur avis sur les lois (droit de veto sur les décisions des comices) et dirigent la politique étrangère et la diplomatie. Ils contrôlent également la magistrature et ont la haute main sur les finances et les travaux publics, la levée et la répartition des contingents. Le sénat se réunissait à la Curie.

Les assemblées populaires : les comices

Les comices sont des assemblées du peuple romain dans son ensemble, plébéiens et patriciens, selon différentes modalités de regroupement des citoyens romains : curie, tribu, centurie..

• Les comices curiates : Ce sont les plus anciens, selon la tradition romaine, ils furent organisés sous la monarchie romaine, et ne jouent qu'un rôle mineur sous la République, arbitrant sur les questions de droit familial des patriciens (mariage, héritage, adoption, etc).

• Les comices tributes : Ils dérivent vraisemblablement du concilium plebis, et élisent les édiles et les tribuns de la plèbe.

Ils votent les lois et font les jugements.

• Les comices centuriates : Ils élisent les consuls, les censeurs, les préteurs et les questeurs.

Les 3 comices ont des charges militaires, législatives et judiciaires.

Les comices sont réunis en dehors de la ville sur le champ de Mars, à l’appel d’un magistrat nécessairement détenteur de l’imperium. Celui-ci s’assure avant toute chose de l’approbation des dieux en prenant les auspices. Tout signe interprété de façon défavorable provoque le report au jour faste suivant. Les candidats à l’élection sont proposés par le magistrat qui organise le vote, et qui peut refuser certaines candidatures. Les candidats, vêtus d'une toge blanchie à la craie (d'où le nom candidat, de candidus, blanc en latin) circulent parmi les électeurs et les incitent à voter en leur faveur.

Chaque unité, tribu ou centurie vote à tour de rôle. Le vote se fait corps présent, et ne sera secret que après 139 av. J.-C., lorsque la loi Gabinia imposera le vote à l'aide de tablette portant le nom du candidat. Le décompte des voix se fait immédiatement, de sorte que le vote de la première centurie ou tribu est connu des suivantes au moment où elles votent ; ce vote prend la valeur d’un présage pour la suite du scrutin, et entraîne souvent celui des centuries ou tribus suivantes. L’expression populaire est considérée comme un moyen d’expression des dieux.

Lorsque les résultats du vote sont acquis, le magistrat organisateur proclame le nom des élus, condition obligatoire pour leur investiture.

Les magistratures ordinaires

Les magistratures furent créées progressivement après la proclamation de la République romaine en 509 av. J.-C..

Les différentes magistratures de Rome s'organisent en différents groupes, qui ne se recoupent pas :

• magistratures du peuple (censorat, consulat, prétorat, édilité curule et questure), accessibles à tout citoyen et magistratures plébéiennes (tribunat de la plèbe et édilité plébéienne), accessibles aux seuls plébéiens.
• magistratures cum imperio (consulat et prétorat) et magistratures sine imperio (censorat, édilité, tribunat de la plèbe et questure). L’imperium étant le pouvoir de commandement, qui s'exprime notamment par le droit de vie ou de mort. Tous les magistrats bénéficient de l’auctoritas qui est le pouvoir d'exécution de la loi.
• magistratures sacrosaintes (censorat, tribunat de la plèbe et édilité plébéienne) qui offrent à leur titulaire une inviolabilité religieuse, et magistratures non sacrosaintes (consulat, prétorat, édilité curule et questure)
• magistratures cum jure auspiciorum majorum (censorat, consulat et prétorat) qui ont le droit de prendre les auspices en tous lieux, et magistratures cum jure auspiciorum minorum (tribunat de la plèbe, édilité et questure) qui ne peuvent prendre les auspices qu'à Rome.
• magistratures curules (censorat, consulat, prétorat et édilité curule) et magistratures non curules (tribunat de la plèbe, édilité plébéienne et questure). L'insigne des magistrats curules est la chaise curule qui n’est qu’un privilège honorifique.

En vertu de ces différentes classifications, plusieurs historiens ont tenté d'établir une distinction entre magistratures supérieures et magistratures inférieures, certains adoptant dans le premier groupe les seuls magistratures cum jus auspiciorum majorum, d'autre les magistratures curules.

