Droit de douane environnemental

Droit de douane environnemental

Un droit de douane environnemental ou tarifaire environnemental, aussi connu comme un «tarif vert» ou un «téco-tarif», est un tarif d'importation ou d'exportation sur les produits en provenance, ou encore envoyé de pays où la pollution de l'environnement est sous contrôle. Ils peuvent être utilisés comme des contrôles efficaces sur la pollution globale, et peuvent également être considérées comme des mesures correctives contre les «courses de l'environnement vers le bas» et de «l'éco-dumping»[1].


Sommaire

Voir aussi

Articles connexes

Références

  1. Kraus, Christiane (2000), Import Tariffs as Environmental Policy Instruments, Springer, ISBN 0792363183, 9780792363187

Bibilographie

  • International Trade and Climate Change: Economic, Legal, and Institutional Perspectives, World Bank Publications, 2007, ISBN 0821372254, 9780821372258, [1];
  • Mani, Muthukumara S., 1966, Environmental Tariffs on Polluting Imports: An Empirical Study, , Environmental & Resource Economics, European Association of Environmental and Resource Economists, Volume 7 Issue 4 (June 1996), Pgs. 391-411;
  • Jean-Marie, Grether & Mathys, Nicole A. & Jaime, de Melo, 2006, Unraveling the World-Wide Pollution Haven Effect, Universite de Lausanne, Ecole des HEC, DEEP - Cahiers de Recherches Economiques du Departement d'Econometrie et d'Economie politique (DEEP);
  • Robison, David H., 1988, Industrial Pollution Abatement: The Impact on Balance of Trad, Canadian Journal of Economics, Canadian Economics Association, Vol. 21, Pgs. 187-99, February;
  • Ghosh, S. & Yamarik, Steven 2006, Do Regional Trading Arrangements Harm the Environment?: An Analysis of 162 Countries in 1990, Applied Econometric and International Development, 2006 Vol. 6;
  • Naghavi, Alireza, Can R&D-Inducing Green Tariffs Replace International Environmental Regulations?; Fondazione Eni Enrico Mattei, 2006-92;
  • Tobey, James A, 1990, The Effects of Domestic Environmental Policies on Patterns of World Trade: An Empirical Test, Kyklos, Blackwell Publishing, Vol. 43(2), Pgs. 191-209;
  • Baldwin, R E & Murray, Tracy, 1977, MFN Tariff Reductions and Developing Country Trade Benefits under the GSP, Economic Journal, Royal Economic Society, Vol. 87 (345), pages 30-46, March 1977
  • Hazilla, Michael & Kopp, Raymond J, 1990, Social Cost of Environmental Quality Regulations: A General Equilibrium Analysis, Journal of Political Economy, University of Chicago Press, Vol. 98(4), Pgs. 853-73, August 1990



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