Licence BSD

La licence BSD (Berkeley software distribution license) est une licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle permet de réutiliser tout ou une partie du logiciel sans restriction, qu'il soit intégré dans un logiciel libre ou propriétaire.

La version originale de la licence BSD incluait une clause de publicité particulièrement contraignante qui obligeait la mention du copyright dans toute publicité ou document fourni avec le logiciel, ce qui pouvait provoquer quelques problèmes en cas d'utilisation d'un grand nombre de composants sous cette licence. La nouvelle version de cette licence ne contient pas cette clause de publicité.

Texte de la licence

Le texte de la licence (en anglais) est dans le domaine public et peut être modifié sans restrictions. Pour correspondre à des besoins particuliers d'une organisation ou d'une personne, les termes originaux de "Regents of the University of California", "University of California, Berkeley", et "Regents" peuvent être remplacés. Il s'agit ici de la version sans la clause concernant la publicité, cette dernière ayant été retirée en 1999.

* Copyright (c) 1998, Regents of the University of California
* All rights reserved.
* Redistribution and use in source and binary forms, with or without
* modification, are permitted provided that the following conditions are met:
*
*     * Redistributions of source code must retain the above copyright
*       notice, this list of conditions and the following disclaimer.
*     * Redistributions in binary form must reproduce the above copyright
*       notice, this list of conditions and the following disclaimer in the
*       documentation and/or other materials provided with the distribution.
*     * Neither the name of the University of California, Berkeley nor the
*       names of its contributors may be used to endorse or promote products
*       derived from this software without specific prior written permission.
*
* THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE REGENTS AND CONTRIBUTORS ``AS IS'' AND ANY
* EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED
* WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE
* DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE REGENTS AND CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY
* DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES
* (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES;
* LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND
* ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT
* (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS
* SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.

Différence par rapport au domaine public

La licence BSD est l'une des moins restrictives dans le monde informatique et s'approche de la notion de « domaine public ». Il faut toutefois noter des différences importantes :

• la notion de domaine public varie selon les législations. En général, l'auteur doit être mort depuis un certain nombre d'années pour que son œuvre tombe officiellement dans le domaine public. La licence BSD définit un cadre d'utilisation clair.
• la licence BSD impose certaines contraintes lors de la redistribution, ce qui n'est généralement pas le cas d'une œuvre dans le domaine public ;
• elle permet de protéger les auteurs quant à l'emploi de leur nom dans des produits dérivés ;
• elle décharge les auteurs des éventuels problèmes connus ou inconnus liés à l'utilisation du code

Utilisation dans des logiciels propriétaires

Le code source publié sous licence BSD peut être incorporé dans des solutions propriétaires. De ce fait, des modifications de code BSD peuvent être propriétaires. Parmi les exemples notoires, on peut citer l'utilisation par Sun de code réseau sous BSD, et des composants en provenance de FreeBSD dans Mac OS X.

La licence BSD et ses dérivées sont donc considérées comme des licences libres mais non copyleft, le copyleft requérant que le code libre le restera dans toutes ses modifications.

Compatibilité avec d'autres licences libres

Le code sous licence BSD peut être publié sous licence GPL sans le consentement des auteurs originaux puisque les termes de la licence GPL respectent tous ceux de la licence BSD. Néanmoins la redistribution doit tenir compte de la première clause de la licence BSD. De plus, Theo de Raadt (leader d'OpenBSD) pense que l'on ne peut décider de la licence d'un logiciel que si l'on est l'auteur (ou un des auteurs) du code en question. Si un auteur A écrit un code sous licence BSD, qu'un deuxième auteur B apporte des changements significatifs, alors il peut choisir de mettre son code sous GPL. Mais le code de A serait toujours sous licence BSD.

Par contre, du code sous licence GPL ne peut pas être mis sous licence BSD sans l'autorisation des auteurs car la licence BSD ne respecte pas toutes les contraintes imposées par la licence GPL. En publiant du code GPL sous licence BSD, on autoriserait par exemple la redistribution sans fournir le code source alors que c'est interdit par les termes de la licence GPL.

La licence BSD contenait avant 1999 une clause « publicitaire » qui posait plusieurs problèmes pratiques :

All advertising materials mentioning features or use of this software must display the following acknowledgement:
This product includes software developed by the University of California, Berkeley and its contributors.

L'apposition de "University of California, Berkeley" n'était pas obligatoire mais devait être remplacée par les auteurs. En 1997, le code de NetBSD comportait 75 variantes de cette phrase (une pour chaque intervenant), ce qui impliquait d'écrire 75 fois de suite une clause similaire dans le cadre d'une publicité.

Licence BSD Modifiée

Lors de la révision de la licence BSD, le directeur de l'Office of Technology Licensing de l'Université de Californie a confirmé le 22 juillet 1999 que cette clause (n°3) était « retirée dans son intégralité ». Cette version est souvent appelée « Nouvelle Licence BSD » (en anglais « New BSD License ») ou « Licence BSD Modifiée » (en anglais « Modified BSD License »)^[1].

Notes et références

Voir aussi

• Logiciel libre
• Liste de logiciels libres

Liens externes

• (en) Licence BSD
• (en) Licence sur opensource.org
• (en) Compatibilité BSD-GPL
• (en) Theo de Raadt et les licences BSD-GPL
• (fr) Le problème de la licence BSD

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