- Convention de Mayence
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Commission centrale pour la navigation du Rhin
La Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) est l'organisation internationale la plus vieille au monde. Sa fonction est d'encourager la prospérité européenne en garantissant un haut niveau de sécurité pour la navigation sur le Rhin et ses environs.
Histoire
Palais du Rhin, siège de la CCNR
De nos jours, la commission est physiquement située à Strasbourg, dans le Palais du Rhin. Légalement, son autorité provient des accords pris au Congrès de Vienne, tenu en 1815 après les retombées des guerres napoléoniennes. Les États membres sont l'Allemagne, la Belgique, la France, les Pays-Bas et la Suisse.
La première réunion eut lieu le 15 août 1816 à Mayence. En 1831, la convention de Mayence fut adoptée, établissant les premières lois gouvernant la navigation sur le Rhin.[1] En 1861, le siège de la commission déménagea à Mannheim, et le 17 octobre 1868, la convention de Mannheim fut adoptée. Cette convention gouverne toujours les principes de la navigation sur le Rhin aujourd'hui.
Très peu de temps après la fin de la Première Guerre mondiale, en 1920, les quartiers généraux de la commission furent déplacés à Strasbourg comme le veut le traité de Versailles. En 2003, la Commission européenne demanda la permission au Conseil de l'Union européenne de négocier l'adhésion à l'UE, les régulations de la CCNR et de la commission du Danube, en particulier dans la perspective de l'élargissement de l'UE.
Liens externes
References
- ↑ Georg Friedrich Martens, Karl Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld: Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance... Dieterich, Göttingen, 1841, S.118
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