Conseil législatif de la Province du Canada

Conseil législatif de la Province du Canada
Conseil législatif de la Province du Canada

Legislative Council of the Province of Canada
Huit législatures
(1841 à 1866)
Royal Coat of Arms of the United Kingdom (Variant 2).svg
Type
Type : Chambre haute
Présidence
Orateur : Ulric-Joseph Tessier
Structure
Membres : 62 conseillers législatifs[1]
Groupes politiques :
 Conservateurs (21)
Libéraux (17)
Indépendants (3)
Élection
Système électoral :
 Scrutin uninominal majoritaire à un tour
Dernière élection : 1863
Lieu de réunion
Photographie du lieu de réunion
Kingston (1841-1843), Montréal (1844-1849), Toronto (1850-1851), Québec (1852-1856), Toronto (1856-1859), Québec (1860-1866), Ottawa (1866)
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

Le Conseil législatif de la Province du Canada est la chambre haute du Parlement de la Province du Canada, créé par la Loi de l'Union de 1840. La Loi de l'Amérique du Nord britannique de 1867 donne naissance à un nouveau système politique fédéral dans lequel le Conseil législatif prend le nom de Sénat du Canada.

Sommaire

Histoire

Membres

Article détaillé : Liste des conseillers législatifs de la Province du Canada.

24 personnes sont nommées au Conseil initialement. Un bon nombre de ceux-ci étaient déjà conseillers législatifs des provinces du Haut-Canada et du Bas-Canada. En 1856, une loi est adoptée afin de rendre le conseil électif.

Procédures

Lieux de réunion

Le siège du parlement de la province est déplacée dans une ville du Canada-Ouest puis dans une autre du Canada-Est, en alternance :

Notes

Bibliographie

  • ANQ. « Les parlementaires depuis 1792 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 15 décembre, 2008
  • Conseil législatif de la Province du Canada. Journaux du Conseil législatif de la Province du Canada, 1841-1866 (en ligne)
v · Législatures du Canada-Uni (1841—1866)

1re (1841-1843) • 2e (1844-1847) • 3e (1848-1851) • 4e (1852-1854) • 5e (1854-1857) • 6e (1858-1861) • 7e (1861-1863) • 8e (1863-1866)
Avant : Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Haut-Canada (1792—1840)
Après : Législatures du Québec (1867—) | Législatures de l'Ontario (1867—) | Législatures fédérales du Canada (1867—)

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil législatif de la Province du Canada de Wikipédia en français (auteurs)

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