La seule hiérarchisation qui soit universellement acceptée est celle du cursus honorum, qui impose de recevoir les magistratures dans un certain ordre.

Les censeurs

Les 2 censeurs, anciens consuls, sont élus par les comices centuriates tous les 5 ans pour une période de 18 mois. Ils répertorient et classifient les citoyens selon leur âge et leur richesse (le recensement) et composent la liste des sénateurs, en notant leur nom dans un registre appelé album.

Les censeurs surveillent aussi les mœurs, et peuvent radier les sénateurs de la liste s'ils n'ont pas une conduite conforme à leur rang. Ils s'occupent enfin des travaux publics, adjugent aussi les marchés publics.

À l'issue de leur mandat, ils procèdent à des cérémonies de purification (lustrum ou lustre).

Les consuls

Les 2 consuls sont élus tous les ans par les comices centuriates. Ils doivent faire exécuter les lois, veiller à la levée des soldats. Ils nomment les officiers et commandent l'armée. Les consuls peuvent aussi choisir un dictateur en cas d'insécurité de Rome. Ce sont les 1ers magistrats de Rome.

Les préteurs

Ils sont élus tous les ans par les comices centuriates. Ils sont chargés de la justice et peuvent suppléer les consuls dans le commandement de l'armée.

Les édiles

Ils sont élus tous les ans par les comices tributes. Ils supervisent l'approvisionnement de Rome en eau (et parfois en blé), veillent à l'entretien des temples et des édifices privés et publics, sont responsables de l'entretien et du pavement des routes, des égouts et des sources de la ville. Ils sont aussi responsable de la distribution ou vente à bas prix des rations de blé à la population. Ils organisent également les jeux et spectacles officiels.

Les questeurs

Ce sont les fonctionnaires des finances élus tous les ans par les comices centuriates sous la présidence d'un consul. Ils sont les gardiens du trésor public qui est dans le temple de Saturne (equivalent de Cronos). Ils sont également chargés des enquêtes financières et de la gestion des amendes.

Les tribuns de la plèbe

Magistrature créée en -494, pour éviter la sécession de la plèbe.

Ils sont élus tous les ans par les comices tributes. Ils ont le droit de veto (intercessio) sur les décisions des magistrats cum imperio. Bien que le tribunat ne fasse pas à proprement parler partie du cursus honorum, il est considéré comme intermédiaire entre l’édilité et le préture, le pouvoir apporté par le droit de veto lui permettant de contrebalancer l'influence des consuls, mais ils n'ont pas un pouvoir important comme le sénat

Le tribun est le chef de la plèbe. Il convoque l'assemblée des plébéiens et préside l'adoption des plébiscites. De plus, la personne du tribun est sacro-sainte, par la lex valeriæ Horatiæ de -449.

Les magistratures exceptionnelles

L'interroi est un magistrat suprême intérimaire choisi parmi les sénateurs, en l'absence de détenteur du pouvoir consulaire ou dictatorial. Il "règne" cinq jours, et si aucun consul n'est élu dans l'intervalle, il nomme un interroi qui lui succède.

Le dictateur et son maître de cavalerie étaient choisis par un des consuls en exercice, provisoirement en temps d’urgence, parmi les anciens consuls. Il avait les pleins pouvoirs pour 6 mois au maximum. Contrairement au sens actuel péjoratif du terme, le dictateur n'exerçait pas forcément son pouvoir de manière arbitraire et autoritaire. À partir de 202 av. J.-C., la charge de dictateur n'est plus attribuée.

Les promagistrats

À partir du III^e siècle, période de conquêtes importantes, ont été créés la Propréture et le proconsulat qui étaient accessibles respectivement aux anciens préteurs et consuls. Il s'agissait du commandement d'une province. À partir de l'an 52, il fallait attendre cinq ans au sortir d'une magistrature avant d'accéder à une promagistrature.

