- Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales
-
Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales Création 1992 Type Groupement d'intérêt public Siège Paris
FranceLangue(s) Français Budget 44 millions d'euros (2008) Dirigeant(s) Jean-François Delfraissy Site Web http://www.anrs.fr L'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales (ANRS) est un groupement d'intérêt public (GIP) créé en 1992 et regroupant l'État français et des organismes de recherche pour animer, évaluer et coordonner les programmes de recherche sur le sida, quel que soit le domaine scientifique concerné.
Sommaire
Création et prorogations
Le GIP a été créé par convention constitutive et approuvé par un arrêté du 1er juillet 1992[1], pour une durée initiale de six ans. En 1998, il est prorogé jusqu'au 31 décembre 2000[2], puis à nouveau en 2000 jusqu'au 31 décembre 2003[3], en 2003 jusqu'au 31 décembre 2009[4], et en 2009 jusqu'au 31 décembre 2011[5].
Partenaires
À sa création, il associe comme partenaire l'État, représenté par le ministère de la Recherche, le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et l'Institut Pasteur. Le 7 juillet 1995, un arrêté approuvant la convention constitutive modifiée, complète la liste des membres avec pour nouveau partenaire le ministère de la Santé[6].
Références
- Arrêté du 1er juillet 1992 portant approbation de la création d'un groupement d'intérêt public, JORF no 158 du 9 juillet 1992, p. 9203, NOR RESY9200314A, sur Légifrance.
- Arrêté du 6 juillet 1998 approuvant l'avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public, JORF no 160 du 12 juillet 1998, p. 10799, NOR MENR9801905A, sur Légifrance.
- Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public, JORF no 10 du 12 janvier 2001, p. 612, NOR RECRO073409V, sur Légifrance.
- Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant no 1 à la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public, JORF no 290 du 16 décembre 2003, p. 21424–21425, texte no 113, NOR RECR0300116V, sur Légifrance.
- Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public, JORF no 269 du 20 novembre 2009, p. 20042, texte no 18, NOR ESRR0925360V, sur Légifrance.
- Arrêté du 7 juillet 1995 approuvant la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public dénommé Agence nationale de recherche sur le sida, JORF no 179 du 3 août 1995, p. 11592, NOR MENH9501371A, sur Légifrance.
Lien externe
Catégories :- Association ou organisme français lié au VIH/sida
- Groupement d'intérêt public
- Organisme fondé en 1992
Wikimedia Foundation. 2010.
