Communaute de communes du Val Vert du Clain
- Communaute de communes du Val Vert du Clain
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Communauté de communes du Val Vert du Clain
La Communauté de communes du Val Vert du Clain est une structure intercommunale française, située dans le département de la Vienne et la région Poitou-Charentes.
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
Compétences
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- NTIC (Internet, câble...)
- Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
- Autres
Autres adhésions
- Syndicat interdépartemental mixte pour l'équipement rural
- Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou
- Syndicat Mixte Vienne-Services
Histoire
- 23/12/92 Création du groupement - Date effet : 31/12/1992
- 11/12/97 Adhésion de MARIGNY-BRIZAY et modification des statuts
- 29/06/98 Modification des statuts
- 18/01/01 Modification des statuts
- 05/03/02 Modification des statuts
- 21/10/02 Modification des statuts
- 13/03/03 Modification des statuts
- 30/07/03 Modification des statuts
- 18/08/05 Modification des statuts
- 28/12/06 Modification des statuts
Voir aussi
Liens externes
Site de la Communauté de communes du Val Vert du Clain
Références
Catégorie : Communauté de communes de la Vienne
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes du Val Vert du Clain de Wikipédia en français (auteurs)
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