Les magistratures subalternes

Il s'agit d'un ensemble de petites magistratures qui permettent aux jeunes gens issus de l’ordre équestre de se préparer à l’exercice des magistratures du cursus honorum. On y compte, parmi le nombreux collèges :

• les duoviri viis ex urbe purgandis collège de deux hommes chargés de l'entretien des routes en dehors de Rome
• les tresviri monetales collège de trois hommes qui surveille la frappe des monnaies
• les tresviri capitales ou tresviri nocturni collège de trois hommes chargés de la police nocturne de Rome
• les quatuorviri viis in urbe purgandis collège de quatre hommes chargés de l'entretien des rues de Rome
• les quatuorviri iure dicundo collège de quatre juges chargés des procès dans les villes de Campanie
• les decemviri stlitibus iudicandis collège de dix juges chargés des procès de moindre importance

Les dysfonctionnements et les réformes

Les abus

La réforme de Sylla (81-79 av. J.-C.)

Après avoir éliminé les partisans de Marius, Cinna et Carbo, Sylla se fit nommer Dictateur romain pour entreprendre une réforme en profondeur des institutions : il fut dictator legibus scribundis et rei publicae constituendae (dictateur chargé de rédiger les lois et d’organiser l’Etat)^[3]. Sylla pris de nombreuses réformes, pour renforcer le pouvoir du Sénat, empêcher le maintien au pouvoir d’ambitieux et gérer l’élargissement du monde romain :

• reconstitution des effectifs du Sénat, décimées par la guerre civile, et élévation de son nombre de 300 à 600 sénateurs. Les nouveaux sénateurs furent choisis parmi les 35 tribus à raison de 9 sénateurs par tribu. Cette méthode de recrutement ainsi élargie au Latium, à la Campanie et à l'Étrurie améliorait la représentativité géographique du Sénat
• modification du cursus honorum, relèvement des conditions d’âge à 30 ans pour la questure, 36 ans pour l’édilité, 40 ans pour la préture et 43 ans pour le consulat. L’édilité devint facultative, et l’exercice du tribunat de la plèbe excluait d’office du cursus honorum.
• un intervalle de dix ans minimum entre l’exercice d’une même magistrature en réaction aux monopolisations du consulat année après année par Marius puis Cinna
• fixation de la date des élections au mois de juillet, et non plus à automne, pour laisser le temps de régler avant l’entrée en charge des magistrats les contentieux faisant suite à l’élection, dont les accusations de corruption électorale
• augmentation du nombre de magistrats, pour faire face aux besoins accrus d’administration : les questeurs passent de 12 à 20, les préteurs de 6 à 8
• organisation du gouvernement des dix provinces, confiées aux préteurs et aux consuls de l’année précédente avec le titre de proconsuls. Les provinces pacifiées seraient destinées aux anciens préteurs, les autres aux anciens consuls
• les tribuns de la plèbe firent l’objet de limitation de leur pouvoir : leur proposition de loi devaient être soumise à l’approbation préalable du Sénat, restriction du leur pouvoir d’intercession à la seule aide de particulier contre une décision

La réaction anti-syllanienne

Les réformes de César

A son tour dictateur à partir de 48 av. J.-C., Jules César reprend certaines réformes de Sylla :

• nouvelle augmentation du nombre de magistrats, autant pour faire face aux besoins accrus d’administration par les conquêtes en Orient et en Gaule, que pour offrir des charges à ses partisans : les questeurs passent de 20 à 40, les préteurs de 8 à 16, les édiles sont désormais 6
• reconstitution des effectifs du Sénat ; les pertes de la guerre civile sont compensées par l'introduction massive de nouveaux membres, bien au-delà de l'effectif ancien de 600 sénateurs^[4].

Après l'assassinat de César en 44 av. J.-C., la magistrature de dictateur est définitivement supprimée, mesure de circonstance proposée par Marc Antoine.

Notes

Sources

• Tite-Live, traduction de Annette Flobert, Histoire romaine, livres I à V, Flammarion, 1995, (ISBN 2080708406)
• Pierre Grimal, La civilisation romaine, Flammarion, Paris, 1981, réédité en 1998, (ISBN 2-080-81101-0)
• Marcel Le Glay, Rome, Grandeur et Déclin de la République, Ed Perrin, 1990, réédité en 2005, (ISBN 2262018979)

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