Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
- Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
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| Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit |
| Lois et principes sous-tendant les licences |
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| Classification des Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) |
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| Terminologies par type d'œuvre de l'esprit en fonction des licences |
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| Licence d'entrepreneur de spectacles |
- Licence 1
- Licence 2
- Licence 3
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Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.
Il ne faut pas les confondre avec les licences d'entrepreneur de spectacles qui sont attribuées par un organisme administratif aux professionnels du spectacle vivant.
Lois et principes sous-tendant les licences
Droit d'auteur et droits voisins
Licences libres et Open source
Le copyleft
Licences privatrices
Libre diffusion et œuvres à sections invariantes
Schéma récapitulatif des relations entre les différents types de licences
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit de Wikipédia en français (auteurs)
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