Communauté de communes du Val Vert du Clain
- Communauté de communes du Val Vert du Clain
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La Communauté de communes du Val Vert du Clain est une structure intercommunale française, située dans le département de la Vienne et la région Poitou-Charentes.
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
Compétences
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- NTIC (Internet, câble...)
- Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
- Autres
Autres adhésions
- Syndicat interdépartemental mixte pour l'équipement rural
- Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou
- Syndicat Mixte Vienne-Services
Histoire
- 23/12/92 Création du groupement - Date effet : 31/12/1992
- 11/12/97 Adhésion de MARIGNY-BRIZAY et modification des statuts
- 29/06/98 Modification des statuts
- 18/01/01 Modification des statuts
- 05/03/02 Modification des statuts
- 21/10/02 Modification des statuts
- 13/03/03 Modification des statuts
- 30/07/03 Modification des statuts
- 18/08/05 Modification des statuts
- 28/12/06 Modification des statuts
Voir aussi
Liens externes
Site de la Communauté de communes du Val Vert du Clain
Références
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du Val Vert du Clain de Wikipédia en français (auteurs)
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