- Navire à utilisation collective
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Un navire avec une homologation NUC est un Navire à Utilisation Collective de plaisance pratiquant une activité commerciale de transport de personnes.
Sommaire
Types
Un navire à utilisation collective approuvé[1],[2] est un navire conçu pour la plaisance dont l’exploitation est une activité commerciale d'entreprise[3].
Ces navires sont limités :- à 30 personnes en tout dans les eaux nationales,
- à 12 passagers en plus des membres d'équipage, accompagnateurs, moniteurs... dans les eaux internationales.
Type d'activité commerciale des navires à utilisation collective :
- navire-école
- plongée sous-marine
- découverte de la mer
- découverte de la navigation
- balade des passagers en mer
- yacht de location avec équipage
- pêche individuelle par les passagers (sachant que la vente des prises est interdite).
Matériel exigé
La réglementation précise le matériel éxigé[4].
Les navires à utilisation collective sont équipés du système mondial de détresse et de sécurité en mer[5].
Notes et références
- Division 241 - Navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 mètres, à utilisation collective
- Division 225 - Navires de plaisance de longueur égale ou supérieure à 10 mètres, à utilisation collective
- Navire à Utilisation Collective
- Les navires à utilisation collective doivent se conformer aux exigences de la division 240
- Division 225 pour les N.U.C. Article 225-6.01 et Division 240 Article 240-3.18 Caractéristiques des installations VHF / ASN
Voir aussi
Articles connexes
- Bateau
- Propulsion
- Navigation
- Architecture navale
- Vocabulaire maritime
- Liste des plus grands voiliers
Liens externes
Statut des Navires - Navires à Utilisation Collective
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