- Communauté de communes des Rives de l'Odon
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Communauté de communes des Rives de l'Odon Ajouter une image
Administration Pays France Région Basse-Normandie Département Calvados Date de création 20 décembre 1993 Président Hubert Ogier Site web www.rives-odon.fr Siège Mouen Statistiques Superficie 16,22 km2 Population 6 084 hab. (2008) Densité 375 hab./km² Subdivisions Communes 3 La communauté de communes des Rives de l'Odon est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.
Sommaire
Composition
Elle est composée de trois communes réparties sur les deux cantons suivants
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- Deux communes du canton d'Évrecy
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- Une commune du canton de Tilly-sur-Seulles
Compétences
- Aménagement de l'espace
- Plans locaux d'urbanisme (à titre facultatif)
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Autres - Espaces verts, relais assistantes maternelles (RAM) (à titre facultatif)
- Développement et aménagement économique - Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Énergie
- Hydraulique (à titre facultatif)
- Production, distribution d'énergie (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissements collectif et non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
- Logement et habitat - Programme local de l'habitat (à titre facultatif)
- Sanitaires et social - Action sociale (à titre facultatif)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Historique
Voir aussi
Sources
- Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base ASPIC du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
Liens externes
- Portail du Calvados
- Portail de Caen
- Portail des intercommunalités de France
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