Sénat (Grèce moderne)

v · parlement de la Grèce moderne, lorsque celui-ci était bicaméral. Depuis 1935, la chambre haute a été abolie, et le caractère monocaméral du parlement a été confirmé par la constitution grecque de 1975 — la chambre unique s'appelant Βουλή των Ελλήνων / Voulí ton Ellínon, « Conseil des Grecs ».

Sommaire 1 Les sénats locaux durant la guerre d'indépendance 2 Le Sénat dans l'État grec (1829-1833) 3 Le Sénat d'Othon Ier (1844-1864) 4 Le Sénat dans la Deuxième République (1927-1935) 5 Sources

Les sénats locaux durant la guerre d'indépendance

Au début de la guerre d'indépendance grecque, avant l'établissement d'une administration centralisée sur le territoire grec, un certain nombre de chartes locales ont été rédigées, qui prévoyaient des assemblées délibérantes locales, souvent appelées « sénat ». Il s'agissait toutefois d'assemblées unicamérales : le Sénat de la Grèce continentale de l'Ouest, l'Aréopage de la Grèce continentale de l'Est, parfois appelé « sénat », et le Sénat du Péloponnèse.

Le Sénat dans l'État grec (1829-1833)

En 1829, l'Assemblée nationale d'Argos créa un organe consultatif, remplaçant le Panellinion établi l'année précédente. Ce Sénat avait vingt-sept membres, dont vingt-et-un étaient choisis par le gouverneur, Ioannis Kapodistrias, dans une liste de soixante-trois candidats établie par l'Assemblée. Les six autres sénateurs étaient nommés directement par le gouverneur.

Georgios Sissinis fut élu président du Sénat. Après le meurtre de Kapodistrias en 1831, le Sénat nomma une série de conseils de gouvernement pour diriger l'État. La cinquième Assemblée nationale grecque, tenue à Nauplie en 1832, abolit le Sénat. Celui-ci refusa de reconnaître cette décision, et survécut donc jusqu'à l'arrivée du roi Othon I^er en février 1833.

Le Sénat d'Othon I^er (1844-1864)

Le Sénat en tant que chambre haute a été mis en place par la constitution grecque de 1844. Il était composé de vingt-sept membres, nommés à vie par le roi de Grèce. La chambre basse, la Vouli, pouvait autoriser le roi, par ailleurs, à nommer un nombre plus grand de sénateurs, jusqu'à ce que le Sénat représente la moitié du nombre des députés.

Le Sénat, considéré comme un organe réactionnaire aux ordres du roi, fut aboli par la constitution grecque de 1844.

Le Sénat dans la Deuxième République (1927-1935)

Le 2 janvier 1924, une Assemblée nationale spécialement convoquée décida de déchoir la maison d'Oldenbourg du trône, et d'abolir la monarchie. Le référendum de 1924 ratifia cette décision politique, et permit la création de la Deuxième République hellénique.

Alors que l'Assemblée nationale travaillait à la nouvelle constitution, un coup d'État, mené par le général Theodoros Pangalos, établit une dictature durant une partie de l'année 1926. Après la chute de la dictature, un nouveau parlement fut élu, qui rédigea et adopta la constitution grecque de 1927.

Cette constitution prévoyait que le pouvoir législatif serait exercé par une Chambre des députés et un Sénat. Le Sénat était composé de cent vingt membres élus pour un mandat de neuf ans, renouvelés par tiers tous les trois ans. Près de neuf douzièmes des sénateurs étaient élus par le peuple, un douzième par la Chambre des députés et le Sénat réunis en session commune au début de chaque législature, et les deux douzièmes restants sur un principe de représentation professionnelle.

Lorsqu'un projet de loi ne parvenait pas à réunir l'accord des deux chambres du parlement, la constitution prévoyait la prééminence de l'avis de la chambre basse. La constitution s'inscrivait clairement dans une logique parlementaire, ce qui est encore plus visible dans le fait qu'elle était la première constitution grecque à prévoir explicitement que le gouvernement devait disposer de la « confiance » du parlement.

La Deuxième République dura jusqu'en 1935, lorsque les royalistes, dirigés par Georgios Kondylis, firent un coup d'État le 10 octobre 1935, en réponse à celui, raté, des vénizélistes, en mars (coup d'État grec de mars 1935). Les royalistes abolirent la constitution de 1927, et ré-appliquèrent la constitution grecque de 1911. Un référendum, lancé peu de temps après, aboutit au retour de la monarchie et du roi Georges II.

Sources

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Greek Senate » (voir la liste des auteurs)

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